Le régime parlementaire britannique

Le régime parlementaire britannique

L’encadrement constitutionnel

le roi en son parlement

constitution souple, constitution très largement coutumière, il est vrai qu’en Angleterre le parlement absorbe la représentation, les anglais ne sont pas culturellement attachés au référendum.

Le parlement c’est une institution qui est intégratrice qui absorbe aussi la couronne, mystère anglais, présence d’une démocratie parlementaire encore lestée par l’importance de la monarchie.

La couronne c’est un concept en Angleterre, qui renvoie à la très longue histoire de l’état monarchique, monarchique avant la grande Chartes de.

La prérogative royale, notion subtile (développement de John Lockes)

sorte d’espace de souveraineté au profit du monarque, qui permet au monarque de prendre un certain nb de décision, de gérer les bien de la couronne, cette prérogative est lier à la capacité d’incarnation qui est lié au roi et à la reine.

Questionnement sur l’étendu de la prérogative

On peut constater que dans l’histoire on a assisté à un glissement du contenu de la prérogative, dans les mains des chambres  mouvement du recul de la monarchie. C’est une lutte autour de la souveraineté.

Les deux chambres souveraine avec le maintien de cette prérogative royale, l’attachement qui est devenu formel, la substance même du pouvoir à glissé vers les chambres et la monarchie s’est mise à incarner la continuité de l’Etat avec toujours un pouvoir qui demeure dans les situations de crises, de guerres, nomination du price minister.

Aujourd’hui pour de très nombreuses nominations, la reine n’a gardé qu’un pouvoir formel et symbolique.

L’attachement des anglais à un mode scrutin, majoritaire uninominal à un tour avec un effet bi polarisant  2 blocs : conservateurs et les travaillistes.

Organisation : respect historique qui est du à l’opposition, c’est tellement vrai que cette opposition parlementaire constitue un cabinet fantôme, qui est institutionnalisé qui ceux qui en font partie sont rémunéré .

Le statut d’opposition est beaucoup plus valorisé

La chambres des Lords : rareté, incarne le poids du temps, des traditions, organe législatif dont la composition a été profondément modifié par loi de 1990 sur la chambre des Lords, il faut reconnaitre que la composition historique ne fleuré pas très bon la démocratie moderne,

de très nombreuse critique adressé à la chambre au 19ème /20ème

Réforme de 1990 : tendance à faire monter d’un cran les élections, nomination à vie, lords héréditaire, assez nombreux avant 1990 , ils sont plus que 92 aujourd’hui.

La reine d’Angleterre est le chef de l’Eglise anglicane d’où les 26 membres de droit…

La chambre des Lords a longtemps été la juridiction suprême, avait vocation a unifié la jurisprudence,

Le cabinet : association collégiale, avec prééminence du premier ministre, de ce dernier avec le ministre.

de manière non linéaire, prog, on est passé d’un certains nb d’organe, à des organes qui s’en sont extraits qui sont plus représentative d’autre choses

Un autre glissement qui est celui des conseil monarchique vers les cabinets, le cabinet incarne l’exécutif actif en Angleterre, étant entendu qu’il ne fait pas de la même façon aujourd’hui, nous sonne dans un régimes de partie, le premier ministre anglais est désigné et nommé par la reine et d’une façon générale celui ou celle qui sera pressenti est la chef du partie majoritaire autrement dit la victoire à la cb des commune fait apparaitre immanquablement le premier ministre.

La cour suprême du Royaume-Uni : qui découle de la réforme constitutionnel de 2005 qui entré en vigueur le 1er octobre 2009, remplace la Chambre des Lords comme plus haute instance judicaire du pays, juridiction ultime sur tous sujets contentieux de type pénal, administratif relève de cours qui sont situé en Angleterre, Pays de Galle et Irlande, cour suprême judiciaire

cette même chambre des Lords a beaucoup reculé sur le plan législatif, passé d’un pouvoir législatif équivalent de la chambre des commune à un pouvoir amoindri.

Les mécanismes du régime parlementaire

Comme d’en de nombreux états qui sont des démocraties parlementaire, l’Angleterre est marqué sous une forme de désuétude. C’est pourtant en Angleterre que ces mécanismes sont nés.

Confiance du parlement et la toujours possible de la dissolution de la chambre des communes à la demande du premier ministre qui est un acte formé par la reine. Marqueur de l’autorisé exécutif.

Dissolution c’est la survie du monarque de mettre fin aux états généraux. En GB les mécanismes classiques du régime ne fonctionnent plus vraiment. Ils sont peu utilisés.

L’emprise du phénomène des parties. Gouvernement issu d’un régime des partis.

On a autre chose qui joue et ce qu’on a dit de la SPD : ça marche relativement bien pour la GB. Le régime formel est relégué au profit des régimes des parties, celle de la tension entre la majorité et l’opposition. Ce sont des logiques de tiers partis.

Ce qui est vrai c’est que le régime anglais se caractérise de la primauté de l’exécutif, une emprise du cabinet sur les institutions mais en revanche les partis majoritaires. Au delà de cette emprise, il y’a une caractéristique qui éloigne le régime anglais de celui du régime français activité de l’exécutif.

La puissance des commissions parlementaire anglaise n’est-elle l’exécutif ne peut pas faire tout ce qu’il veut quand il veut.

§ 2. Le cadre politique

Important parce que le système constitutionnel est surplombé par des équilibres, qui sont extra institutionnelles qui relève plutôt du régime de parties.

les dernières années on a vu émergé des partis vraiment périphérique, on les a vu remonter en puissance, de sorte qu’aujourd’hui que le côté bipolarisé ne plus rend compte de la réalité.

On est en démocratie libérale en Angleterre, conservatisme anglais, les partis très extrémistes en raison du choix du mode de scrutin.

L’attachement

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