Droit Institutionnel . Le Traité de lisbonne

Droit Institutionnel

Traité de lisbonne

Constitutions pour l’Europe, rejetée par le référendum et parle pays-bas. Reprend dans les grands principes ce qui a été négocié dans un temps record car la négociation a durer 6 mois, car la France et l’Allemagne vont se mettre d’accord pour reprendre les élémentsd majeurs pour un traité

Marginale, vu dans la positiond e cettains états qui entend conserver leurs parts d’influences

Pologne et

Un nombre de voies

Avantagés = France et allemagne

-plan démographique = l’allemagne est avantagé

Pologne et espagne = plus de voies qui été donée pour ce qui qu’ils représentaient sur le pkan démographiques

Adopter ce exte spéficique = 2000= la char des droits fondamentaux européenne

Volonté de penser que les droits fondamentaux sont universels= on imagine que les droits fondamentaux sont reconnus dans toute l’europe, car ils existent des valeurs commune

Royaume-Uni-Hongrie-Pébulique Tchèque et la pologne

Tous les autres points négociés ont été accepter par les autres états= accord collectif

Traité de lisbonne

Tous les états sont passer par la voie parlementaire a part l’Irlande qui est passer par la voie

Vote Non

L’Irlande voulait garder sa neutralité,

L’Irlande ne voulait pas qu’il y ai des modifications dans le plan fiscale,

L’Irlande voulait absolument protéger le droit de Famille et que l’UE n’interviennent pas dans le plan du mariage et le mariage du même sexe. L’UE n’avait pas les reqcuis pour cela.

L’Irlande a demander a avoir constamment un commissaire Européen.

1er décembre 2009=rentrer en vigueur du traité de Lisbonne

Se compose de deux traités

Traité sur l’UE=modifie le traité qui a été modifié avec le trauté de Maascrtifchf

Traité sur le fonctionnement de l’UE=codification du traité de Rome initial qui était devenu le traité de la communauté Européenne

Traité de Lisbonne

Comment supprimer les piliers ?

-Imposer les memes principes et les memes règles de gouvernances pour toutes les politiques

L’Union Européenne dispose elle meme de la personnalité juridique =capacité physique a passer des actes juridiques donc la capacité de s’engager,  a la capacité des faire des accords  avec des états tiers avec l’UE

Ce traité va aussi introduire par exemple l’initiative citoyenne européenne (article 11) sur le traité européenne, l’ICE c’est la capacité pour une personne de faire une proposition et de la faire enregistrer sur un site de l’UE et il faut ensuite que cette proposition atteigne 1 millions de signature, si on les atteint la commission européenne devra faire une proposition par rapport a l’initiative déposé. Par exemple interdir les poules en cages, régime de l’eau pour que ce soit un bien commun…

L’UE peut adhérer a la convention européennen des droits de l’homme conformémeent a l’article 6 du TUE du traité sur l’UE.

On a aussi la création du conseil européen

Modification également la gestion de la PESC puisque on a créer un représentant de l’UE pour les affaires étrangères et la politique de sécurité, enfin on a réformer la procédure législative ordinaire

Chapitre 2 : Les institutions de l’UE

Plutot nombreuses, elles étaient 5 jusqu’au traités de Lisbonne et aujourd’hui elles sont 7.

Section 1 : Le conseil Européen

N’existe pas en1957, aucun organe qui ne prévoit la reunion de chef d’état

Se construit au regard de la rpatique institutionnel, besoin de se réunir.

Avoir une reconaissance officiel.

Paragraphe 1 : la création du CE

Née dans sa forme actuelle dans les années 70 a l’iniative de

et la première reunion sera en 1974, cette europe doit etre en mesure de réunir pour qu’ils discutent de la construction européenne et des points importants. Sommet diplomatique donc auquel assiste chef d’état et gouvernement président de la

Réunion 2 fois par an, une mois de juin et l’autre moi de décembre

Reconaissance du Consiel Européen et le traité de maaschrtrich. CE n’a pas de pouvoir donc rencontre interétatique, c’est en 2007 que le conseil européen devient une institution car au fur et a mesure des annés il est devenu indispensable pour le dialogue entre chefd’état mais également pour la construction européenne pour deux raisons. Le CE est un organe d’impulsion de la construction européenne, il donne les grandes orientations pour les futur politiques de l’union mais également ce Conseil européenn devient un lieu pour trancher les éventuelles divergences de points de vue et trouver des accords.

Ce conseil européen va se réunir plus souvent pour faire face a des urgences comme le terrorisme dans les années 2000 mais aussi des crises politiques qui pourrait avoir lieu.

Ce CE est une instance de dialogue qui permet a l’UE de réagir rapidement.

Paragraphe 2 : L’organisation et le fonctionnement du conseil européenne

Composer de 27 chefs d’état et de gouvernement auquel s’ajoute le président de l’UE, le président de la comission européenne et le haut représentant de l’Union pur les faffaires étrangères et la politique de sécurité commune. Se réunit aujourd’hui plus de deux fois par ans car c’est indispensable,ajourd’hui plus de 10fois par an.

Président du conseil européen, élu par les emmbres du conseil européen et est élu a la majorité qualifié donc plus de 50 % des voies en réalitéil n’y a pas de vote c’est toujours une décision qui se vote par conformé

Elu pour deux an et demi et son mandat est renouvelable 1 fois, et fera donc au maximum 5 ans de mandat, aujourd’hui c’est Charles Michel, il est Belge, avant lui c’etait Donald Tusk qui étais Polonais 2014-2019, avant lui Von Ronpuy était aussi Belge 2009-2014. In n’a pas de  pouvoir de décision,i ests eulement chargé de présidé et d’animer les travaux du conseil européen, le but est de rechercher systématiquement un consensus, il travaille aussi avec le président de la comission européenne, il doit aussi effectuer des rapports

...