Titre I introduction au droit

Introduction au Droit

Introduction Générale

Le Droit nous confronte à un paradoxe. D’un côté nous avons une conscience de ce qu’est le Droit :

Le Droit est partout et chacun se sait titulaire de « droits ».

Les actes de nos vies sont rythmés par le Droit : naissance, mariage, inscription à la fac etc, sans pour autant que l’on s’en rende compte.

Pourtant, la plupart ignorent ce qu’est réellement le Droit de manière fondamentale ou du moins ils n’ont pas une vue d’ensemble de ce qu’est le Droit.

Nous avons de « l’information » en Droit mais non de la « connaissance ».

Le Droit fait appel à des cas précis, dont nous n’avons pas toujours les connaissances.

Il faut donc apprendre les concepts fondamentaux qui nous permettent de trouver la solution à ces problèmes précis. Le Droit n’est pas simplement l’addition de règles, le Droit est un système, qui repose sur des concepts et des méthodes de raisonnements. « Un ensemble vaut davantage que les éléments qui le composent », cette logique d’ensemble permet d’éviter un surplus de Droit.

Objet du cours : Acquérir les mécanismes communs.

Le juriste a le soucis du mot juste, de la définition. Un mot est une qualification juridique.

Le travail du juriste est de qualifier les choses.

La définition permet de mettre en place la démarche Juridique :

La démarche juridique :

• Qualification juridique du cas d’espèce
• Rattacher le cas d’espèce aux règles de Droit
• Appliquer les règles de Droit au cas d’espèce

Le Droit montre que la société s’entoure de règles pour s’organiser.

Le Droit organise les relations entre les personnes.

Le Droit reconnaît aux personnes des droits.

Sens premier :

Le Droit désigne l’ensemble des règles de conduite imposés par l’autorité publique (Par la Société) en vue de gouverner l’organisation de la Société et les rapports entre les Hommes (Pour la Société). Le Droit est en ce sens : général, abstrait, et impersonnel : on parle de Droit Objectif.

Le Droit est un instrument au service d’une fin.

Le Droit est une réponse sociale, il varie dans l’espace et dans le temps et met en œuvre les valeurs d’une Société. (les valeurs sont variable entre les Sociétés).

Il n y a pas de Civilisation sans Droit.

ubi societas, ibi jus : là où il y a une Société, il y a du Droit.

Le Droit ne peux pas être déconnecté de la Société, il suit l’évolution du fait.

Le Droit créer ce qu’il veut.

Le fait reconnaît l’individu ET l’individu est reconnu par le Droit (personne juridique)

Face à une évolution du fait, le Droit prend conscience du fait et choisit. Ainsi le Droit :

• Accompagne (épouse le mouvement)
• Encourage (légalise le mouvement)
• Freine (résiste à l’évolution)

Le juriste est sensible aux questions de sociétés, cependant il doit prendre en compte 3 connaissances pour réussir sa mission :

• Connaissance des principes fondamentaux : Le juriste peut s’appuyer sur des disciplines auxiliaires qui permettent de répondre aux grandes questions / obstacles du Droit.

C’est la Philosophie du Droit.

• Connaissances de la réalité des choses : Le juriste doit connaître le fait pour y répondre.

• Connaissances des moyens : Regarder dans l’Histoire. Regarder dans les autres pays (Droit comparé).

Sens second :

Les droits visent les prérogatives reconnues à une personne déterminée, permettant à cette personne de faire ou d’obtenir quelque chose. Les droits sont dans ce sens : déterminés, concrets, et personnels. On parle ainsi de Droit Subjectif.

Le Droit reconnaît les droits, le Droit est donc la cause des droits.

Droit Objectif (général, abstrait, et impersonnel) : Texte général qui annonce une règle de Droit applicable à tous.

(Ex : Responsabilité civile délictuelle : article 1240 du Code Civil).

Droit Subjectif (déterminés, concrets, et personnels) : Concrétisation du Droit Objectif.

(Ex : réparation du dommage causé).

Partie I : Le Droit Objectif

Titre I : Notion du Droit Objectif

Le Droit positif est le Droit actuel, c’est-à-dire l’ensemble des règles de Droit en vigueur dans un État à un moment donné.

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