TD, introduction historique au droit.

TD histoire du droit

4 notes :

• 2 devoirs maison
• 1 note de participation
• 1 interro de 45 minutes

→ 50% de la note

2 parties et 2 sous-parties

une introduction, pas de conclusion

PLAN :

-linéaire (suivre le rythme du texte)

-thématique (grandes idées à répartir par rapport au texte)

INTRO :

-Phrase d'accroche → de l'auteur du texte, d'un historien du droit

→ soit sur le jour du partielle, la faire nous même !

A la suite de l'introduction, casé le nom de l'auteur, l'année de l'ouvrage.

Puis énoncer l'auteur (sa vie, ses dates, sa nationalité, métier, rattachable à un courant de pensée), le contexte historique de la création de l'ouvrage.

→ dictionnaire historique des juristes français (BU)

TECHNIQUE de l’entonnoir... aller du plus général au plus précis.

PROBLEMATIQUE :

1 seule question, elle peut être double mais en une seule phrase.

Mettre en lumière l'intérêt du texte.

ANNONCE DU PLAN :

mettre en parenthèse (I ; II)

REDACTION :

Titre apparent (sans verbe conjugué)

Rédiger un chapeau introductif dans lequel on dit ce que l'on va voire dans le A/ et le B/

Dans chacune des sous parties → référence au texte, on peut citer un « passage du texte »

Pas besoin de phrase de transition entre les sous parties, mais phrase de transition à la fin du I/ B/

MOODLE → grille de notation

Livre à acheter : Jean louis Thireau → introduction historique

Droit Romain

phrase d'accroche : l'influence du droit romain sur l'histoire du droit a été déterminante, surtout sur le droit privé.

→ Thireau le définissait comme « patrie du droit privé »

1ere raison : solution juridique supérieure

2eme raison : ils ont donné un caractère scientifique au droit romain, théorie et concept développé

→ ce qui fait que le droit romain ne s'est pas éteint avec la chute de Rome, elle a perduré, concept du droit français hérité du droit romain.

Repère chronologique :

• trois régimes politiques se succèdent a Rome :
• la monarchie (-753 ; -509)
• la république (-509 ; -27)
• l'empire (-27;395)

En 395 l'empire se scinde en deux, avec un empire romain d'occident avec comme capitale Rome, et l'empire romain d'orient (on parlera ensuite empire byzantin) qui chute en 476 prise

La première période du droit romain : droit romain archaïque (monarchie et début de la république)

La 2eme droit romain classique (l'an 0 à 300), époque où l'art des juristes atteint son apogée.

On peut parler de la fondation (mythique) de Rome par 2 frères, Remus et Romulus (fils du dieu Mars) → conflit entre les deux frères (Pas grand intérêt)

Droit romain archaïque, droit imprégné par la religion → droit à origine divine, fresque qui représente des rois de Rome qui obtiennent le droit par les dieux.

Rôle des pontifes, c'était des prêtres qui étaient en relation avec les dieux, et qui avait pour tâche de  rôle d'intermédiaire entre le monde des dieux et des hommes, droit sacré appelé « le phase ». les pontifes étaient issus de la classe dominant, du patricien.

Au début de la République, jeu d'opposition entre patriciens et plèbe, Patriciens → classe dominante, avec le pouvoir politique avec le Sénat, économique avec la propriété foncière, et judiciaire avec les pontifes.

La plèbe va progressivement demander plus de prérogatives, et notamment la rédaction du droit, la mise par écrit du droit. Parce que jusque là le droit était oral et coutumier

on dit que « le droit était caché dans le sanctuaire des pontifes » → caractère arbitraire puisque le droit était utilisé pour le profit des pontifes.

Au début les patriciens refusent, les plébéiens menacent de partir (représente 90% de la population)

→ mise en place de la loi des 12 tables, apparition des décemvirs, qui sont composés de 5 plébéiens et 5 patriciens, en -451 dix tables sont créées complétés par 2 tables, l’année d'après

Sorte de panneaux en pierre, qui sont sur le forum pour que tout le monde puisse les lire

le contenu : c'est une 100aine de prescriptions juridiques, textes brefs, coté répressifs et une première laïcisation du droit → sanction qui devienne civil ou pénal (et non plus religieux).

Source du droit romain : Gaius, auteur du droit romain classique, ouvrage qui s'adresse à ceux qui voudraient apprendre le droit.

Première source : c'est ce qu'il appelle les réponses des prudents (juristes consultes à Rome)

 → le ius respondendi, sorte de brevet officiel délivré par l'Empereur à un juriste qui, une fois remis ce diplôme, ce remet le droit de faire des consultations juridiques. Il est source du droit

2eme source : L'édit du préteur, c'est un magistrat élu pour 1an, qui a un rôle particulier dans la procédure, il va juger dans la recevabilité d'une affaire, il transmet alors le dossier à un juge, dans un document que l'on appelle « la formule », on parle de procédure formulaire. Il va jouer un rôle de plus en plus important à Rome, a partir de -150, loi qui réforme la procédure à Rome

 → procédure plus libre moins formaliste. (exemple de la vigne avec l'arbre). Quand le préteur rentre en fonction, il publie un édit dans lequel il donne les actions qu'il va juger comme étant recevable, sur le forum. En principe, le préteur n'est pas lier dans l’édit de son prédécesseur, mais en pratique il le prendra systématiquement et va ajouter son innovation (continuité du droit). Cela va donner le nom de droit prétorien, source la plus important du droit à partir de -150, en -117 l'empereur Hadrien va demander a son juriste Julien, d'un édit perpétuel.

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