TD de droit des obligations

En droit des obligations la droit tiens à la loi des parties. C’est une expression de volonté, la volonté est libre : liberté contractuelle. Le consensualisme n’implique par forcement de formalisation.

L’exception est l’atteinte au principe à lib contractuelle, dans certains cas il existe des contrats qui portent sur des objets interdit, sur des matières prohibés. Se sont des contrats

        Art 1009. c.civ: le seul échange de consentement suffit pour la naissance du contrat quelque soit le mode d’expression de la volonté:

atténuation au principe: contrat formel; c’est pour les contrats qui dispose d’un formalisme imposé:

        Contrat solennel. Ex: contrat de mariage; contrat de donation.

Le législateur contemporain est allée plus loin ds ce formalisme: il exige des clauses obligatoires, dans le processus de formation du contrat. Ce processus d’élaboration du contrat:

                        -        Soit conclusion immédiate.

                        -        Soit négociation pré-contractuelle.

1. Conclusion immédiate du contrat se forme par la simple rencontre des volonté:

• volonté efficace.
• Volonté exprimé
• Art.1113. c.civ: précise que le contrat est formé par une offre et une acceptation. (=vol d’engage+)
• L’offre est unilatéral naturellement : art.1114c.civ à personne déterminé ou indéterminé (ex: offre le bon coin de vente)
• L’offre doit contenir les éléments du contrats
• Caractère de l’offre: Ferme, cad définitive,à défaut elle est considéré comme une invitation à entre en pourparler, ou entrer en négociation.
• Elle doit être précise.

Le régime de l’offre: Verbale, tacite, ou express, à personne déterminé ou interderminé dans ce cas formulé auprès du public.

        - Une fois l’offre posé c’est un engagement sur notre volonté de contracté.  Par principe : la première acceptation de mon offre devrait être considéré comme la 1ere personne éligible pour la formation du contrat ; mais non car la qualité du postulant dans certains cas qui compte pour la formation du contrat: ex : contrat de travail.

        Deux périodes à distinguer :

1. Avant que l’offre parvienne à son destinataire. art 1115 cc. Droit à la rétractation la liberté est toujours présente

1. Après que l’offre parvienne: là la révocation n’est pas libre, l’offre doit être canalisé dans le cadre d’un délais précis, et raisonnable. Lorsque le policitant (offreur ?) agit en violation du devoir du maintien raisonnable ce dernier pourra ê tenue d’une responsabilité civil, responsabilité délictuel basé sur le non- respect du délai raisonnable.

•         Par rapport à l’offre certains principes.

•  Caducité. Correspond à la disparition de l’un des éléments essentiels du contrat (tout élément essentiel : la caducité se distingue de la nullité, qui elle requiert le caractère illégal du contrat) alors qu’ici c’est une disparition matérielle. art. 1117 c.civ. La caducité devient caduque meme si le destinataire a accepté mon offre si un décès apparait. Aujourd’hui que la personne accepte ou pas si deces l’offre devient obligatoirement caduque les héritiers ne doivent rien .
• 1118 cc. Acceptation juridique est une réponse positive au termes de l’offre qui a été formulées.

L’acceptation peut ê express (ecrit) ou peut résulté d’une exécution (vente dune pomme.)

L’acceptation peut résulter du silence; mais par principe: le silence n’incarne pas l’acceptation. Sauf si la loi , les usages… peuvent intégrer que le silence vaut acceptation :                                                                 Ex: tacite reconduction.

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