TD d'introduction au droit général
TD : TD d'introduction au droit général. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar maxoudu12345 • 15 Octobre 2019 • TD • 326 Mots (2 Pages) • 600 Vues
Correction du td n°1
- Rechercher plusieurs définitions du droit
La règle juriique à une notion de puissance supérieure voir une maitrise de la violence
Elle supprime la loi du plus fort
Le droit est l’ensemble des règles qui régissent la vie en société et qui sont sanctionnés par la puissance publique 🡪 idée de contrainte que les autres règle (religieuses , morale… n’ont pas le droit objéctif qui désigne un ensemble organisée qui s’oppose au droit subjectifs qui s’attache à une personne ( droit de vote , de propriété)
Les droits subjectifs = prérogatives attribué a un individu dans son intérêt et qui vont lui permettre de bénéficier du droit de propriété, d’une valeur ou d’exiger d’autruis une prestation
Donc si ces droits existent c’est parce que l’ensemble des lois va venir protégé les individu contre la violence arbitraire
Il faudrait aller chercher qui est le doyen george en gos c’est un doyen qui était en France et enft faudrait absolument tout approfondir et tout.
ETAT DE DROIT= système d’institution ( organe qui dirige l’état) : la puissance publique y est soumise au droit. L’étatde droit a été théorisé par les allemands REICHSTADT ET Aussi par in autrichien qui s’apelle hens kelsen.( la ^pyramide des normes ) les
Finalement ojd ona des notiosn qui permettent de noud voir ce qui ne va pas : x
La majeur = la règle général
Ensuite c’est la mineur = cas particulier
Conclusion
Le sylologisme jutiidique permet de faire accepter la décision de justice
En gros grace a ca le juge est obligé d’expliquer pourquoi un partit gagne et pourqoi l’autre parti perdq
Y’a trois types de délits : la contravention, le délit, le crime.
Faut qualifier les termes, utiliser des termes juridiques.
Le vol est un délit, ça vaut 3 ans d’emprisonnement et 45000 euros d’amendes (au Maximum) et du coup elle sera jugée devant le tribunal correctionnel.
2ème cas :
La pollution correspond juste à intégrer une chose dans l’air, dans la mer etc.
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