TD? Droit de la famille

TD:droit de la famille.

3 notes :

DM :la séance a faire au hasard.

Galop d'essai

DS en TD au hasard.

pondération de la moyen (jusqu'à un point).

Méthode dissertation.

 Exercice ou il faut montrer ses aptitude au raisonnement juridique. Énoncer ses idées clairement ses connaissance. Pas d'étalage ou de récitation du cours. Faire une démonstration appuyer sur des règles et des principe juridique.

Étapes de préparation :

-lecture attentive du sujet.

-exégèse du sujet en définissant les termes.

-noter l'ensemble des idées en rapport avec le sujet proposé (CM TD théorique etc...)

-identification d'une problématique.

-élaboration du plan. Après la problématique et cohérence entre les propos.

        En deux parties puis deux sous parties. Plan bateau:condition/effet ou théorie/pratique.

L'intro dois donner une compréhension du sujet traité. La phrase d'accroche attire l'attention par une citation ou un fait d’actualité. Paragraphe dédié a l'annonce du sujet a sa définition et sa délimitation. Positionnement dans le débats des idées. Comparaison avec le droit étranger.ne pas être explicit dans son annonce de plan.  

Chaque parties on a chapeau qui énonce les sous parties. Les sous partis son séparées par une transition. Le grand 1 et le grand 2 son reliées par une transition on introduit le grand 2A par un chapeau puis le grand 2B par une transition. Pas de conclusion mais pourquoi pas une ouverture. Toujours justifier ses propos juridiquement ou citer la règle de droit qu'on utilise pour résoudre un problème de droit.  

Dissertation : la rupture de fiançailles.

Intro : ordonnance du 9 juillet 2014 (pas visa donner a un ressortissant étranger pour qu'il vienne se marier avec un français du même sexe. Le juge a annoncer que la liberté de se marier était imputable a ce cas car le ressortissant étant marocain il ne pouvait pas se marier dans son pays.). Dans l'ancien régime le conjoint délaisser après une rupture bénéficiait d'un régime spéciale.  

I)nature des fiançailles

A)artc 23 du pacte internationale relatif au droit civil et politique. Arrêt frasik contre Pologne. Liberté de se marier.

B) Aucune force légale des fiançailles. Jurisprudence : arret du 30 mai 1838 11 juin 1838 la cour de cass estime que si la personne abusée et qui a subis le dommage dois prouve qu'il y a eu rupture busive afin de pouvoir demander des DDI.

II)conséquences de la rupture

A)responsabilité d'un partis en cas de rupture unilatérale. Obligation naturel de conscience. démontrer qu'il y a eu fiançailles.apporter la preuve

B)restitution des cadeau de fiançailles si bijou de famille ou grande valeurs il faut rendre. Mort accidentel d'un fiancé le veuf ou le veuf peut demander une indemnisation grace a la jurisprudence.

Dissertation : le consentement au mariage.

Méthode fiche d’arrêt :

-identification de la juridiction et sa formation.

(première instance, appel, haute juridiction.)=>juridiction

(chambre civil, chambre criminelle...)=>formation

-date de la décision

-nature de la décision

-thème

-Faits et enjeux du problème.

-procédure

-solution des juges du fonds.

-prétentions des parties.

-problème de droit. (dans la solution de la cour de cass)

-solution de la cour de cass

il y a t'il encores des obligations presonnelles entre époux ?

I)des obligations existantes

A)des devoirs mutuels des époux

B)les devoirs conjoint  

II)des sanctions soumises a l'évolution des mœurs

A)

obli perso du mariage force juridique ?

I)Le mariage comme institution

A)le devoirs de fidelité

B)commaunté de lit

II)obligationd évolution

A)la nouveauté du devoir de respect

B) des sanctions atténuées

correction

statut matrimoniale légale apllicable a tout les époux et tout le trmps de l'union la natures des obligation personnelles entre époux est spécifiques. Il n'es pas possible des les assimiler ades obligation traditionnel ce son des devoirs légaux. Exrta-patrimoniaux il vont conduire a limiter la liberté individuelles des époux. Elles ont un caractère réciproque, ces obligation qui son impérative et applicable au mariag son d'odre publique et les époux ne peuvent en déroger artc 1388 cc.

I)caractère impératif des devoir d'odre publique.

A)le devoir réciproque des époux.

-obligation de communauté de vie (difficulté de définition depuis la réforme du 4 juin 1970)

-la notion de fidelité est revue de facon in concreto par cas particulié.

-infidelité intellectuelle.

-devoir d'assistance.

B)  devoirs innomés

-délaissement

-paresse ménajère

II)insuffisante éffectivité des devoirs personnels.

A)la communité de vie sans cohabitation

-impossibilité de cohabité avec raisons étrangère (pro)

-prison.

B)atténuation du devoir de fidélité et d'assistance.

-détacher de la conception traditionnelle

relations pécunière

prévoir la vie quotidienne du ménage, de la famiulle , elles sont l'objet d'une organisation d'un régime matromoinale obligatoire pour les couple. Les époux choisissent librement les conditions de leur union. Devoir de secours : solidarité alimentaire depense du train de vie du quotidients,

Séance 4)

cas pratique : en vus des fautes imputable aux deux partis la procédure de divorce pour faute n'est pas forcément la plus intéréssante car monsieur reprochan a madaes son infidélitée prénuptiale alors qu'ayant lui même commis des fautes et manquement aux devoirs matrimoniaux madame et ses fautes peuvent bénéficier d'une excuse selon l'article 245 CC. Le divorce pour fautes axclusive semble compliqué a obtenir pour monsieur. Il semble plus interressant d'opter pour une procédure de divorce avec consentemenet mutuel car les motif de divorces restant secret cela ne nuiras ni au affaires de monsieur ni a la réputation de madame

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