TD Droit de la famille

TD séance 2 de droit de la famille

L’autorité parentale désigne l’ensemble de droits et de devoirs des parents exercés dans l’intérêt de l’enfant jusqu’à sa majorité ou son émancipation. L’autorité parentale désigne notamment, le droit et le devoir : de protéger l’enfant, de le nourrir, de l’héberger, d’assurer son éducation, de veiller à sa santé, sa sécurité et sa moralité, de fixer sa résidence… En principe, l’autorité parentale est exercée conjointement par les deux parents. Si l’intérêt de l’enfant le commande, le juge peut décider de le confier à un seul parent.

Le principe d’autorité parentale, applicable avant le 4 mars 2002, se définit comme étant une autorité qui appartient aux père et mère pour protéger l’enfant dans sa sécurité, sa santé et sa moralité. Les parents ont à son égard droit et devoir de garde, de surveillance et d’éducation.

Lorsque l’enfant naît, « l’autorité parentale » est un des premiers droits acquis de fait. En termes juridiques, « les parents bénéficient d’un ensemble de droits et devoirs résultants de la filiation et ayant pour finalité l’intérêt de l’enfant ». Cette reconnaissance légale, notamment aujourd’hui partagée à par égale en France, entre le père et la mère, est essentielle également sur le plan psychologique. L’autorité des parents est nécessaire pour que l’enfant grandisse et s’épanouisse. Encore faut-il qu’elle soit bien comprise… l’autorité parentale n’est évidemment pas un état d’humeur. Il s’agit d’une attitude, d’une posture d’un parent vis à vis d’un enfant. Elle consiste à poser clairement à l’enfant des limites dès les toutes premières années. Elle nécessite de savoir refuser une demande de l’enfant lorsqu’elle dépasse le cadre prédéfinie par le parent.

Mais nous allons voir comment fonctionne cette autorité parentale est comment elle peut venir à être retirer vis a vis d’un parent.

Pour cela, nous allons commencer par étudier le contenu de l’autorité parentale, et ensuite les causes responsables du retrait de l’autorité parentale.

1. Le contenu de l’autorité parentale

Dans cette première partie nous allons évoquer la personne de l’enfant (A), et également voir comment ce passe l’entretien de l’éducation de l’enfant (B).

  A. La personne de l’enfant

Dès le début de sa vie, l’enfant est sous l’autorité de ses deux parents si ils sont encore ensemble. Les parents sont alors responsable comme nous l’évoque l’alinéa 1er de l’art. 371-1 du Code Civil « l’autorité est un ensemble de droit et de devoirs ayant pour finalité l’intérêt de l’enfant ». Ainsi, par le lien de filiation entre l’enfant et le parents, les choix des parents pour leurs enfants qui ne peut jouir encore de ses droits, doit toujours être dans l’intérêt de l’enfant. L’autorité parentale signifie également de garder un contact avec son enfant, même en cas d’une éventuelle séparation entre les deux parents. Les parents inscrivent à l’âge de 3 ans obligatoirement leurs enfants à l’école, pour son intérêt qu’il apprenne à lire, écrire, convivialité avec d’autres personnes que sa famille pour pouvoir se construire un avenir pour plus tard. Sachant que l’enfant est en incapacité d’exercer ses droits tant qu’il est mineur, les parents sont alors ses représentants légal qui traiteront de tout e qu’il faut pour le bien de l’enfant.

Ainsi, les parents ont le droit et le devoir de résider avec l’enfant et d’exister de l’uni qu’il réside dans la résidence qu’ils ont choisis. L’enfant doit résider avec les 2 parents, si séparation, soit ils s’entendent sur le lieu de résidence habituelle de l’enfant, soit ils saisissent le juge aux affaires familiales pour fixer la résidence habituelle de l’enfant et de droit de visite et d’hébergement pour l’autre.

En cas de séparation la loi fait primer la résidence en alternance ; le meilleur moyen pour que l’enfant ai des liens avec ses deux parents, néanmoins le juge fixe les modalités de résidence en fonction de l’intérêt de l’enfant. Il y en a de plus en plus mais cela reste minoritaire.

   B. L’entretien et l’éducation de l’enfant 

Les parents doivent aider leurs enfants dans l’apprentissage de la vie. L’enjeu est de revenir à un équilibre entre la conception de la vie en société des parents, le contrôle qu’opère la société sur l’éducation que les parents donnent à l’enfant, la prise en compte de l’avis de l’enfant (la loi prévoit que les parents associent à l’enfant aux décisions qui le concernent selon son âge et sa maturité (article 371-1 alinéa 3).

Les parents doivent financièrement contribuer à son entretien (école, mutuelle) à proportion de leurs revenus. en cas de séparation, le loi prévoit que les parents contribuent en fonction de leurs facultés respectives.

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