Souveraineté selon Bodin

RAOULT SOAZ, plaquette 2, groupe 2

La souveraineté

De nos jours, la souveraineté se définit comme l’ultime degré de la puissance légale et de la liberté attribuée à l’Etat dans son territoire sur les sujets de droit. Cette définition moderne de la souveraineté tire son essence d’une définition bien plus ancienne, qui n’est qu’autre que celle de Jean Bodin.

Nous avons à notre disposition plusieurs extraits issus de l’ouvrage de Jean Bodin intitulé Les six livres de la République. Cet ouvrage peut être définit comme un texte doctrinal, puisqu’il a volonté à définir des concepts “nouveau“, pour l’époque du XVIème siècle. En effet, à travers cette œuvre, Jean Bodin vient théoriser l’absolutisme étatique au nom de la souveraineté.

Ici, 3 extraits, tous issus du Livre I mais de chapitres différents, nous sont proposés. L’œuvre de Jean Bodin fut publiée en 1576, dans un contexte très particulier. Cependant, nous disposons de l’édition de 1593, qui est une réédition adaptée de l’œuvre.

Cet ouvrage peut être définit comme un texte doctrinal, puisqu’il a volonté à définir des concepts “nouveaux“, pour l’époque du XVIème siècle. En effet, à travers cette œuvre, Jean Bodin vient théoriser l’absolutisme étatique au nom de la souveraineté.

Concernant l’auteur, Jean Bodin est un jurisconsulte français du XVIème siècle né en 1530, et reconnu pour ses idées. Jean Bodin est considéré comme l’un des fondateurs de la définition actuelle de la souveraineté. En effet, ce dernier a eu une vision précise et particulière de la souveraineté, qui lui vaut ce titre aujourd’hui. Cependant, il n’est pas le créateur de ce concept, mais l’a théorisé. Jean Bodin fut le conseiller d’un des frères du Roi : le Duc d’Alençon, qui prétendit au titre de Roi de France. Mais cela sera un échec, et Jean Bodin ne sera donc jamais conseiller du Roi. Cependant, à travers son ouvrage, il vient défendre l’idée d’une monarchie tempérée. Cela est notamment du au contexte de l’époque.

Le concept de souveraineté était utilisé depuis le XIIIème siècle, sans être pour autant théorisé ni définit. Cette théorisation intervient dans un contexte particulier. En effet, au XVIème siècle on assiste à une fragilisation de la monarchie, due à des guerres de religions entre catholiques et protestants. C’est alors que Jean Bodin et sa théorisation interviennent en quelques sortes comme une réponse à cette fragilisation.

Ces guerres qui vont directement toucher le royaume de France se passeront de 1562 à 1598. Le point de départ de ces guerres de religion sera le décès d’Henri III. Sa mort vient chambouler le contexte, qui était déjà troublé. Tout d’abord, Henri III était marié mais n’avait pas de descendants. La France étant déjà en guerre civile depuis un demi-siècle depuis l’apparition du protestantisme, cela n’arrangea rien. Les guerres de religion sont donc le point de départ à cette fragilisation de la monarchie en place.

En effet, les guerres de religion du XVIème siècle viennent fragiliser la monarchie en place. Les querelles entre catholiques et protestants vont venir chambouler l’Etat tout entier. Le protestantisme voit le jour en Allemagne en 1517 avec Martin Luther, et connait son apogée avec la publication de 95 thèses pour dénoncer l’Eglise catholique en 1577. Cette opposition entre catholiques et protestants voit le jour de par le fait que Martin Luther pointe du doigt la richesse de l’Eglise, et commence à considérer que l’accès au paradis est une chose non pécuniaire. C’est à ce moment qu’il commence à convaincre une partie du peuple de cette idée, et ainsi à les convertir au protestantisme, et que des guerres de religions d’une extrême violence éclates. Une date majeure est représentative des guerres de religion de l’époque : c’est le massacre de la Saint Barthélémy le 24 août 1572.

L’évènement qui va venir troubler de manière définitive le pouvoir est relatif à la succession d’Henri III. En effet, ce dernier n’ayant pas d’héritier, son plus proche parent est un cousin éloigné appartenant à la lignée des bourbons : c’est Henri de Navarre. Le problème qui se pose est le fait que ce dernier soit protestant, or la société de l’époque est divisée et meurtrie de par l’arrivée de cette nouvelle religion. Henri de Navarre étant le seul successeur possible, ce dernier est marié à la sœur d’Henri III, ce qui va entrainer un massacre sanglant qui va durer 4 années. Cette guerre est divisée en 2 camps monarchomaques. Du côté des protestants on trouve François Hotman, qui considère qu’un Roi peut toujours être déchu de sa place. Du côté des catholiques, on trouve La Ligue, qui, quant à elle, considère que la religion prévaut sur tout, ce qui engendra l’assassinat d’Henri III en 1589, par un moine rattaché à ce parti.

Pour mettre fin à ces guerres, Henri IV va mettre en place l’Edit de Nantes le 13 avril 1598. Avec ce dernier, le Roi accepte de se convertir au catholicisme, tout en donnant de grandes libertés religieuses, garanties dans cet Edit. De plus, une nouvelle loi fondamentale voit le jour, celle de la catholicité.

Après cette période sanglante, la monarchie est rétablie, et la France doit être reconstruite économiquement. La succession ne sera plus un problème, ce qui permettra à la monarchie de se stabiliser.

C’est après cette période que Les six livres de la République de Jean Bodin est publié, et qu’il vient théoriser ces notions de souveraineté et d’Etat, en pleine mouvance.

Ainsi, nous allons nous demander comment Jean Bodin conçoit la notion de souveraineté, ainsi que celle de République.

Pour répondre à cette question, il convient d’étudier les définitions modernes théorisées par Bodin dans Les six livres de la République (I), afin de nous pencher ensuite sur la question de la pensée bodinienne en rapport avec le contexte particulier du XVIème siècle.

1. Jean Bodin, concepteur de définitions modernes toujours actuelles

Il convient de s’intéresser d’abord à la définition moderne de l’Etat (A), puis de se pencher sur la souveraineté et ses caractéristiques spécifiques (B).

1. L’Etat, un concept moderne

• “République est un droit gouvernement“, ligne 1 texte 1

• C’est une distinction entre l’Etat et les “troupes de voleurs“. Bodin considère qu’il ne doit pas y avoir de commerces entre l’Etat et les voleurs. On trouve une distinction entre un Etat légitime ou non. Pour qu’il le soit, Bodin nous dit que le souverain doit se soumettre et respecter les lois des dieux, qui prévalent sur tout. Ici, il faut entendre le mot République comme l’Etat.

On a une définition presque moderne de la souveraineté, utilisée en droit international public.  

• “ Les anciens appeloyent République, une société d’hommes assemblés pour bien et heureusement vivre“, ligne 11-12, texte 1

• Bodin considère cette définition comme incomplète, voir même fausse car elle ne prend pas en compte les 3 éléments qui, selon lui, sont fondamentaux à la définition de la République, c’est à dire l’Etat.

On remarque que la notion de bonheur est présente dans la définition des Anciens.

• “la famille, la souveraineté, et ce qui est commun en une République“, ligne 13-14, texte 1

• Ici, Bodin énonce les 3 éléments fondamentaux à la définition de la République selon lui. Par “la famille“, il entend le peuple. En effet, les familles forment les bourgs, et ainsi le peuple. En ce qui concerne “la souveraineté“, elle est nécessaire pour l’auteur car il considère que la souveraineté appartient plus normalement au peuple qu’au monarque : les familles doivent prendre part au pouvoir. Pour “ce qui est commun en une République“, Bodin entend le fait que les ménages sont rassemblés par des biens collectifs.

La notion de bonheur n’est pas présente dans cette définition. Bodin considère que cela ne confère en rien un intérêt pour l’Etat.

1. Une souveraineté dotée de caractéristiques précises

• “La souveraineté est la puissance absolue“, ligne 1, texte 2

• Par la Bodin entend le fait que la souveraineté n’appartient qu’à un : elle ne se partage pas, ni se divise. C’est un témoignage de la construction moderne de l’Etat : il faut que l’Etat soit unit pour qu’il soit souverain. La souveraineté tire sa légitimé de cela.

La souveraineté absolue ne requiert l’adhésion de personne. Il n’a pas de contrat entre le monarque et le peuple.

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