Souveraineté nationale

Dissertation : Le principe de la souveraineté nationale

        « La souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants et par la voie du référendum. Aucune section du peuple ni aucun individu ne peut s'en attribuer l'exercice. Le suffrage peut être direct ou indirect dans les conditions prévues par la Constitution. Il est toujours universel, égal et secret. Sont électeurs, dans les conditions déterminées par la loi, tous les nationaux français majeurs des deux sexes, jouissant de leurs droits civils et politiques. ».

        La souveraineté est un mots polysémique car la souveraineté peut etre la souveraineté de l’Etat mais aussi la souveraineté dans l’Etat. C’est Bodin qui élabora la premiere théorie sur la souveraineté en la définissant comme etant une autorité publique et absolue qui exerce un pouvoir sur un peuple ou un pays. La souveraineté détient aussi le principe d’etre perpétuel ; c’est-à-dire qui n’est pas limité dans le temps. De plus, la souveraineté est un pouvoir politique qui n’est soumis qu’à la Constitution. Enfin, la souveraineté est un principe qui appartient à une ou plusieurs individus.

        La Révolution Française a permis de transformer la souveraineté, détenu uniquement par le Roi, en souvraineté pour la nation. Or la nation est l’ensemble des etre humains qui vivent dans un meme territoire avec une meme culture qui forme une communauté politique alors que le peuple est l’ensemble de personne soumise aux meme lois. Sieyès distinguera la nation du peuple en définissant la nation comme etant une entité abstraite. Il y a donc une différence entre la souveraineté populaire et la souveraineté nationale alors qu’initialement toutes deux avait le meme objet ; distinguer l’Etat de la personne royale.

        Il conviendra de se demander quel est le principe de la souvraineté nationale. Dans un premier temps, il sera mis l’accent sur les différences entre la souveraineté populaire et la souveraineté nationale (I) puis les conséquences de la souveraineté nationale (II).

I)La notion de souveraineté

        Dans cette premiere partie, il s’agit de faire la distinction entre la souveraineté populaire et la souveraineté nationale afin de comprendre le régime démocratique dans lequel nous vivons. Ces deux notions ont été théorisées par Rousseau et Sieyès. Dans un premier temps, la théorie de Rousseau sera mise en avant avec la souveraineté populaire (A) puis dans un second temps, la théorie de Sieyès sera mise en avant avec la souveraineté nationale (B).

A) La souveraineté populaire

        Dans un premier temps, il sera présenté la signification de la souveraineté populaire (1) puis dans un second temps, il sera présenté les conséquences de la souveraineté populaire (2).

1.La signification de la souveraineté populaire.

        Le peuple est l’ensemble des individus qui vivent sur un territoire donné ; c’est donc une chose concret qui représente ceux qui ont la citoyenneté et non pas seulement la population. Rousseau, dans Le Contrat Social, exprime son point de vue sur la souveraineté populaire et plus précisement sur le fait la souveraineté appartient à tous les citoyens et cette souveraineté est divisé entre eux de façon égale.

        De plus il disait « le souverain ne peut etre considéré que collectivement et en corps » ; en effet, la souveraineté pour lui est une histoire d’engagement réciproque du public entre des individus. Ces individus ont choisi cet engagement qui leurs impose des loi. Ils ne se soumettent à aucun autre souverain qui ne se soumet pas à lui ; ainsi les deux parties s’entraides mutuellement pour pouvoir utiliser la souveraineté mais aussi pour avoir le plus d’avantage possible. Or le souverain est composé non pas d’une personne mais de plusieurs individus ; ainsi, il est possible que les individus aient des intérêts contraires. Le pacte social donne l’engagement de donner aux autres individu la force meme si son idée est différente car qui sera contre l’idée générale sera contraindre l’ensemble du corps.

        Ainsi la condition donne à chaque citoyen la garantit de dépendance personnelle à condition de respecter autrui.

        Par rapport au régime politique, il ne peut s’agir que des régime républicain ou démocratique. S’il s’agit d’un régime démocratique, il sera soit directe (c’est-à-dire que le peuple exerce directement le pouvoir avec une participation au centre) ou semi-directe (il s’agit d’une démocratie semi-représentative).

2.Les conséquences de la souveraineté populaire

        Dans un premier temps, comme chaque citoyens est souverain, il faut recueillir les décision de chaqu’un pour pouvoir représenter l’opignon générale. Le peuple peut s’exprimer librement par des outil comme le référendum. Le côté négatif est le fait que quand la population est grande, le vote peut etre long et il est impossible d’élire des délégués de cette volonté car la velonté ne se délègue pas.

        Dans un second temps, la pratique d’élire des délégué est autorisé alors que l’élection de représentant est interdite car l’électorat est un droit et non une fonction. Etant donné qu’il s’agit d’un droit est non d’un devoir, les individus désigné comme le peuple peuvent voter car le vote est facultatif. Seule point négatif, tout individus n’est pas désigné comme membre du peuple et par conséquence n’a pas ce droit.

        Dans un troisième temps, l’idée de représentation est écartée mais des délégué peuvent etre élu mais doivent suivre les instruction précises données car ils représentent la velonté de leurs électeurs et non le peuple.

        Enfin, la dernière conséquence qui se résume principalement en conséquence négative est la formation d’une dictature basé sur la grande majorité de la velonté, mettant de côté la minorité et donc les privant de leurs droit.

B) La souveraineté nationale

        Dans un premier temps, il sera présenté la signification de la souveraineté nationale (1) puis dans un second temps, la contradiction avec la souveraineté populaire (2).

1.La signification de souveraineté nationale

        La nation est l’ensemble des etre humain qui vivent dans un meme territoire avec une meme culture et qui forme une meme communauté politique. La nation c’est surtout, une histoire commune, une langue, un sang ; c’est le produit d’un passé acquis.

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