Organisations internationales

20h de cours

Examen : écrit = 1h avec 2 questions = 30 min par question

12 questions à préparer

Introduction 

        La révolution industrielle et notamment celle des communications fut à l’origine d’une intensification croissante et inconnue des rapports humains dans tous les domaines (= mondialisation). Il y a eu l’invention de la machine à vapeur par Denis Papin. Ceci s’est traduit par un accroissement incessant avec le droit international public. Comme les communications ont cessé jusqu’à aujourd’hui de s’accroître. Le domaine du droit international public a incarné des secteurs de la vie sociale.

I - Le droit fluvial international

        Tout au long du XIXè siècle, c’est développe un droit fluvial international ayant pour but de faciliter la navigation des cours d’eau qui traversaient ou séparaient plusieurs pays. Quant aux cours d’eau artificiel, c’est une convention de Barcelone, du 20 avril 1961 qui dira que le régime juridique des cours d’eau artificiel pourra être soumis aux mêmes règles que celles qui régissent les fleuves.

        Ensuite, il y a eu l’ouverture de deux grands canaux dessinés par un architecte français, Ferdinand de Lesseps : le Canal de Suez et le Canal de Panama.

> Canal de Suez : 1956, volonté de nationalisation par un leader arabe. Immédiatement, les français et les anglais ont envoyé leurs troupes (à la fin de la Seconde Guerre mondiale). Mais, les Etats-Unis et la Russie vont leur demander de reprendre leurs troupes ; ce qu’ils vont faire. Cela marque la fin de l’hégémonie européenne et la puissance des Etats-Unis et de la Russie.

> Canal de Panama : le Panama est un paradis fiscal qui existe uniquement grâce à cette qualité. La construction du Canal ainsi que son élargissement ont conduit à la mort de beaucoup d’esclaves. Cependant, cet accès est un accès privilégié car le détour par l’Amérique du Sud est très dangereux.

        Aujourd’hui, on fait des travaux monumentaux pour accroitre le commerce et la richesse de certains. Les traités établissent la libre circulation des bateaux et camions.

        Enfin, il y a eu une volonté de mettre en place un droit de la mer avec une large réglementation nouvelle avec la conférence maritime internationale de Washington de 1889 qui sera pour la première des règles sur des signaux maritimes. De plus, il y a eu des règles sur les conditions de navigabilité des navires, sur le sauvetage des naufragés. Au même moment, apparaissent les machines à vapeur (avant c’était des navires à voiles) et l’essor des chemins de fer au cours du XIXè siècle.

II - L’essor des chemins de fer

        Au XIXè siècle arrive l’essor des chemins de fer. Cependant, il ya trop de différence entre les différents chemins de fer entre les différents pays. Cela a été une véritable révolution et va donner lieu à des conventions :

• Convention de Bernes en Suisse du 15 mai 1886 : règles relatives à l’écartement des rails pour les trains
• Convention du 4 octobre 1890 : pose des scellés sur les Wagon
• Conventions additionnelles pour les autres évolutions

        Ensuite, il y a une explosion de l’humanité avec une transmission des lettres de plus en plus importante avec le développement du télégraphe et du téléphone.

III - La naissance des unions administratives

        A partir de cela, les besoins nés de l’interdépendance entre les pays vont donner naissance à de nouvelles organisations qui seront les unions administratives.

• Première union administrative en 1864 est l’Union Géodésique : représentée par un bureau de la géodésie (= science qui a pour objectif de mesurer la surface ou une partie de la surface de la terre). Les mesures faites auparavant ont été dépassées car maintenant c’est au satellite. Mais, elle est toujours utilisée. Par exemple, il y a une dizaine d’années, on a changé la hauteur du Mont Blanc grâce à cette science. Aujourd’hui, elle sert à évaluer les distances dans l’univers.
• Union télégraphique universelle en 1865 créée par les 20 états signataires de la Convention télégraphique de Paris  
• 27 états vont signés à Berlin le 3 novembre 1906 le traité créant l’Union des Télégraphies avec un bureau à Bernes en Suisses (premier siège)
• Communication de Madrid 1er décembre 1932
• L’Union postale universelle est créée par la convention du 1er juin 1878. Elle prend la place de l’Union générale des postes créée en 1874 sur l’initiative d’Enrich Stéphane (le chef de la poste suisse). C’est le premier a avoir pensé à faire des courriers internationaux
• La convention radio télégraphique est fondée à Washington le 25 novembre 1907 avait pour objet le  standardisation des longueurs d’ondes
• La protection internationale de la propriété industrielle, intellectuelle et artistique est assurée par les unions administratives créées après les conventions de Paris 20 mars 1883 et de Bernes 9 septembre 1886

IV - Le développement du droit humanitaire

        Des efforts particuliers sont entrepris dans le domaine du droit humanitaire (rien à voir l’humanitaire), c’est le droit dans les conflits de Guerre (ex : droit des prisonniers, d’utiliser certaines armes). 1863 est à cet égard une date historique, c’est la création par un philanthrope (= une personne qui aime les hommes) suisse, Henri Dunant, du comité international de la Croix Rouge.

        Suite à son initiative, les états vont réagir et les conférences de La Haye, 1899 et 1909, vont voir le jour. Elles initient le droit humanitaire appelé le « jus in bello » (= le droit dans la guerre = le droit humanitaire). Ce droit abolit les privilèges dans la guerre. Jusqu’à aujourd’hui, avec un ajout, ce sont les deux grands textes. Ces conférences avaient pour but de rechercher la réduction des budgets militaires et de codifier les usages et les coutumes de la guerre, dans un seul but : les humaniser.

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