Les Organisations Internationales

DROIT DES ORGANISATIONS INTERNATIONALE

1ERE PARTIE :L’ ORDONNANCEMENT DES ORGANISATIONS INTER NATIONALES

TITRE 1 : au plan structurel

CHAPITRE1 :LES MEMBRES DE L’ ORGANISATION

PARA 1 :L’ACQUISITION DE LA QUALITE DE MEMBRE

A/membres originaires

a/les critères d’identification

b/les implications

• Prérogatives prévues par traité de base

• B/l’admission de nouveaux membre

a/ les conditions de fond

• Géo-po, géo éco ou po (dmc unitaire)

Politico fonctionnel(Etat pacifique de l’ONU)

b/les conditions de forme

Une simple adhésion au traité const,aux instit spécialisées de l’onu pr les etat membres de l’onu

• Organe cpt

• Mode

• Modalité de vote

• Adhesion à l’ua indp et svr

PARA2 :LA PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE

A /la perte temporaire de la qualité de membre :la suspension

a/ la suspension du droit de représentation

b/la suspension de l’ exercice des droits

B/la perte définitive de la qualité de membre

1 / les conditions

• La notification du retrait aux autres membres de l’oi

• Le respect du délai de préavis

• La négociation des droits et obligations avec les autres membres de l’oi

2/conséquences variables

• Aucun droit sur le patrimoine de l’oi

• Le départ des agents originaires des etats partant et les réprésentant à cet effet

b/ l’exclusion

SECTION 2/LES MODALITES DE PARTICIPATION

PARA 1: LA PARTICIPATION EN QUALITE DE MEMBRE

A/la pleine participation

B/la participation limitée

• Membre associés

• Etats faibles économiquement

EXERCICE :DISTINCTION ENTRE IDEE IDEOLOGIE DOCTRINE ET THEORIE INTRODUCTION A LA lecture thématique des notions d’ idée d’idéologie de doctrine et de théorie ,qui à la confrontation des esprits depuis l’antiquité à nos jours ont de tout temps constitué des sources pour la formation de l’histoire des idées politiques ;il apparait que ces concepts précités prennent naissance à partir des réflexions de l’homme sur la société dans laquelle il evolue .Quels sont les points de distinction

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