Loi et coutume

La coutume les règles coutumière sont apparues avant la loi écrite . Dans l'ancien droit , la coutume était la source essentielle du droit . Mais avec la révolution ,il ya eut un véritable culte de la loi et la coutume tendu a disparaitre sous l'effet de la centralisation politique , administrative et judiciaire . Aujourd'hui ,la coutume a une importance mineure en tant que source du droit .La codification n'a laissé que peu de place à la coutume . Elle conserve , néanmoins une certaine importance dans le droit des affaires et est capitale en droit du commerce international (l'ex mercatoria) . Après avoir précisé la notion de coutume nous étudierons qu'elle est sa fonction I- notion de coutume La coutume apparaît comme une pratique de la vie juridique qui présente un Caractère habituel et qui de ce fait ,tend à se poser en règle de droit .Sa notion ne doit pas être confondue à celle d'usage .La première est une règle qui n'est pas édictée en forme de commandement par les pouvoirs publics, mais qui est issue d'un usage général et prolongé et de la croyance en l'existence d'une sanction a son inobservation . L'usage , quant à lui , nécessite certes une répétition de la pratique , mais la durée d'application n'a pas à être aussi longue que celle qui justifierait le passage à la qualification de coutume.Ainsi, la coutume suppose la réunion d'un élément matériel et d'un élément psychologie A- l'élément matériel.

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