La loi et la coûtume

1- la prédominance de la loi sur la coutume.

A - les avantages de la loi

B - les inconvénients de la coutume

2 - la place accessoire de la coutume par rapport à la loi

A- le pouvoir délégué de la coutume

B- le pouvoir autonome de la coutume

En nous basant sur le plan énuméré ci-haut, nous comprendrons que la prédominance de la loi sur la coutume, il sera important de faire une analyse approfondie sur deux (2) éléments essentiels d'abord: les avantages de la loi et ensuite les inconvénients de la coutume.

* les avantages de la loi.

La loi étant une disposition générale,impersonnel, obligatoire et permanente émanant d'une autorité compétente. Renferme à sa définition elle-même toutes son importance et à cela s'ajoute le caractère de précision car la loi peut visée une situation générale mais pour une matière déterminée. Ex: la prohibition de la polygamie sur toutes l'étendue du territoire guinéen ( conakry) prévu en son article 415 du code civil guinéen. De même elle peut être réglementaire que ce règlement soit général ou individuel. Après une analyse des avantages de la loi, nous allons voir le second élément qui est l'inconvénient de la coutume.

* les inconvénients de la coutume recèle de nombreux inconvénients d'abord caractérisée par l'oralité d'où le manque de précision et de sécurité. En ce sens, la coutume n'offre aucune garantie en cas de difficultés d'interprétations.

Elle est aussi particulariste et source de division tribale,ethnique et régionale compte tenu de la diversité culturelle. À cet effet elle s'oppose à l'unité nationale. Ex: en république de Guinée où il y'a une diversité ethnique et culturelle .

Après analyse de l à prédominance de la loi sur la coutume, nous allons aborder la place de la coutume par rapport à la loi.

* la place de la coutume par rapport à la loi.

La loi étant l'œuvre du législateur ce dernier ne peut pas tout prévoir ou parfois même il peut autorisé la coutume à régir certains domaines d'où le pouvoir délégué de la coutume.

* Par ce pouvoir délégué de la coutume, la loi fait des renvois à la coutume comme devant régir certaines matières de droit. Cela peut se faire de manière expresse ou tacite. Ex: le cas de la succession au Mali.

- la convention prévue à l'article 668 du code civil Guinéen.

Cependant il arrive que la loi ne fait pas de renvoie soit par ce que la loi comporte de lacunes où on voit que la coutume s'oppose à la loi d'où le pouvoir autonome de la coutume.

* Pouvoir autonome de la coutume:

Cette autonomie de la coutume doit se comprendre par rapport à la lacune qu'elle comble sans être autorisé par la loi ( coutume prater legem ) ou par rapport à l' opposition qu' elle entretient vis à vis de la loi ( coutume contra legem )

- coutume prater legem, cette coutume sans avoir une autorisation de la loi comble les

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