Les sources de droit

Chapitre1 :                        les sources de droit

On distingue les sources traditionelles et les sources modernes du droit

Section 1 : les sources traditionels

Elle sont constitue en 2 élements :

-d’une part le droit musulmant et d’autre part le droit cotumiére (c-a-d l’ensemble des régles qui se sont etablie par une pratique répéter dans la societé)

§-1/ le droit musulmant

Telle qu’il est appliqué au maroc résulte du code du statut perssonel 1957/1958 puis du code de la famille adapté en 2004.

D’une facon génerale cette codification a maintenu les grands principe du droit musulmant classique. cepandant en reléve certain innovation (c-a-d en certain nombre des régles qui s’écart de la tradition malikite)

*A/les innovations introduit par la modaouana :

-La 1ére innovation c’est : l’interdiction du mariage de l’inpubaire , la modaouana ainsi fixée l’age matrimoniale a 18 ans pour le garcon et pour la fille  .

-la 2éme innovation est : l’interdiction de la containt matrimoniale. En effet le consentement des futures époux est une condition pour la validation du mariage .

-la 3éme innovation : résulte de l’interdiction de la répudiation multiple ( ou répudiation innové par 3 fois ) ainsi selon la modaouana la répudiation multiple ne compte comme une répudiation simple qu’elle soit verbalment , signe ou écrit

Le maroc donc rejetée comme d’autres pays musulmants la répudiation multiple par un seul formule

-la 4éme innovation concerne :  la désparition des enfants endommé dans le cadre du rite malikite classique , il été possible de rataché ou marie a l’épouse .lenfant qui serait née 5ans ou meme 7 ans après la désolution du mariage .le code marocain de la famille limite la durée de grossese a 12 mois en effet l’article 35 afirme la durée maximale de la grossese d’une année a compte de la date du divorce.

*B/la permanance du droit musulmant classique :

A l’exeption des 4 innovations évoquée on peut dire que tout les matiéres concerne le statut perssonel et familiale et le régime succéssorale rest encor dominée par la loi islamique .

Les structures familialles sont toujours les memes , la seul famille prise en considération par le droit c’est la famille légitime (c-a-d celle qui est fondée sur les lien du sang et sur le mariage)cela veut dire que la notion européene de l’enfant naturelle dans la filiassion et irréguliere mais qu’il dispose de certain droit et inexistant dans le droit musulmant ,cest le meme cas en ce qui concerne l’adoption en effet l’enfant adoptée n’est pas liée a ses parents par un lien de sang il ne peut considérée ni comme déssandante ni comme héritie. Le droit musulmant ne reconait pas la filassion par adoption mais il reconnait le kafala.

La permanance du droit musulmant continue essentiellement dans les domaines su statut perssoneles et dans le régim succéssorale :il s’agissent d’autre matiére.comme l’obligation et les contrat .le droit sociale ou pénale on l’applique le droit moderne.

§-2/le droit coutumier :  

Les régles coutumier ne sont pas élaborer par les autorietés etatique mais procédent directement des pratiques populaires la cotume se définie par une régle de droit qui qui résulte un usage prolongé dans le temps .

La cotume port 2 élement :

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