Les personnes morales

Chapitre 1er: la notion de personnalité morale (PM)

Si l’on évacue tous les systèmes négateurs de la PM, notamment celui de la propriété collective, en définitive, la notion de PM reste en l’état de la technique juridique un instrument irremplaçable, pour exprimerait encadrer dans toutes son ampleur et sa continuité l’act de divers organismes ou d’une pluralité d’organismes que l’on réunit sous la dénomination de personnes morales

Sous ce rapport, le 1er système opérationnel a était le sytème de la fiction

Ce système a était longtemps dominant, il ne cherchait pas a éliminer la notion de la PM de technique juridique mais il considérait que es seuls véritables personnes sont les personnes pythiques

Si certains organismes sont en outre qualifier de personnes et traité comme tel, c’est par une imitation emprunt d’un certains artifices en un mot, une fiction

Une création artificielle de cette sorte était généralement considéré comme ne pouvant être l’oeuvre que de la loi, c’est ainsi que les PM ne pouvaient naitre que de l’intervention de l’E. Cette théorie a était fortement critiqué, notamment a partir de la fin du 19e siècle. On a pu d’abord lui adresser les objections que comporte de façon générale l’utilisation du procédé de la fiction juridique. Celui ci convient mal au législateur qui peut ordonné et n’a pas besoin de feindre. Un procédé de ce genre toute au + admissible a titre provisoire et en attendant la mise en place de concepts + adaptés ne sauraient convenir pour donneront expression juridique a une phénomène aussi important que celui designer sous dénomination de PM

En outre, l’idée de fiction conduisait normalement a une interprétation restrictive, peu favorable a l’extension de la PM et peu conforme a l’importance sociale et économique de ce phénomène a partie de la fin du 19e siècle.

Par ailleurs, elle a mené a faire dépendre la concession de la PM de la décision arbitraire de l’Etat et on a vue ce que cela pouvait signifier a une époque ou se trouvait en question le sors des congrégations religieuses et leur doit a l’existence. C’est pq a partir de la fin du 19 et début du 20e siècle, les systèmes affirmant la réalité des personnes morales sont montés en puissance juridiquement.

A cote de la personne morale considéré comme une fiction en droit civil, d’autre système ce sont positionnés en faveur de la réalité des personnes morales, c’est la grande opposition

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