Les personnes et les choses

Dissertation : Les personnes et les choses.

Le géant américain Amazone à récemment enrichit son intelligence artificielle Alexa d’un « processeur neural ». La personnalisation des objets technologiques dans notre vie quotidienne est révélatrice de l’avènement d’une nouvelle ère. La technologie et plus globalement l’objet, se différencie cependant de la personne. C’est au travers de la source du droit qu’une distinction entre les choses et les personnes est établie. Une chose est qu’objet de droit. A la différence d’une personne qui se traduit comme un sujet de droit, qui engage sa responsabilité en détenant des droits sur les choses, la notion de personnalité juridique, qui se définit comme le fait d’être titulaire de droit subjectif propre à la personne ; vient accentuer cette démarcation. Dans le sujet qui est le nôtre et au regard de la distinction précisée, l’identification des choses semble se corréler à celle des personnes. Parce que l’évolution contemporaine est en perpétuelle croissance, l’identification de ses apports peut, ou doit s’apparenter par l’établissement d’éléments autres que ceux qui lui sont existants. Ainsi, si la société actuelle émerge une évolution des choses, elle entraine également une évolution de leur place avec les personnes. Dans sa différence juridique, la chose qui dépend du régime des biens (I), force le juriste à lui reconnaitre un caractère particulier (II).

I. La chose, objet de droit dépendant du régime des biens.

Au travers de la juridiction française, une différence fondamentale est traduite entre ce qu’on qualifie de personne et ce qu’on désigne de chose. La personnalité juridique qui découle de la titularisation et l’obligation, ne concerne pas les choses. Cependant, la source actuelle de leur droit (A) est amenée à considérer l’évolution sociétale de leur place (B).

A. La source du droit d’une chose.

Les choses dépendent du droit des biens. D’après les termes de l’article 1242, alinéa 1er du Code civil, « on est responsable non seulement du dommage que l’on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l’on a sous sa garde ». Une chose n’est alors nullement responsable. Ce qui est légiféré concerne les propriétés, les objets ou encore les animaux. En somme, leurs moyens d’actions et d’expressions sont limités à une autorité. Il y existe une divergence entre les choses de genre, et les corps certains. Une chose de genre ou chose fongible, est une chose non individualisée qui se détermine uniquement par ses caractéristiques et sa quantité. Par opposition, les choses non fongibles sont appelés des corps certains. Un corps est une chose individualisée, non susceptible d’être remplacée par une autre. Il s’agit donc d’une chose corporelle déterminée par sa matérialité. Cette distinction des choses peut leur amener est une approche différente.

B. L’évolutionsociétalefacesauxobjetsdedroit

Face aux évolutions sociétales, la place de certaines choses, et notamment en ce qui concerne leurs droits, peut être remise en cause. Par exemple, les animaux domestiques. Ils sont juridiquement des objets de droits qui possèdent des règles pénales protectrices. En matière de mauvais traitements, l’article 521-1 du code pénal condamne « le fait, publiquement ou non, d'exercer des sévices graves, ou de nature sexuelle, ou de commettre un acte de cruauté envers un animal domestique, ou apprivoisé, ou tenu en captivité ». Une remarque est portée sur les choses, qui sont détentrices de règles. En partie, cette possession les dote de certaines compétences. Il y a des responsabilités qui sont controversées. Le développement des intelligences artificielles exprime également cette distinction. Selon Grégoire LOISEAU les «

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