Le régime britannique

Le fonctionnement constitutionnel de la GB et des EU

Ces deux exemples ont été choisi pcq ils sont essentiels au regard du schéma constitutionnel. C'est dans l'une des régions de GB d'Angleterre que la balance des pouvoirs, puis régime parlementaire ????? Les EU ont transposé la valeur du pouvoir, leur histoire à conduit à une interprétation de ce schéma, pour donner naissance à ce régime présidentiel. Les EU sont aussi un modèle de fédération.

Titre premier : Le régime britannique 

L'Angleterre a fournis les deux formes modernes de séparations des pouvoirs, elle a elle même adopter le régime parlementaire, en lui donnant une interprétation très favorable au gouvernement. L'Angleterre repose en grandes parties sur des coutumières, les évolutions institutionnelles sont le résultat de l'histoire, et repose en grande partie sur un questionnement posant sur la place du parlement. 

Chapitre 1 :L'histoire britannique et la séparation des pouvoirs 

Cette histoire est essentielle, car elle à conduit à la naissance successives de deux séparations, d'abord la balance des pouvoirs, ensuite, le régime parlementaire.

Section 1 :La balance des pouvoirs du 13e au 17e siècle

Afin de comprendre l'équilibre entre les organes qui existent au 17e siècle en Angleterre, il faut évoquer la période médiévale, et en particulier, un texte qui date de 1215 (Magna Carta). C'est l'application de ce texte, qui pour la 1ère fois pose le principe des répartitions des compétences entre le roi anglais, et son aristocratie → jusqu'au 17ème siècle qui connaît deux révolutions successives.

1→ L'origine de la balance, la Magna Carta, et ses conséquences

Entre le début du 13e et du 15e siècle, les compétences du roi anglais se trouvent réduites au profits des barons, c'est le résultat d'un conflit interne qui éclate, suite à une guerre avec la France 

A-Le contexte

Depuis le 11e siècle, l’Angleterre est un système ???, après la victoire d'Hastings en 1066, Guillaume le Conquérant a établit une copie de l'organisation normande sur le sol anglais, il s'est réservé 3/5 du royaume , et a distribué le reste des terres à des aristocrates qui dépendent de lui. Cette aristocratie souhaite obtenir une partie du pouvoir pol, et va se révolter contre son roi au début du 13e siècle, à cette époque, c'est Jean-Sans-Terre, qui est le roi, qui à lancé une guerre contre la France, guerre qui c'est terminé par la victoire française de Dourines, le 27 juillet 1214. De retour en Angleterre, le roi est confronté à une révolte de son aristocratie, il finit pas céder, et signe la grande charte le 15 juin 1215

B-Le contenu                                                                                                                           20/09

La grande charte n'est pas un texte constitutionnel, c'est d'abord et avant tout une concession obtenu par les barons, après plusieurs mois de conflit, cette charte intègre dans la coutume anglaise le principe du consentement à l'impôt, le roi doit demander l'accord des barons pour lever de nouveaux impôts. Le texte, légitime aussi une révolte des barons, si le roi n'en n'applique pas les principes.

C-Les suites 

Ce texte est important, car pour la première fois, il pose la question d'une division du pouvoir royal, il s'agit de consacrer l'intervention de l'aristocratie anglaise dans les décennies suivantes nous assistons à la naissance d'une structure institutionnelle. En 1252, c'est la création de la commission d'Oxford, c'est une structure consultative, la moitié de ces membre est nommé par les barons. En 1259, c'est un conseil permanent représentant les barons qui est mis en place. En 1295, la structure consultative dispose de deux branches, elle réunie les aristocrates, les lords, et les représentants des principales villes (les bourgs). Enfin en 1332, deux chambres sont crées:la chambre des lords, et celle des bourgs. Ces évolutions conduisent à la reconnaissance d'un organe législatif, et exécutif, qui doivent travailler ensemble. C'est ce système qui est remit en cause au 17e, ce qui va déclencher deux rev successives.

2→ Les révolutions anglaises

Les rev anglaise interviennent au 17e, en 1640, et 1688. C'est un affrontement entre le roi et le Parlement, càd, les deux chambres:celle des lords, et celle des bourgs ; cet affrontement se transforme en guerre civile, et conduit à une consécration du modèle de balance des pouvoir.

A-La révolution de 1640

A cette époque, c'est la famille Stuart qui occupe le trône d'Angleterre. Deux rois se succèdent, Jacques Ier, et Charles Ier, ils vont rentrer en conflit avec le Parlement, ils défendent tous les deux une interprétation absolutisme du pouvoir. Entre 1629 et 1640, le ri ne convoque plus le Parlement. Mais en 1640, Charles Ier doit affronter la rébellion de l’Écosse. Le roi convoque le Parlement pour obtenir une aide militaire et financière, la première décision prise par le Parlement est de condamné l'interprétation absolutisme du pouvoir, en retour, le roi décide de dissoudre le Parlement, c'est ce qui déclenche la guerre civile. Cette guerre se termine en 1649, avec la décapitation de Charles Ier. Le Parlement anglais proclame la Rép, avec à sa tête un Lord protecteur : Cromwell.

Cromwell cherche à s'accaparer une grande partie du pouvoir et espère le transmettre à son fils, ceci déclenche la colère du Parlement, qui accepte une restauration des Stuart, càd, un retour de la monarchie en 1660.

B-La révolution de 1688

En 1660, c'est le fils de Charles Ier, Charles II qui devient roi. Dans un 1er temps, il respecte l’équilibre constitutionnel, il collabore avec le gouvernement. L'une de leur grande réalisation commune date de 1679, c'est Habeas Corpus → protection des droits de la défense. Ce texte prévoit une personne accusée doit comparaître devant un juge dans les 20j qui suivent son arrestation. Assez rapidement, le roi va se heurter au parlement, les tensions augmentent, et en 1681, le roi décide de ne plus convoquer le parlement. Cette situation reste inchangé jusqu'en 1685 à sa mort. C'est son frère qui devient roi sous le nom de Jacques II, on pourrait penser qu'un fonctionnement normal des institutions est possible, mais Jacques II a un inconvénient, il est catholique. C'est un inconvénient, car depuis Élisabeth Ière, la religion anglaise est l'anglicanisme, une forme de protestantisme qui repose sur un principe, c'est le chef de l’État, le roi ou la reine, qui est chef de l’Église. L'arrivé d'un catholique, le peuple a un soutient avec le Parlement à partir de 1687, le roi décide de ne plus convoquer le parlement, une nouvelle rév éclate en 1688, Jacques II réussit à s'enfuir, le Parlement fait appel à la fille du roi (Marie), et à son époux (Guillaume d'Orange). Le Parlement, oblige les deux nouveaux monarques, à signer un document pour accéder au trône : il s'agit du Bill of Rights, qui est signé le 22 janvier 1689. Ce doc rappelle les droits du Parlement protège la religion anglicane, et consacre l'équilibre pol entre l'organe exécutif (le roi ou la reine), et l'organe législatif. Cette situation fonctionne jusqu'à la mort de la reine Marie en 1694, c'est son époux Guillaume qui conserve le pouvoir. Guillaume meurt en 1702, c'est la sœur de Marie, Anne qui lui succède, et qui règne jusqu'en 1714, date de sa mort. Le fonctionnement institutionnel durant cette période fait apparaître le schéma constitutionnel, la  des pouvoirs.  

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