Le commerce électronique en droit comparé

REMERCIEMENTS :  

Tout d’abord je tiens à remercier Mr Said AZZI, d’avoir accepté mon encadrement, et pour la qualité de son enseignement, ses conseils et son intérêt qu’il porte à tous les étudiants.

J’exprime également ma gratitude à tout le corps professoral d’IBN ZOHR, pour le travail énorme qu’il effectue pour nous créer les conditions les plus favorables pour le déroulement de nos études.

Enfin, je tiens à remercier mes parents pour m’avoir encouragé et permis d’entreprendre la formation de droit français. Sans eux, je n’en serais pas là.

    Sommaire :

INTRODUCTION

Partie 1 : L’évolution du commerce électronique dans le monde      et dans le Maroc

     Titre 1 : L’évolution du e-commerce dans le monde

           Section 1 : Les pays développés

            Section 2 : Les pays en développement

    Titre 2 : Les principales réalisations du Maroc et la situation actuelle du e-commerce

            Section 1 : Les principales réalisations du Maroc et la situation actuelle

              Section 2 : La stratégie nationale du e-commerce au Maroc

Partie 2 : La forme juridique du e-commerce au Maroc

      Titre 1    : La formation du contrat électronique  

              Section 1 : La loi applicable sur le e-commerce

               Section 2 : L’exécution du contrat électronique

               Section 3 : L’écrit et la signature électronique

      Titre 2    : L’avenir du e-commerce au Maroc  

                 Section 1 : Les entraves au développement du e-commerce        

                Section 2 : Les actions à entreprendre

                Section 3 : La cybersécurité au Maroc

CONCLUSION

    Introduction

   Le commerce électronique connaît actuellement une nouvelle dimension sous l’impulsion de l’internet, lequel a bousculé les circuits classiques de distribution et conduit à une modification du mode de commercialisation de produit. A cet effet, on peut le définir comme suit : « Le commerce électronique est expression qui désigne les transactions commerciales entre entreprises et particuliers ou encore entre entreprises, portant sur les biens et services, ces transactions sont effectuées par la transmission et le traitement des données à travers des raisons informatisées via internet »

   Nous sommes à l’aube du vingt et unième siècle, ce siècle est connu par son développement excessif, dominé par la technologie numérique. Les humains commencent à dépendre des machines, tout est contrôlé numériquement. Nous sommes toujours à la recherche de rapidité, d’efficacité et tout cela avec un minimum d’effort physique.

  Les dix dernières années ont vu un développement exponentiel de l'Internet, du Web et, plus généralement, des NTIC (Nouvelles Technologies d'Information et de Communication), mouvement qui semble indiscutablement se poursuivre à très grande vitesse. Ce développement a provoqué un grand nombre d'interrogations, de remises en question, concernant l'organisation des marchés et les stratégies marketing des entreprises de services dont l'offre est limitée dans le temps.

   A nos jours l’humanité connait une grande révolution technologique dont les conséquences juridiques se multiplient, vue l’accélération du temps et la réduction de l’espace, et le commerce a évolué à son tour grâce à la nouvelle technologie, on a maintenant des opérations commerciales qui s’effectuent en un clin d’œil en ligne.

Il y'a quelques années, le Maroc convaincu de s'adapter aux mutations économiques internationales, avait annoncé ouvrir ses portes au commerce en ligne. Il a considérablement évolué depuis les dernières décennies au Maroc.

C’est ainsi que le commerce électronique est appelé, dès maintenant, à être l'un des moteurs de l'économie nationale. C'est une force positive qui peut modifier l'implication des gens dans la société, que ce soit en tant que citoyens, consommateurs, travailleurs ou entrepreneurs.

Ce commerce électronique qui a supprimé les frontières internationales, a imposé de nouvelles approches commerciales et du marketing, tout en exigeant une réforme du cadre juridique qui régit les relations contractuelles clients fournisseurs raison pour laquelle des grandes institutions à travers le monde, comme la CNUDCI et l’Union européenne, se sont mobilisées pour élaborer des textes opérant une reconnaissance générale du document et de la signature électroniques.

Conscient de l’importance de ce commerce électronique dans le développement économique du pays, le Maroc a introduit un système légal réglementant l’échange en matière électronique le 30 novembre 2007 date de la promulgation, de la loi N° 53-05 relative à l’échange électronique de données juridiques. Cette réglementation inspirée du droit Français a un double but, pour elle-même, en tant que technique, et pour sa fonction de modèle pour d’autres techniques de signature, Ainsi la loi 31-08 relative à la protection du consommateur.

 En effet, le développement du commerce électronique au Maroc est lié à la confiance du consommateur et à la sécurité des réseaux et des échanges électroniques ainsi qu'à la protection des données personnelles et de la vie privée et la lutte contre la cybercriminalité ; pour cette raison ; le Maroc a élaboré un dispositif juridique en vue de renforcer les conditions de la confiance numérique, et une loi supplémentaire du code pénal en matière d'infractions relatives aux systèmes de traitement automatisé des données et la loi sur les échanges électroniques de données juridiques.

 Cependant, dès que le consommateur effectue son achat sur Internet, son principal souci est de vérifier si ses données personnelles transmises au commerçant sont actuellement protégées, et si sa carte de crédit est uniquement utilisée dans la transaction effectuée, un souci légitime concernant la sécurité et la protection de la transaction. De plus, ses soucis ne s’arrêtent pas ici : après avoir commandé le bien et payé, il veut s’assurer que sa commande sera livrée et en ce cas, que la livraison interviendra selon les conditions et modalités convenues. Toutes ces questions concernent la confiance. Au Maroc, par exemple, la plupart des gens refusent d’utiliser leurs cartes de crédit ou donner des renseignements personnels. Cette mise en doute à l’égard du commerce en ligne ne se limite pas aux marocains, c’est une tendance existant dans l'ensemble du monde, bien que la consommation à distance ait pris son essor, il y a longtemps.

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