Droit Comparé du Pacifique

LE DROIT COMPARE

INTRODUCTION

SECTION 1: L'objet et but du droit comparé

        §1 – L'objet du droit comparé

Le droit comparé est la comparaison de la comparaison pour donner un résultat indéniable.

Son apparition remonte à l'Antique par l'étude des constitutions grecques dont s'inspire Aristote.

Cette comparaison se poursuit au Moyen-Âge et se renforce au 17ième siècle en Angleterre pour l'étude des droits canoniques et de la Common Law. Elle migre au continent pour permettre, en France, le fondement à Montesquieu qui dégage la démocratie d'un système d'un bon gouvernement.

Le droit est un produit intellectuel en raison d'un événement factuel.

Le développement du Droit comparé comme science juridique est récent et reconnu récemment. Aujourd'hui, les droits comparés sont enseignés dans les Universités. Cette éclosion tardive s'explique, d'une part, par la méthode et la théorie du DC (= droit comparé) qui n'ont pas la même finalité. Au départ, lorsqu'on étudiait le droit, on étudiait une méthode réflexion sur la comparaison du droit économique et du droit romain pour dégager les différences et les égalités.

Ce n'est qu'à partir du 19ième siècle qu'est apparue la nécessité de comparer le droit positif de chaque nation de l'UE.

Aujourd'hui, le DC est considéré comme nécessaire à toute science et étude juridique.

Elle a suscité des querelles: discuter de son utilité, ses limites, etc.

Au 18ième siècle, on se demandait si le droit comparé est une branche autonome des sciences juridiques ou juste un pole de la méthode comparative.

Ces discussions sont aujourd'hui sans intérêt car le DC est une étude autonome à part entière.

        §2 - Le but du droit comparé

Parmi les comparatistes, il y a 3 manières d'aborder le but:

• une manière pragmatique: tend à s'occuper des occupation techniques en premier
• une approche multi culturelle: on va étendre les connaissances sur des systèmes étrangers pour mieux comprendre les cultures.
• On prend le DC comme une vraie science: afin de dégager les principes généraux des systèmes.

Une sécurité juridique va se dégager pour harmoniser le processus du système international.

SECTION 2: Les principales familles de droit

Le mot système permet de regrouper un grand nombre de catégorie de droit.

Mettre en parallèle pour faire apparaître des similitudes et des différences, on ne peut comparer que ce qui est comparable. On peut comparer des éléments qui ne sont pas rigoureusement identiques mais qui appartiennent à un même ordre juridique.

TOCQUEVILLE n'a pu expliquer les caractéristiques de la société française par comparaison à la société anglaise. Elle a pu alors analyser celles de la scté américaine avec celles de la scté européenne.

On peut s'apercevoir que les système juridiques parfois s'opposent par leurs règles, par l'esprit par lequel elles ont été conçues ou par la façon par laquelle ces règles ont pris naissance.

La discipline des comparatistes est au moyen-age ce que l'on appelait des disputes étaient des débats pour comparer le droit romain et le droit canonique (= le droit religieux).

On a comparé ensuite, le droit canonique et la Common Law / et le droit canonique et la coutume.

L'esprit des loi est le 1ier élément de comparaison. En 1869 a été constitué la scté de législation comparée en France. Le 1ier congrès international du droit comparé ne s'est réuni qu'en 1900 par 2 piliers: R. SALEILLES et E. LAMBERT.

Pourquoi l'essor tardif du droit comparé (= DC)? 

Pendant longtemps, la science juridique s'est attachée à détacher des principes et des solutions dégagés d'un droit juste qui devait respecter la volonté de Dieu, de la nature ou de la raison humaine.

Ex: Vers 1816 avec POMARE était basé sur la religion.

Ce droit positif était principalement laissé à la disposition des praticiens, et de plus en plus à la disposition des politiques. A l'époque, les universitaires ne voulaient pas trop réfléchir sur ce qui était un élément de contingence (élément variable).

2 Raisons: Ils préféraient enseigner la méthode juridique par laquelle on pouvait découvrir la justice / Le droit génération spontanée ou génération créée?

Cette discipline reste décourageante car elle repose sur une connaissance de diversité de droit qui est liée à une diversité de culture, de langue et de société.

Par ailleurs le DC oblige à s'interroger sur la finalité, la théorie et la philosophie du droit.

Aujourd'hui, on constate qu'il y a autant d'ordre juridique qu'il y a d'Etat, et même dans la mesure où certains Etat n'ont pas totalement unifier le droit.

La diversité de ces ordres juridiques et la multiplicité d'ordres opposantes est telle qu'il est quasiment impossible aujourd'hui de connaître l'ensemble du monde juridique contemporain.

Le DC après bien des débats interminables sur son objet et son économie, on considère aujourd'hui que cette matière doit être enseignée à l'université.

Bon nombre d'erreur sont à éviter:

• le DC doit être une appréhension scientifique, méthodique et globale
• on ne doit pas s'arrêter à une comparaison facile
• la procédure en DC est tout aussi importante

Les systèmes juridiques ne doivent être comparés que dans leurs principes et non pas dans leurs détails de règle de droit. Il est impossible de détailler une règle de droit sans prendre en compte son contexte historique et idéologique.

3 motifs pour faire du DC:

• le DC dans les recherches historiques et philosophique du droit, 19ième siècle on ne pas retracer les histoires du peuples en ignorant le droit. Beaucoup d'aspects du droit contemporain ressemble au droit féodal et canonique. La comparaison permet de mieux saisir la place que le droit occupe dans diverses scté et cultures, et quels vont être les liens entre le droit et les cultures.

Les institutions sont essentielles parce qu'elles l'étaient aussi dans d'autres pays (principe de transposition).

ROBIERT

• le DC est utile pour mieux comprendre et améliorer notre droit national. Les mêmes problèmes se posent sur une même période dans des sociétés différentes.
• Le droit comparé nous permet de comprendre les peuples étrangers et va permettre de donner un régime aux rapports internationaux. Cela concerne le droit international privé mais aussi public. Lorsque l'on mène des négociations internationales, tout est fait en amont mais ce travail ne peut se faire que si l'on connait la teneur des personnes. La procédure est fondamentale.

Dans le droit international, il existe des mécanismes qui ont pour but d'unifier le droit international. Le droit comparé est encore plus important en droit privé qu'en droit public, la notion du droit communautaire en est une parfaite illustration.

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