Introduction au droit comparé étranger

Introduction au droit comparé étranger

Chapitre 1 : Histoire

Officiellement née en 1900.

Mais lors de sa construction, le droit comparé a essayé de trouver des racines dans le passé, pour montrer que pleins de choses se sont passés avant.

Il faut également noter la création de concepts qui ont étés utilisés pour cette nouvelle discipline, qui n’est pas sorti du néant, mais qui s’est construite par le biais de la culture juridique antérieur, d’anciens concept.

→ On peut faire remonter l’existence du droit comparé jusqu’à l’antiquité, avec l’idée de comparer des lois entre elles (car la loi a un mérite, elle est écrite).

Moyen-âge : 

Au moyen âge, beaucoup de choses se sont passés, pas de préoccupation de la comparaison, vision très localiste des choses, pas d’esprit universalité.

SAUF →  religion, très étroitement corrélé au droit, les hommes se représentaient comme appartenant à un groupe très localisé et en même temps très entendu d’une culture religieuse, les occidentaux = chrétiens.

• La religion est l’apport le plus important fait par les médiévaux ; il existe un droit

commun à tous les chrétiens.

C’est de là que vient la notion de droit commun.

Idée qu’il existe un droit supérieur aux droits nationaux

Le droit commun de l’époque 

Le droit de tous les chrétiens, ils n’avaient pas de livre sacré (pas la bible) donc ils ont trouvé le texte de la révélation dans les compilations de Justinien (compilation de 1000 ans de droit romain) → le Digeste

C’est cet ouvrage qui était considéré au moyen âge comme la bible des chrétiens au sens du droit (comme le coran pour les musulmans) donc droit commun = droit romain

• C’est comme ça que sont nés les universités

Le droit commun a aussi été découvert dans le droit profane ; les coutumes. 

Ex : les ordonnances royales qui ne relevaient pas du droit divin.

Droit spécialisé qui s’est construit au moyen âge, droit féodal, droit des cités, des villes …

• Il y avait donc une pluricité de droit au moyen âge

Il y a donc une distinction entre :

• Le droit supérieur ; le droit romain (donc a priori le seul droit commun)
• Le droit particulier ; jus publium

Dans l’esprit des médiévaux, le droit romain était le droit divin, donc par conséquent le droit profane était aussi l’œuvre de dieu parce qu’on était convaincu que le monde entier était divin.

Donc par conséquent même le droit profane émanait de dieu, mais cependant il en était une forme « imparfaite »

→Si dans la coutume une loi n’était pas très « chrétienne » elle était mise de côté,          méfiance, réserve.

• Cette relation très riche entre droit commun et droit particulier a pour conséquence que le droit commun n’était pas seulement dans le droit romain.

Vision très subtile des sources du droit au moyen-âge

La comparaison elle-même est apparu, pas comme aujourd’hui mais sous une forme différente qui est celle des « conflits de lois ». 

Le droit comparé compare les droits nationaux, le droit international privé ne fait pas de la comparaison mais essaye de régler le conflit qui peut exister entre deux droits dans une affaire.

C’est précisément au moyen âge que cette discipline est apparue, le commerce était très florissant, développement des échanges, donc souvent, situation de conflit des coutumes de droit local, car différents « droit urbain » → c’est comme ça qu’est né le droit international privé à la fin du moyen-âge.

Cette approche a donné lieu à la « théorie des statuts », discipline qui s’est construite par la comparaison, pas une comparaison culturelle, mais une comparaison « pratique » c’est-à-dire qu’il fallait choisir un droit et en écarter un autre.

La comparaison est née en France au 16ème siècle lorsqu’on a comparé des coutumes.

= ce qui s’est passé avant les temps modernes

Le droit français a joué un rôle important dans la découverte du droit comparé à une époque charnière ou le droit français a commencé à se construire, progressivement on a délaissé la vision coutumière pour concevoir un droit à l’échelle du royaume → unification entre le 16ème siècle et le 18ème siècle qui s’est faite par la comparaison.

Le droit français est né d’un droit comparatif qui s’ignorait.

Le roi a décidé de mettre par écrit toute les coutumes, rédigés sous forme d’ordonnance, les juristes français se sont alors mis à étudier ces lois.
Ils sont partis du postulat que dans chaque coutume il y avait une forme de droit commun.

Grâce à cette confrontation on a pensé pouvoir trouver un droit plus uni que l’on a transposé au royaume de France, on est parvenu à dégager, découvrir des principes communs aux coutumes sur un sujet déterminé (coutume de Normandie / paris) on dégageait de cette coutume un principe général → coutume des principes généraux.

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