La séparation des pouvoirs ( plan détaillé)

DISSERTATION

LA SEPARATION DE POUVOIRS

PHRASHE D’ACCROCHE : « Pour qu'on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir. » a dit Montesquieu pour mettre en évidence la nécessite de la séparation de pouvoir dans l’état.

DEFINITIONS : 

Division verticale de la pouvoir – consiste à repartir le pouvoir entre les différents organes de l’état afin d’éviter sa concentration au profit d’un seul.

Division horizontale de la pouvoir – concerne quant à elle la répartition entre l’état central et les collectivités qui le composent.

PROBLEMATIQUE :

La question qui se pose est de savoir si l’application de la théorie de la séparation de pouvoirs assure un bon fonctionnement de l’état démocratique

Pour répondre à cette question, on va s’intéresse d’une cote sur « La division du pouvoir » (I) et sur d’autre cote sur « L’importance de la théorie » (II).

1. LA MANIERE PLURIELLE DE LA THEORIE

• Le principe du partage du pouvoir étatique est admis comme une condition essentielle de la réalisation de l’état de droit
• Donc, on doit détailler sur les deux perspectives à partir desquelles cette phrase « séparation de pouvoirs » peut être vue

1. Division horizontale de la pouvoir

L’état démocratique se caractérise par l’existence d’une pluralité d’organes et l’organisation en pouvoirs distincts. Donc, la théorie de la séparation de pouvoirs, en manière horizontale, représente la distinction entre 3 fonctions :

1. Législative – qui fait les lois
2. exécutive – qui applique la loi de manière générale
3. juridictionnelle – qui applique la loi de manière particulière

Il existe 2 modelés de séparation des pouvoirs :

1. le modelé américain

• il est un peu déséquilibre parce que :

1. il y a des périodes durant lesquelles le président est puissant et on a le gouvernement présidentiel ;
2. et il y a des périodes quand le congrès est fort et puissant et on a le gouvernement congestionnelle  

1. le modelé européen

• ici, nous avons la conception des divisions bipartites de pouvoirs
• la constitution consacre les 3 pouvoirs, le pouvoir judiciaire d’être autonome

• le modelé américaine présent une séparation rigide, pendent que le modelé européenne a une séparation souple.
• Rigide – parce que il n’existe pas de droit de dissolution

1. Division verticale de la pouvoir

La division verticale du pouvoir représente le problème de l’organisation des formes d’état.

Donc, on va parler sur :

1. L’état fédéral
2. L’état régional
3. L’état unitaire décentralisé

Il y a des états fédéraux dans lesquels il existe un ensemble de pouvoirs au niveau central (niveaux exécutif, législatif et judiciaire, chacun avec ses propres institutions) et un ensemble de pouvoirs au niveau local (représentés par chaque état fédéral)

Tout cela avec son propre parlement, son propre exécutif;

Tous les parlements fédéraux, les tribunaux des États fédéraux et les gouvernements des États fédéraux sont subordonnés aux autorités fédérales, par exemple le Parlement fédéral

1. L’IMPORTANCE DE LA THEORIE DANS L’ETAT DEMOCRATIQUE

• On va parler sur la vision de la théorie dans le 18eme siècle et dans l’époque contemporaine
• Compte tenu des différentes périodes, on doit soulager les aspects d’actualité comme : l’apparition de parties politiques et la Cour Constitutionnel

1. La perspective de Montesquieu

Montesquieu décrite cette théorie comme

• une théorie libéral ; qui est au service de la liberté
• elle signifie la modération entre les pouvoirs dans un état

Il explique que dans un état, les pouvoirs doivent être distingués pour permettre « un gouvernement modéré » c.à.d. un régime politique libéral.

Ce gouvernement est au service de la garantie de la liberté, de protéger la liberté d’individus. Toutes constitutions et tout juge constitutionnel se réfèrent à cette théorie.

Il marche sur l’idée centrale de « checks and balances » de pouvoirs. C’est-à-dire l’existence de procédures de contrôles et de contrepoids entre les pouvoirs. Donc, il ne parle pas d’une séparation trop stricte parce que, dans ce cas, elle peut aboutir à la paralysie des institutions.

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