La balance des pouvoirs et le régime présidentiel

La balance des pouvoirs et le régime présidentiel intro + plan détaillé

La constitution des USA prévoit une balance des pouvoirs qui en pratique a fait naitre un autre schéma : le régime présidentiel. En effet le régime Américain tel que nous le connaissons aujourd’hui est caractérisé comme étant un régime présidentiel, c’est-à-dire que le représentant du pouvoir exécutif est un président élu par le peuple. Mais avant de résulter à ce régime présidentiel les Américains ont d’abord mis en place un principe de balance des pouvoirs et une séparation stricte des organes en s’inspirant du régime parlementaire anglais. C’est une évolution pratique de cette balance des pouvoirs qui a mené au régime présidentiel actuel.

Pour arriver à ce régime présidentiel les Américains se sont inspirés des Anglais mais ils n’ont pas copié trait pour trait leur organisation des pouvoirs. En effet même si leur principe de séparation des pouvoirs est identique, les Américains ont choisi d’instaurer un équilibre entre les organes.

De plus le régime Américains est également caractérisé par une balance des pouvoirs qui est double. En effet nous pouvons d’abord observer une balance des pouvoirs entre le gouvernement fédéral et les Etats fédérés, puis au niveau des organes du gouvernement fédéral.

Le principe de balance des pouvoirs est issu du principe de séparation des pouvoirs initialement instaurer par les Anglais. Mais dans ce principe, à l’inverse des Anglais, les Américains, en plus d’affirmer que les pouvoirs doivent être séparés, ont ajouté que les organes ne pouvaient pas procéder seuls. En effet selon eux chaque organe nécessite l’intervention d’un autre organe pour pouvoir exercer leurs fonctions. Cependant ces interventions entre les organes ne sont pas une collaboration des fonctions mais plutôt une caractéristique permettant d’empêcher une contrebalance des pouvoirs et une domination d’un pouvoir sur un autre.

Le régime présidentiel quant à lui est un régime fondé sur la séparation des pouvoirs. Dans ce régime le chef de l’état est un président et est élu par le peuple. Le président est détenteur du pouvoir exécutif et n’est pas dépendant du pouvoir législatif, il est indépendant de lui. En effet le président ne peut dissoudre les chambres du législatif et inversement le législatif ne peut révoquer un président. Dans ce régime l’exécutif et le législatif agissent mutuellement pour pouvoir garder un équilibre des pouvoirs et empêcher qu’un pouvoir empiète sur un autre.

Le régime présidentiel doté d’une balance des pouvoirs est essentiellement caractérisé aux Etats-Unis, les autres pays possédant un régime présidentiel étant associé à une séparation des pouvoirs. De plus l’organisation des pouvoirs au niveau fédéral et fédérés propre au système Américains accentuent cette balance des pouvoirs.

Cette balance des pouvoirs étant propre aux Etats-Unis a suscité plusieurs intérêts théoriques concernant ce principe. En effet certains parleront d’une indépendance des pouvoirs réciproque ou alors d’une indépendance totale, c’est-à-dire d’une séparation.

Cela nous amène alors à nous questionner en quoi est-ce que la balance des pouvoirs est-elle rattachée au régime présidentiel aux Etats-Unis ?

Afin d’apporter des réponses à cette interrogation nous serons amenées à aborder l’organisation des organes au seins du régime présidentiel Américain (I) avant de développer les liens entre ces différents organes (II).

I. L’organisation des organes au seins du régime présidentiel Américain

Ce qui caractérise le régime présidentiel Américain est cette balance des pouvoirs qui permet un équilibre entre les organes (A) et un équilibre entre le pouvoir fédéral et fédéré (B).

A. L’équilibre entre les organes

- Balance des pouvoirs issu de la séparation du

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