La Séparation Des Pouvoirs

Introduction :

Selon Montesquieu cité dans son ouvrage « l’esprit des lois » en 1748 : « Il n'y a point de liberté si la puissance de juger n'est pas séparée de la puissance législative et de l'exécutrice » .La théorie de Montesquieu nommé «Trias Politica », a fortement inspiré la déclaration des droits de l’homme et du citoyen, datant du 26 Aout 1789.D’autres auteurs ont eu différentes vision de l’exercice du pouvoir, remontant au XVII) Siècle, comme Locke, bien avant Montesquieu, dont la Théorie participa a la fondation du libéralisme et de « l’Etat de Droit ».

Rousseau a une autre vision de cette séparation des pouvoirs, ou celui-ci propose une théorie de séparation des pouvoirs, mais ou le pouvoir exécutif et législatif restent dépendant l’un de l’autre.

Dans cette problématique, le terme séparation désigne plusieurs objets qui se montrent distincts l’un de l’autre. Cet objet ici est un organe politique. Le pouvoir lui, se défini comme une autorité, une puissance détenu par un ou plusieurs individus, charger d’appliquer des décisions d’ordre physique, moral, intellectuel ou psychologique. Cette séparation des pouvoirs n’a en revanche, jamais été appliqué depuis toujours, Ou le pouvoir était généralement détenu par un seul, et même individu. L’application de cette théorie fut complexe à mettre en place en France, du fait d’un régime qui prône la monarchie absolue

Cette évolution du pouvoir a permis de déboucher sur une séparation, plus ou moins strict des pouvoirs. Ainsi le pouvoir n’est plus détenus par un mais par plusieurs individus, et a permis de déboucher sur 3 types de pouvoirs : Le pouvoir exécutifs, détenu par le Président, le chef d’Etat ; le pouvoir législatif, détenu par le parlement qui regroupe, en France, l’assemblé National et le Senat ; et le pouvoir judiciaire détenu par la Justice, indépendant de l’Etat qui n’a aucun contrôle sur elle.

La problématique du sujet nous pousse donc à réfléchir dans un premier sur le « pourquoi », quels sont les facteurs qui ont permis cette évolution, et a donc permis a la mise en place d’une séparation des pouvoirs. Le « Comment » lui, cherche à réfléchir sur les caractéristiques et les moyens qui composent cette séparation, mis en œuvre pour les appliquer

Il serait bon d’étudier dans un premier temps les facteurs de la séparation des pouvoirs, Puis d’observer la composition de celle-ci

I- Les facteurs de la séparation des pouvoirs

A- L’évolution du pouvoir

Avant cette séparation des pouvoirs, celui-ci était détenu par un seul et même homme, ce qui est problématique du fait que celui-ci peut porter des tentatives d’abus de ce pouvoir.

Au XIVème Siècle, Le gouvernement était essentiellement détenu par l’Eglise (Pape, Evêque...).

Au XVème Siècle, Dans un régime monarchique, Le roi possède le pouvoir de légiférer et de rendre la justice, Il peut donc crée des lois, exécuter des décisions et rendre la justice. Tout le pouvoir est donc détenu par le Monarque. Le problème se pose du fait que ce pouvoir unique n’est pas représentatif face au peuple. Le roi fait ce qu’il veut, quand il veut. Il n’ya pas de libéralisme qui peut se définir dans ce domaine comme une société fondée sur la liberté d'expression des individus dans le respect du droit du pluralisme et du libre échange des idées. Or, ce libéralisme va a l’encontre de l’absolutisme et de la monarchie de droit divin (pouvoir léguer par dieu, exercé par un seul homme)

Ainsi, dans une période ou la Monarchie absolue est à son apogée, certains auteurs vont donner une tout autre vision du partage du pouvoir a partir du XVIIème Siècle.

B- Différentes vision de la séparation des pouvoirs

Le tout premier philosophe a s’intéresser à cette séparation des pouvoirs est Locke, qui était un Philosophe anglais et l’un des principaux précurseurs des lumières. Il est le principal fondateur du libéralisme. Selon lui, le représentant au pouvoir sera amené directement ou indirectement, à abuser pour divers raison de son pouvoir, même si son pouvoir légué est lié a une élection ou nomination. De ce fait, pour empêcher cet abus, le seul moyen de le contrer est de le partager pour que le monarque puisse être menacé dans ses fonctions par d’autres individus détenteur du pouvoir. Le pouvoir doit cependant, pour Locke, Même si les organes sont indépendants les uns des autres, qu’il y ait des liens plus ou moins direct entre eux.

Mais cette théorie de la séparation des pouvoir provient principalement de Montesquieu et datant du XVIIIème Siècle. Il cherche à protéger les citoyens en empêchant un seul individu de contrôler l’ensemble du pouvoir seul, et d’éviter ainsi le despotisme. Ainsi, il s’inspire du régime Parlementaire Anglais, ou l’exécutif n’est pas un obstacle au législatif. Le pouvoir législatif et le Gouvernement appartenant à une même majorité : De ce fait, l’un ne freine pas l’autre et il y a une avancé concrète entre les 2 organes.

Il y a donc, selon cette théorie, 3 pouvoir qui sont indépendant les uns des autre : le pouvoir exécutif, législatif et judicaire. Pour lui le pouvoir exécutif et législatif assume chacun « la plénitude de leur attribution ». Il n’y a donc pas de liberté individuelle si un homme possède le pouvoir exécutif et législatifs. Dans son ouvrage l’esprit des lois datant de 1748, il explique que pour protéger les citoyens contre la tyrannie, le Monarque se doit de partager le pouvoir. Selon lui, "C’est

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