La balance des pouvoirs et le régime présidentiel

« Le régime présidentiel américain est un mariage sans divorce dont les époux

font chambre à part » Maurice Duverger.

Le régime américain est considéré comme le régime présidentiel par excellence depuis la Constitution de 1787, elle est l’une des constitutions les plus anciennes écrites encore appliquées. Elle a été modifiée par seulement 27 amendements dans laquelle elle a permis la création d’un Etat fédéral et s’impose aux états fédérés au nombre de 13 à l’origine, aujourd’hui au nombre de 50.

Cette constitution prévoyait un système de balance des pouvoirs inspiré par la Grande-Bretagne, donc une séparation stricte des pouvoirs. La balance des pouvoirs se définit comme étant la séparation des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire, mais que ces pouvoirs seuls ne peuvent rien faire. Chacun a besoin des autres afin d’exister, mais ils ne peuvent empiéter sur les autres malgré cette dépendance.

En 1787, il fallait tirer des leçons du dysfonctionnement des articles de la confédération afin de garantir une meilleure organisation. Lors de la Convention de Philadelphie les fédéralistes souhaitent centraliser les pouvoirs au niveau fédéral tandis que les antis fédéralistes voulaient que les états fédérés gardent un poids. Le pouvoir a donc été centralisé dans un Gouvernement fédéral avec trois organes: exécutif, législatif et judiciaire; afin d’éviter une concentration des pouvoirs.

Les Etats-Unis possède deux types de séparation des pouvoirs: la séparation horizontale; entre l’Etat fédéral et les Etats fédérés, et la séparation verticale; entre les organes législatif, exécutif et judiciaire, les organes sont obligés de travailler ensemble car chaque fonction est répartie entre plusieurs organes.

Le régime présidentiel a pour but d’éviter la réapparition d’un régime du type monarchique et souhaite garantir des libertés pour tous.

Cette séparation peut sembler légèrement floue mais est en réalité très bien organisée.

Ce sujet est remarquable car il permet de voir les disparités entre les différents régime et leur fonctionnement.

Cette balance des pouvoirs, n’entraine-t-elle pas un monopole de l’exécutif dans le régime présidentiel américain?

Le Président: figure principale au sein de l’Etat (I) A fortiori les autres organes institutionnels ont une place prépondérante dans le régime qui limitent le pouvoir du président (II).

I- Le président: figure principal de l’Etat

Le Président est le « visage » des Etats-Unis; élu par le peuple il leur reflet, on l’imagine comme la personne la plus influente et puissante du Pays bien que cela ne soit pas constamment le cas.

A- Les pouvoirs du président

-Dispose de la majorité du pouvoir exécutif

-Pouvoir de nomination des fonctionnaires et ambassadeurs

-Pouvoir de négocier les traités

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