La Constitution, une norme comme les autres . la constitution

« Une constitution doit être faite uniquement pour la nation à laquelle on veut l’adapter. Elle doit être comme un vêtement qui, pour être bien fait, ne doit aller qu’à un seul homme. » 

Napoléon III

la constitution est considéré comme la norme le plus élevé dans le pyramide de Kelsen .  elle se trouve au sommet de cette pyramide.

elle a pour rôle de garantir aux citoyens le respect de leurs et libertés et de organiser les institutions de la république et préciser les pouvoirs de l’état .

alors est-ce-que la suprématie de la constitution le faire une norme complètement distincte des autres ?

la constitution a des caractères très distincte qui la distingue des autre normes

I)la constitution , La base de l’ état

Chaque état possède une constitution ( écrite ou non écrite )

1. Définition de la constitution  

La constitution est un ensemble de textes distinctes d’autre textes juridique qui compose l’ordre juridique . Kelsen la définit comme la norme juridique suprême de l’état . la constitution est lié a une problème spéciale est c’est le pouvoir et la domination politique , c’est la norme qui va s’occuper de l’organisation de la pouvoir , l’ensemble de la vie institutionnelle et juridique de l’État ainsi toute édiction de norme de rang inférieur est censée être directement ou indirectement régie par la Constitution

La constitution est une norme suprême et la plus importante de l’état car c’est la plus difficile est complexe à modifier et parce qu’elle contient les règles relatives à l’organisation du pouvoir qui organise la société et les normes nécessaire à la bon organisation de l’état.

recensée Cela dire que la constitution est la norme qui doit être respectée par toutes les autres règles qui existent dans l’ordre juridique de l’état .

1. L’élaboration et la révision de la constitution

Le pouvoir constituant a une capacité de créer et modifier la constitution de l’état . ce pouvoir est distinct de tous les autres pouvoirs qui existent dans l’état ( comme le pouvoir législatif, exécutif , présidentiel ..) .

Il a deux façon

 il y a le pouvoir constituant de l’élaboration et un pouvoir constituant de révision  

premièrement le pouvoir constituant de l’élaboration qui est originaire et absolu c’est une pouvoir constituant qui est responsable de la création de la constitution et qui crée un ordre juridique conditionné par la constitution , il est absolu parce qu’il s’agit d’un pouvoir qui ne connaît aucune limitation ni quant aux modalités de son exercice ni quant au fond, un processus constituant peut être crée par différentes alors c’est l’élément créateur de la constitution de l’état événement comme les guerres ( la défaite de sedan , de juin 1940) , un coups d’état ( 18 brumaire an viii ) , révolutions ( 1789 , 1830,1848 )  et deuxièmement un pouvoir constituant de révision qui est dérivé car c’est la constitution de l’état qui définit les procédures juridiques relatives à sa révision.  Toutes les constitution rigides contiennent une procédure de révision de ses dispositions . il est limité ( la constitution dispose que la formation du gouvernement ne peut pas être réviser )

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