La Classification des droits subjectifs

SAHIN SINEM

12113126

sinem94140@gmail.com

Licence de Droit à Distance

Université de la Sorbonne

La classification des droits subjectif

On peut garder différentes définitions : ce sont des privilèges appartenant à des sujets de droit. Ils sont également appelés personnes morales, personnes physiques (individus) ou personnes morales (groupes d'individus). Ce sont les privilèges reconnus par le droit objectif dans ces matières juridiques. Ils jouent soit un rôle dans la relation entre les sujets de droit (on parle de droit civil) soit dans la relation entre les individus et l'État (on parle de droit politique ou de droit public). Les droits subjectifs sont le droit de faire quelque chose ou le droit à quelque chose. Il y a trop de droits subjectifs pour être exposés. La doctrine a opéré des catégories. La distinction est différente selon le sujet du titulaire du droit. La différence la plus classique que nous utiliserons est la différence entre les droits économiques (argent substantiel, objet économique-droits de propriété) et les droits héréditaires (qui ne représentent pas une valeur monétaire, intérêts moraux-respect des droits d'autrui). Vie privée) la possibilité d'une évaluation pécuniaire des droits voisins. Cette distinction n'échappe pas à la critique. En principe, les droits héréditaires ne peuvent pas être évalués en termes d'argent, mais si l'un des droits du titulaire est violé, cela peut entraîner des poursuites judiciaires et causer des dommages.

Section 1 : Les Droits Patrimoniaux  

Les droits patrimoniaux représentent un élément de richesses pour le titulaire.  

§1. Droits réels :  

Le droit réel : droit portant sur une chose. C'est le pouvoir direct et direct d'une personne sur certaines choses. Le bien visé par la loi peut être un meuble (qui peut être déplacé) ou un immeuble (bâtiments fixés au sol-arbres, immeubles). Selon les droits que le titulaire peut exercer, il peut être divisé en deux catégories : Principaux droits de propriété : Les droits de propriété qui donnent au titulaire des droits de contrôle, qui peuvent prendre trois formes. Utiliser (usus) la possibilité d'utiliser ou de ne pas utiliser la marchandise du détenteur rend la marchandise du détenteur fructueuse (fructus) le droit d'en disposer, soit la possibilité de la transférer à d'autres, soit de la détruire (abus) la punition la plus importante Le droit est un droit de propriété car il confère à son titulaire trois pouvoirs. Le droit le plus complet. Par exemple, le droit d'usufruit est un droit de propriété principal, dans lequel trois pouvoirs sont partagés entre deux personnes, l'un a le droit d'usage et de jouissance, l'un a des droits d'usufruit et l'autre n'a que le droit de disposer. Droits de propriété ou garanties attachés : ne laissez pas ses titulaires contrôler la matière. Ce droit de propriété n'est utilisé que pour garantir le paiement des dettes. Ce sont des gages et des hypothèques. Le gage se réfère au droit de fournir une garantie pour le remboursement des dettes au moyen des biens meubles du débiteur. Prêtant de l'argent à un ami et garantissant le remboursement, il a donné au prêteur des biens meubles. Prêt hypothécaire : Le débiteur garantira la dette due au créancier en fournissant des biens immobiliers au créancier. Ce qu'elles ont en commun, c'est qu'elles constituent des droits économiques car on voit qu'elles donnent à leurs titulaires des droits, qui peuvent avoir des fonctions économiques et conduire à des valorisations monétaires.

Le droit personnel on les appelle aussi réclamations. Il se définit comme un lien juridique entre deux personnes. Il s'agit du droit d'une personne (le créancier) d'exiger qu'une autre personne (le débiteur) exécute ses obligations. Le créancier pourra exiger du débiteur qu'il s'acquitte de trois types d'obligations : Exécution des obligations : pour fournir des services, par exemple : dans un contrat commercial, le créancier (propriétaire) peut exiger de l'entrepreneur qu'il construise un contrat d'habitation. L'obligation de ne pas faire : l'obligation de ne pas faire quelque chose, par exemple : l'obligation de ne pas concourir peut-être inscrite dans certains contrats de travail, et l'entrepreneur peut exiger de ses salariés qu'ils ne se rendent pas dans l'entreprise après démission. Le concurrent : l'obligation de transfert de propriété des actifs.

A réécrire :

Cela peut être une somme d’argent mais cela peut être aussi l’obligation de transférer un bien physique. Dans une vente le vendeur à l’obligation de transférer le bien vendu. Si le débiteur n’exécute pas son obligation il encoure des sanctions. Il y a deux grands types de sanctions :  Exécution forcée, créancier peut avoir le droit d’obliger son débiteur à exécuter l’obligation même qui était dû. Exécution par équivalent : par le biais de dommages et intérêts. Ces droits personnels confèrent bien au créancier un droit financier.  

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