Justice constitutionnelle émancipée de la norme constitutionnelle?

justice constitutionnelle émancipée de la norme constitutionnelle ?

A- le contenu variable du bloc de constitutionnalité

Rapport entre le juge et la norme qu’il doit appliquer :

Qu’entend le juge par la constitution ? Que contient cette norme (constitution) ?

1- l’étendue :

La constitution de la 5e république en créant el conseil constitutionnel n’a pas été plus loin que l’affirmation que le conseil devra contrôler la conformité de la loi a la constitution. Il n’est pas aller plus loin en comparaison avec ce qu’était le cas a la 4e république (création d’un comite constitutionnel charge de contrôler la conformité de la loi aux dispositions des titres 1er a 10 de la constitution).

Certains pensent que en ne parlant que de la conformité de la loi à la constitution les constituants de 58 n’imaginaient pas qu’il y a dans la constitution autre que les titres. On a ouvert la porte a un élargissement de la norme de référence .En 1970 dans une décision le conseil va faire un contrôle classique de constitutionnalité mais il se permet déjà dans les visas de la décision de viser le préambule de la constitution.

Le 16 juillet 1971 liberté d’association décision a l’occasion de laquelle le conseil confirme la valeur juridique du préambule et par la même de tous les textes auxquels renvoi le préambule (DDHC, préambule de 1946..). En constatant la valeur juridique du préambule comme norme de référence le conseil constitutionnel a donne naissance a ce qu’on appel le bloc constitutionnalité (pour différencier de la constitution en elle même).

Dernière étape c’est la décision du 17 déc. 1973 « taxation d’office » : le conseil constitutionnel a dans le cadre de contrôle de constitutionnalité a fait référence a un article de la DDHC. Le conseil constitutionnalité a définit l’étendue du bloc de constitutionnalité (le texte de la constitution elle même qui se compose d’articles qui traite aussi des libertés fondamentales, le préambule de 1946 qui contient droit a l’emploi droit de grève , conditions de nationalisation, les principes fondamentaux reconnus par les lois de la république « PFRLR » ( c’est a travers un travail doctrinal du conseil constitutionnel que l’on a fini par dégager des constitution cumulatives pour identifier un principe fondamental :

•il faut qu’un principe soit dégager de loi adopter sous une régime républicain.

•un principe dégagé de loi adoptée avant l’entrée en vigueur de la constitution de 1946.

•il faut qu’il s‘agisse dune disposition constante : le contenu de la loi doit être claire même si il a été reconnu que une seule loi suffit pour reconnaître un principe en tant que « PFRLR ». Ex : principe de la liberté d’association, droit de la défense.

Le conseil consitut va faire preuve d’une adaptation e vieux texte en les adaptant aux législations actuelles dans l’extraction de principes du bloc de constitutionnalité.

La déclaration de 1789 (DDHC) est un autre élément du bloc de constitutionnalité, elle a été utilise par le conseil constitutionnel presque dans tous ces articles. (art. 16 garantie des droits a la base duquel a été reconnu le principe du procès équitable, droit au recours juridictionnel effectif)

La charte de l’environnement est aussi un élément du bloc de constitutionnalité (principe de protection de l’environnement, principe de précaution)

Lorsqu’on comprend l’étendu du bloc on réalise que le bloc de constitutionnalité se compose de textes d’origine différente adoptes a des époques différentes, il se caractérise par une hétérogénéité qui peut laisse paraître des contradictions au sein même du bloc (Liberté d’enseignement par laquelle est reconnu la possibilité aux établissements prives de donne des enseignement religieux par ex et liberté de conscience, droit de grève/continuité de service public).

2- absence de hiérarchie :

Ya t-il une possible hiérarchie au sein du bloc de constitutionnalité ? Cette question a été particulièrement d’actualité dans une décision du 16 janv. 1982, cette décision semblait reconnaître une hiérarchie au sien du bloc de constitutionnalité parce que le conseil a affirme que les principe reconnus par la DDHC ont pleine valeur constitutionnelle pour ensuite dire que le préambule de 1946 ayant pour objet que de réaffirmer les principes de la DDHC de 1789 il ne serait la que pour compléter la DDHC. Certains ont voulus y voir une hiérarchisation des normes du bloc de constitutionnalité mais la hiérarchie qu’on avait cru identifier n’était qu’une formule malheureuse utilisée par le conseil constitutionnel. A l’heure actuel malgré l’hétérogénéité il n’existe aucune manière une hiérarchie au sein du bloc même si certaine sont plus actuelle que d’autres car adoptées plus récemment. Afin d’assurer l’absence de hiérarchie le conseil constitutionnel va faire preuve d’un travail de conciliation entre les normes (recours aux objectifs a valeur constitutionnelle qui ont permis au conseil de faire rejoindre 2 normes qui semblent contradictoires dans la poursuite d’un principe tierce ex objectif de préservation de pluralisme, objectif de lutte contre la fraude fiscale face au secret bancaire/liberté individuelle… objectif de sauvegarde de l‘OP face aux droit individuels/liberté d’aller et de venir.)

B-

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