Introduction à l’histoire juridique

Histoire juridique de la construction de l’Etat. (François Castanna). 10/09/2019

Introduction :

Comment c’est construit l’Etat ?

Le lien entre les notions d’Etat, de droit et de loi apparait plutôt évident. Des liens réel non contestable mais qui sont trompeurs. Le droit surtout pour nous qui vivons en Europe continentale, a pour horizon la civilisation moderne. La modernité débute à partir du XIVème et plus précisément XVIème siècle. Le droit est lié au pouvoir, le pouvoir suprême c’est-à-dire le pouvoir politique. L’état semble être l’expression. On a la tentation de voir le droit comme un commandement, c’est vrai et faux… la Loi comme expression de la souveraineté. Il n’est pas faux de contraster que dans les Etats modernes, le droit s’exprime le plus souvent dans la Loi, pourtant les choses ne sont pas aussi simples, d’abord il n’en a pas toujours été ainsi, pendant la plus grande partie de l’histoire de l’occident.

Le droit ne se réduit pas à la loi et à l’Etat. La notion de droit est loin d’être simple, elle est équivoque, on peut lui prêter plusieurs sens.

La loi n’est pas le droit du moins pas tout le droit. Si la loi est l’une de l’expression du droit (la plus courante aujourd’hui peut être) la loi est aussi l’une des sources du droit, c’est-à-dire un mode de production de la règle juridique, une façon de créer un droit. Il n’est pas vrai pour autant de dire que le droit est toujours produit pas l’Etat, bref le droit peut exister sans l’Etat. Donc il est incorrect de réduire à la loi la totalité du phénomène juridique. Car dans l’histoire du droit, le droit plutôt que pouvoir et règlement est dans son essence la société elle-même.

L’Etat régis la société mais n’est pas la totalité de la société dans la façon moderne des choses, il y a donc une coupure entre l’état et la société.

Le droit a été longtemps la société elle-même qui souvent s’autoorganise, il a existé des sociétés sans état. Le droit à une vie et il exprime la société plus que l’état et il peut exister sans l’état.

Il y a certes un droit de l’état : le droit public qui comprend aujourd’hui le droit constitutionnel, droit politique. Et il y a un droit administratif qui vas être le droit de l’administration,

Mais le droit dans sa réalité dans son essence même est surtout le droit Privé : le droit qui régit les relations entre personnes particulières, que les romains appellent le droit civil.

Mais ce qu’on va voir en occident c’est que l’état vas prendre ce droit privé.

Le droit privé c’est le droit des personnes de la famille qui existe avant l’état, le droit des successions le droit des contrats, des obligations, mais aussi le droit des choses, des biens.

Le droit privé est celui qui régit nos vies quotidiennes.

Toute société humaine aussi peut développer soit est régis par un ensemble de règles, il n’existe pas de société anomique. On va parler de droit babylonien, égyptien…

Pourtant en occident ce qu’on va designer par le terme de droit est quelque chose de plus spécifique que les règles qui régissent n’importe quelles sociétés humaines il va prendre une forme particulière. Le droit dans les territoires qui forment les états modernes européen vas être inventé par les Romains (en occident). Donc pour comprendre l’état il faut toujours se souvenir qu’a eu le droit romain que ce soit dans le droit privé ou public.

Le droit les romains l’appellent IUS (latin) et qui va donner par dérivation IUSTICIA (justice) le IUS vas être très vite distinguer par le mot LEX (la loi), donc le droit romain est une notion qui nous a été légué donc par cette civilisation très ancienne qui est la civilisation romaine.

Le droit romain a été par la suite mis en livre, écrit, codifie, compilé, au début du VIème siècle après JC par un grand empereur romain qui s’appelle Justinien qui a ordonné la compilation du droit romain à la fois les lois romaines et aussi la science juridique romaine c’est-à-dire tout une série de définitions de notions de règles qui ont été créé par un groupe spécifique d’homme qu’on appelle les juristes et plus précisément les jurisprudents et les jurisconsultes.

Nous en sommes les très lointain héritier car c’est à Rome et seulement à Rome que très tôt est apparue un groupe de professionnelle d’expert chargé de créer du droit, mais plus de créé mais de réfléchir scientifiquement de ce qu’était le droit. Ce savoir juridique nous les devons à ces hommes aux juristes qui ont inventés en quelques sortes le droit romain.

Ces livres vont être par la suite redécouverts en Italie à partir de la fin XIIème siècle. Et c’est grâce à cette redécouverte que les états modernes occidentaux vont pouvoir se construire en grande partie.

C’est à Rome en effet que c’est opérer de façon très nette et rapide la distinction entre le droit la religion et la politique (ou à l’origine ils sont confondus) grâce au juriste. Mais aussi la distinction fondamentale entre un côté le droit et la loi.

Pour résumer, si on doit au grec l’invention de la politique on doit en occident l’invention du droit juridique au romain.

On considère généralement en occident que l’état procède en grande parti que c’est construite grâce à la redécouverte de ce droit romain.

Cet état, le monstre froid de Nitsch, est en fait une création récente.

Toute organisation politique ne mérite pas forcement le nom d’état, le politique ne se réduit pas à l’étatique, même si aujourd’hui la forme étatique semble avoir colonisée la plupart des pays de la planète au point que nous occidentaux avons du mal à imaginer que l’on puisse vivre sans l’état. Mais pour le moment c’est la forme politique dominante sur l’ensemble du peuple. Mais il faut bien constater que l’état tel que nous croyons le connaitre (fiction juridique) est un phénomène juridique jeune tout au plus 500 ans qui correspondrai 0,2 pourcent à l’échelle de l’histoire humaine.

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