Introduction Histoire de la justice romaine

INTRODUCTION HISTOIRE DE LA JUSTICE DE LA ROMAINE

8 Septembre 2020

Introduction droit historique

La question est nature de droit

Pour qu’une société s’organise le droit

il sera spécifique ETAT

culture  de droit privé  

Dans la tradition néo-romantique  on le droit français est influence conception romaine .

le droit de anarchique exécutive

 le droit nature révolution  c’est vide par laquelle on va transformer plus égalitaire aux apparences proches démocratie

c’est postulant politique

la révolution  française qui va inspirer les monde monde  droit .

internationale 1789 par la nouvelle institution internationale aussi européen

Définition démocratie  C’est le peuple qui décide celle ou celui gouverne qui  qui font la loi en faveur

pour le peuple

La démocratie sert intérêt générale c’est  tout le peuple  c’est plus que sorte ce groupe plus république c’est un régime qui est dirgiee

il sera spécifique etat culture

-ETAT

culture de droit

-culture famille

- conseil

conseil publique

Certains contradictoire

le droit normatif

les juristes romain s’étend 13 siècle diverses archaïque   qui influencer cette période  au 8 eme av JC

La mort empereur justiennien va gérer mettre fin novembre influencer le droit français

Compétence de justice s'associe au autre compétence cette compétence justice il a plusieurs morale physique dentition juridique .

- La  justice  est un action qui dépend  c’est des personnes publiques ou prives .

-La personne publique entité  c’est des personnes Emmanuel Macron , collectives,

-Les personnes privé ce sont des personnes qui travaille.

C’est un action dans la domaine de droit la justice va être à principe morale qui exige dans la respects .

Les actions juridictionnelles c’est laquelle pouvoir juridique cette compétence de justice va donner la propriété de l’État  aurais une souveraine . Cette souveraine magistrats .

Le loi judiciaire est longue en France

-Cercle territoriales  

-cercle familiale

-cercle judiciaire

-cercle morales

-justice

la justice c’est une  à  partir la période media val  découverte le droit  volonté sur l’État,

pour garantir la stabilité

de peine

décision

A partir de mediaviale jusqu’au contemporaine la justice ne peut pas 

Cette quêté de la justice nombreux conflits avec jus

tice parallèles

-justice censorial

-justice municipale

-justice féodale

Enjeux de l’histoire est inévitable la justice  cette  toute pouvoir exécutif

cette histoire va dépasser le philosophique de justice

souveraineté absolue le but inscrite historiquement le roi va décider .

Chapitre I

le juridiction romain

l ‘histoire ressemble archaïque comme le mode contemporaine  la société archaïque c’est une société agricole rurale qui va développer droit rudimentaire .

Elle va concerner la  transmission des biens , patrimoine .

A partir de construction ETAT le pouvoir va prendre le pouvoir.

Cette a partir d’État républicain .

Ça signifie y a pas monopole de la justice  le régime monarchique .

Dans publication de justice égalité réglementer la loi justice permet de mettre un terme à justice pour organiser la loi romaine va développer nouvelle procédure répondre au niveau besoin impériale dans émergence droit romain judiciaire .

Cette émergence va se faire progressivement d’abord l’ancien droit romaine qui correspond 

période impérial .

Sur la période le bas empire’évolution importante notamment qui se rapproche .

La procédure ordinaire républicaine .

Cette procédure particulière apparaît progressivement au cours de période républicaine même si oppose  préalable avant 3 JC

La formulaire fait u  progrès judiciaire on va passer le litiges familiale ;

La procédure reposent sur deux personnages qui est un magistrat

la deuxième  personnes c’est un simple qui est désigne la simple citoyen .

La juge est désigne par procédure judiciaire la citoyen choisi fait parti ordo

c’est une personne éligible pour travailler sous l’autorité de magistrats c’est simplement une procédure qui repose sur le citoyen .

Le procès républicaine se déroule une devant le les parties au procès va comparaître devant

le magistrats constater l’effet il va délivrer ou demandeur  une formule qui est un ordre dans cette qu’il est droit qui doit s’appliquer la délivrance cette formule permette de délivrer formule

hors décision cette formule va permettre d’avancer le procès .

C’est fait devant les juges prononce devant le procureur .

Il serai non exécute pourra entraîner recours l’exécution force  dans la rome

la magistrats commander en FRANCE  on dit que le magistrats concept l’imperium ça signifie il a le pouvoir.

Le magistrats va donner la possibilité prononcer cette

rome c’est transforme plusieurs sur son contrôle espace difficile à contrôler .

Va se mettre une procédure romain.

B Procédure extraordinaire impériale

Cette procédure est difficulté procès ordinaire rome souhaite contrôle des litiges se manifestant sur les territoires coloniales .

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