Introduction droit de l'UE

ntroduction

Institutions européennes : exemple la commission européenne

es ce que l’Europe ? es seulement Union Européenne ? Non, avec la cour européenne des droits de l’homme (cour qui a pour compétence de contrôler les membres du conseil de l’Europe avec la convention de sauvegarde des droits de l’homme le but imposer aux états le respect des droits et liberté qui sont énoncés dans la convention.

47 membres pour le conseil de l’Europe

Union Européenne 28 membres

Espace Schengen : espace de coopération entre membre de l’union européenne (mais tous les états n’en sont pas membre )

Institution de l’union européenne : avant il y a un ensemble d’organisation il y a eu la CECA, la communauté économique européenne.

L’UE a personnalité juridique UE depuis traité de Lisbonne 2008

Le parlement européen : UE

la Banque Centrale Européenne : UE

Parler des institutions européennes c’est parler d’une construction, cela renvoi a un ensemble composite de divers institutions rattachées a divers institutions distinctes. Il vaudra donc identifier chaque institution a leur système juridique. L’Europe est un ensemble composite qui a connu des évolutions des divisons historique religieux politique culturelle etc . Les Etats qui forment le continent sont donc divers.

L’Europe est un ensemble composite (militaire,humaniste , économique) elle repose sur l’histoire des états mais aussi de leurs culture.

Les grands systèmes du droit européen ne reposent pas sur les mêmes traditions juridiques. Ces droits sont des droit d’interprétation autonome de chacune des institutions mais elles s’appuient sur le patrimoines commun des droit nationaux.

L’interprétation du droit européenne n’es pas entrant au droit nationaux. La connaissance des cultures est importante pour comprendre le rapprochement des droits nationaux entre les états indépendamment du droit européen mais qui du coup fait progresser le droit européen.

L’Europe est une construction entre états, les institutions sont les « créatures des états » se sont des institutions que les états ont voulu créer. Les états sont maitres des compétences des missions qu’ils ont confié a tel ou tel institutions. Les Organisations gouvernementales qui ont pour mission de contracter des actes institutif sont des traites (acte conventionnel conclu entre des états partie à ces traités).

Ils en déterminent les termes. « Les états sont les maitres des traités » conclu librement par les états selon leurs propre règles constitutionnel. La ratification se fait selon la règle des états (négocier signer ratifier en France par le parlement) alors ils produisent des effets de droits avec des institutions qui ont leur propre objectif.

Cette forme d’association entre état est récente, les organisations internationales ne sont pas toutes doté de la personnalité juridique l’UE depuis 2008 avec le traité de Lisbonne avant seul les états avaient le monopole de la personnalité juridique.

La différence entre état et organisations internationales ;

seul les états sont souverains (c’est ce qui les distingues des autres personnes morales) La souveraineté identifié a un pouvoir sans obstacle qui s’impose sur un territoire une population. Il faut aussi être reconnu par les autres. La souveraineté s’exerce par la liberté, idée aussi sur l’indépendance du pouvoir à l’intérieur mais aussi à

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