Introduction au droit pénal

L2 Droit Pénal

Ouvrages conseillés :

-traité (bible des pénalistes) Monsieur Roger Merle et André Vitu : traité de droit pénal (Tome Premier) Problèmes généraux de la science criminel et droit pénal général. 1997*

-Monsieur Xavin Pin, Dalloz 2015 approche original du droit pénal

Ils servent à approfondir le cour et lire le droit, pour acquérir un style d’écriture. Pour s’aider, chercher dans les encyclopédies : « Jurisclasseur  éditions Néxis » pénal code. Ou le répertoire Dalloz des éditions Dalloz

-Matière en TD : Code à jour annoté prendre la 2016

Pour les examens : Janvier ou mi-décembre

Grosse matière plus tôt que petite matière (pour le pénal)

-Sans TD : 1h ou 1h30 sujet : QCM ou petites questions, donc petites questions. De 4 à 6 questions : Code pénal interdit.

-Avec TD : 3 heures droit au Code pénal et tous les autres Codes. Sujet : -un commentaire d’arrêt, une dissertation, un cas pratique ou un commentaire de texte. : Sujet théorique : Dissertation et commentaire de texte. Sujet pratique : Cas pratique ou un commentaire d’arrêt

Introduction 

Le droit pénal est le gendarme du droit. En effet, les autres droits posent des règles, mais ces règles ont des sanctions, si il n’y a pas de sanctions alors la règle n’est pas une règle. Parfois certaines règles transgressées ont besoin comme sanction d’être puni châtié. Le droit pénal c’est le droit de la peine, le droit qui utilise la peine pour renforcer les règles de droits.

1. La place du droit pénal

C’est la punition des comportements les plus gravement attentatoire à l’intérêt général, ce qui mérite un châtiment, par exemple : le meurtre, le viol, l’abus de confiance (..) Cette sanction ne se trouve qu’en droit pénal, nul par ailleurs, c’est une « sanction pénal » on lui donne aussi le nom de « peine » exemple de peine : emprisonnement amande pénal, travail d’intérêt général, le stage de citoyenneté le stage de sensibilisation à la violence routière…

Ainsi on peut facilement distinguer les infractions pénales d’un côté, des autres infractions. Si par exemple, le comportement illégal ne fait qu’encourir une sanction fiscal, administrative, et bien ce n’est pas une sanction « pénal », par exemple : la nullité, les D-I. Il ne faut pas cependant, penser que parce qu’elles ne sont pas des sanctions pénales elles ne cherchent pas à punir. Au contraire, on à retirer au droit pénal le monopole de la sanction. Avant, c’était le droit pénal qui avait le monopole de la sanction. Par exemple, si l’on ne paie pas les impôts l’administration va imposer des sanctions fiscales comme une amende, ainsi l’administration applique une sanction, même s’il ne s’agit pas d’une sanction pénale.

Notre droit repose sur la summa divisio : droit publique droit privé, ou se place le droit pénal ?

On rattache d’ordinaire, le droit pénal dans le droit privé. C’est par tradition qu’il est rangé dans le droit privé. Aussi on retrouve dans le droit pénal des questions que l’on rattache au droit privé : application de la loi dans le temps, dans l’espace (..). Aussi, le droit pénal intervient pour protéger les droits des personnes exemple : si on incrimine le meurtre c’est pour protéger la vie, si on incrimine l’espionnage c’est pour protéger la vie privé. Ce droit intervient pour renforcer les libertés civiles. Aussi il protège l’intérêt public (peut incriminer les fonctionnaires).

Le juge pénal peut aussi devenir un juge civil (statu en action civil).

Certains auteurs considèrent que le droit pénal est des droits publics. En effet quand une personne commet une infraction une enquête est ouverte, et si une peine est prononcée, on va pouvoir sanctionner la victime. C’est donc bien l’autorité publique qui fait toute cette démarche. Ainsi on peut dire que le pénal est plutôt une branche de droit public

Le droit pénal est donc appart dans son propre genre. Le droit pénal n’est pas monolithique, on peut le diviser en deux : le droit pénal de fond et le droit pénal de forme.

1. Le droit pénal de fond :

Il pose les règles dites substantielles, il est divisé en deux entre droit pénal général et droit pénal spécial

x) droit pénal spécial : il pose les diverses infractions : meurtre assassinat poison (..) l’infraction la plus grave : génocide, crime contre l’humanité, la moins grave : amende. Il crée ces infractions, les définit. C’est la chair Il prévoit lui les peines. Il se subdivise :

-droit pénal classique, traditionnel il comprend les infractions du code pénal (bien connu, les plus évidentes) exemple : viol/meurtre.

-Droit pénaux spéciaux spécialisé : exemple droit pénal du travail, droit pénal des affaires, droit pénal fiscale, droit pénal des assurances

y) droit pénal général : il va chercher les problèmes généraux des sanctions c’est le squelette. On remarque les problèmes communs des sanctions

-principe fondamentaux du droit pénal (application de la loi pénal dans l’espace) si un français fait un crime en Allemagne est-il incriminable en France ?, Si je commets un meurtre et que le lendemain les peines sont alourdi je prends plus chère ?

-principes fondamentaux applicables à toutes les infractions par exemple faut-il pour engager sa responsabilité pénal faire exprès ? Ou sa marche par imprudence. J’ai commencé à commettre l’infraction, mais je n’ai pas été au bout : peut-on me punir ou pas ? -> Tentative punissable en droit pénal à certaines conditions. J’ai fournis une arme à un tueur puis-je être punis ? Oui  car complice de meurtre. J’ai tué quelqu’un alors qu’il voulait me tuer je suis punissable ? Non si légitime défense. Si par exemple la loi prévoit 10 ans de prison, le juge peut-il m’en mettre 15 ? c’est ce que l’on nomme la science pénitentiaire ou droit de la « peine »  ou droit de la « peine »

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