Introduction au droit public et privé

Le Droit c’est la qualité de ce qui va être conforme à un idéal de justice. Pour que le Droit existe, il faut plusieurs personne (minimum 3) car le Droit est un phénomène social, mais également qu’il n’y ait pas de phénomène de force. Le Droit a pour objectif d’apaiser les relations entre les individus, d’organiser des pacifiques entre les individus. Nous avons une visions biaisé par le droit subjectif (on oubli de plus en plus l’équilibre du droit au profit du droit individuel. Il n’y a pas de droit sans devoir).

La différence entre le Droit et les droits est que le Droit, c’est le droit objectif c’est à dire le Droit dans son ensemble, celui que l’on peut étudier (ex : code civil); et les droits sont les droits subjectifs, c’est à dire qui s’intéresse à une personne (les droit particulier ex : bailleur). Le droit subjectif découle du droit objectif (à l’exception des droits de l’Homme. Si une règle ne les respectent pas, elle ne s’applique pas.)

Les droits subjectifs se composent des droits de l’Homme et des droits de la personnalité d’un coté (ceux qui s’appliquent à tous) DROITS EXTRA PATRIMONIAUX, et de l’autre, tout ce qui est lié à la richesse matériel (le patrimoine) DROITS PATRIMONIAUX.

Une règle de droit c’est un outil qui est donné au juge pour guider son action lorsqu’il est appelé à trancher un litige.

La loi c’est le commandement du souverain (souverain : situation d’une personne qui n’est soumise à aucune autre). Elle n’est pas obligatoirement générale contrairement à la règle de Droit (loi de nationalisation d’entreprise). La loi peut-être injuste contrairement à la règle de droit (car ce ne serait pas conforme à la justice). La loi est obligatoire (car c’est un commandement) contrairement à la règle de droit qui ne l’est pas toujours (règles supplétives de volonté).

On différencie Droit Publique et Droit Privé.

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