Introduction au droit public - généralités sur le droit

Introduction au droit public

Ce cours est un cour de droit constitutionnel qui est une branche du droit public.

Droit - droit public- droit constitutionnel (définition)

1) Quelques généralités sur le droit :

Le mot droit n'est pas toujours envoyer dans le même sens et il va a cet égard connaître deux distinction importante concernant le droit en général.

a) distinction du droit objectif et du droit subjectif

Le droit objectif est défini comme l'ensemble des règles obligatoires régissant la vie en société et destiner à faire régner l'ordre et la justice. Le droit est obligatoire il peu être sanctionner par un juge ce qui le distingue de la moral ou de la religion. Cette sanction peu être appliquer par la contrainte mais il ne faut pas exagérer l'importance de la contrainte elle n'est pas la condition de l'existence du droit elle est la condition que de son efficacité. En effet si le droit n'existait que par la contrainte il faudrait un gendarme derrière tout citoyens.

Le droit est indissociable de la société, Robinson seul sur son île n'avait pas besoin de droit mais comme les êtres humains sont naturellement portés à vivre en société et bien ils ont toujours été régis par du droit. (formule latine " ubi societas ibi jus) qui dit société dit obligatoirement droit. Enfin, le droit est destiner à faire régner le l ordre et la justice " ars aequi et boni ". Voilà comment ce défini le droit général.

On peu distinguer la définition du droit subjectif : le droit subjectif est le droit appartenant à une personne.

Le droit objectif reconnais a chaque personne des droits subjectif. Chaque personne est un sujet de droit. Ces droits permettent d'agir ou d exiger une prestation. Les droits d'agir son les libertés et les droits d'exiger sont les créances.

B) La distinction du droit positif et de celui qui ne l'est pas.

Le droit positif ne s'oppose pas a un droit qui serai négatif en réalité le mot positif viens du verbe poser, donc c'est le droit qu'une autorité de l'état à poser c'est à dire à formuler, et l'avantage de cette formulation c'est que l'observateur est sur que ce droit et bien en vigueur. Le droit positif est un droit en vigueur dans un état donné à un moment donner. Ça s'oppose au droit ancien qui n'est plus en vigueurs ça s'oppose au droit en préparation qui n'est pas encore en vigueur et plus que tout le droit positif s'oppose au droit qu'on aimerais bien voir en vigueur c'est a dire ça s'oppose au droit idéal.

Le droit idéal : beaucoup de juristes l'on chercher et le cherche encore, et ses juristes sont persuadés qu'il existe ce droit sous la forme d'un droit naturel. D'un droit qui serait la concrétisation de l'offre et de la justice. Alors ses juristes faisaient parti d'un coutant " jusnaturaliste " ils n'hésitent pas a critiquer le droit positif si ce droit s'écarte de la conception des droits naturels. D’autres juristes critiques cette attitude, au nom de la science ils disent que pour être scientifique on doit se placer en observateur impartial de la réalité. Hors cette réalité nous est fournis par le droit positif donc toutes critique de ce droit positif au nom d'un pseudo droit naturel ne serait qu'un jugement personnel un jugement qu'on ferait mieux de garder pour soit pck la science n'y gagne rien. Ces juristes qui ne reconnaisse aucun autre droit que le droit positif on les appels les " positiviste ".

L’inconvenant est qu'en s'interdisant tout jugement de valeur sur le droit ils placent sur un pied d'égalité le droit d'un état démocratique et le droit d'un état totalitaire.

2) Quelques précisions sur le droit public.

En droit romain l'état se disait : " res publica "= la chose public. Donc le droit concernant l'état à logiquement déterminer le droit public. Le droit public c'est le droit qui régi l'état et les rapports qu'il entretient avec les particuliers que nous sommes. Et il se distingue du droit privé, le droit privé qui ne régi que les rapports entre particuliers.

À l'intérieur du droit public on peu distinguer 4 branches :

- le droit international public : c'est celui qui règle les rapports des états entre eux a travers les traites et les organisation tel que L'ONU (organisation des nation unies)

- droit des finances public : c'est celui qui concerne les problèmes financiers de l'état, le budget de l'état..

- le droit administratif : c'est celui qui défini les droits et obligations de l'administration, dans sa gestion des services public et dans ses rapports avec les particuliers

- le droit constitutionnel : il assume la tâche délicate d'encadrer non pas seulement l'administration mais aussi le pouvoir politique.

3) L'introduction au droit constitutionnel : par le droit public

L'adjectif constitutionnel viens du fait que les règles essentiels qui encadre le droit politique sont généralement contenue dans une loi spéciale qu'on appel " la Constitution ".

A) L'objet du droit constitutionnel la conciliation du pouvoir et de la liberté.

Le droit constitutionnel tout comme l'ensemble des droit public et plus récent que le droit privé, la raison de se décalage est simple: le droit c'est la loi et la l'égalité, hors le mot l'égalité étiologiquement viens du mot lié donc le droit a pour objet de lier et d'encadrer. À ce moment il n'est pas étonnant que les états est très tôt conçue le droit privé afin de lies les particulier, de les gouverner. Il est en revanche miraculeux que ces états ont acceptés de ce liés eux même par le droit. En réalité ils n'ont consenti à le faire que sous la pression des gouverneurs qui entendaient défendre leur liberté contre le pouvoir. En d’autres termes les constitutions, sont nées de la volonté de limiter l'arbitraire du pouvoir royale, et exemple de la première constitution

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