Introduction au droit privée

INTRODUCTION AU DROIT PRIVEE

Cours annuler : absente le 10 octobre et le 3 octobre , 17 octobre  de 9h30-11h30

Rattrapage des cours : 19/10 de 14h30 – 16h/ 26 octobre de 13h30 à 16h30

Cours du 05/09/17

Contrôle Jeudi 26 Octobre de 13h30 16h30

INTRODUCTION :

• Les deux sens du mots Droit :
• Langage courant : J’ai le « droit » de .. , J’ai le « droit » pour moi
• Langage juridique : J’ai le « droit » pour moi .. , J’ai des « droit » ..

On peut constater, deux types de droit, le droit objectifs et le droit subjectifs  .

      I ) Droit objectif 

• Le droit objectifs est un ensembles de règles de droit, c-à-d , l’ensemble des règles qui régissent la conduite des Hommes vivent en société et qui sont sanctionner par une autorité public

•   Le droit positif est écrit et publié. Son respect est sanctionné par le recours aux juridictions chargées de l'appliquer. Il est constitué de l'ensemble des documents juridiques officiels : lois, décrets, règlements administratifs, règles de procédure et jugements. Le droit positif est écrit et publié. Son respect est sanctionné par le recours aux juridictions chargées de l'appliquer. Il est constitué de l'ensemble des documents juridiques officiels : lois, décrets, règlements administratifs, règles de procédure et jugements.

• Les droits subjectifs :  c’est une faculté , une prérogative , conférer a une personne par l’ordonnancement juridique et sanctionner par une contrainte de l’autorité public ‘est la règles de droit qui donne a la personne des Droits

             Donc c’est le droit objectifs confèrent au droit subjectifs 

Nous allons maintenant nous poser la question suivante :

Qui peut-êtres sujet de Droit ?

Chapitre 1 : Le droit objectifs

• Questions obligatoires :

1. Apprendre à identifier une règle de droit : Qui est-ce qui me permet de savoir que c’est une règle de droit ?
2. D’où provienne les règles de Droit (création) ? [pic 1]
3. Raisonnement Juridique (langage, concept , logique , technique )

I ) Identification de la règle de Droit

• La règle de droit organise la vie en société et la relation des membres qui compose cette société, on peut notamment évoquer les règles morales et religieuse

1) Les caractères des règles de droit

• On a une règles de conduite humaine (1 er élément) , règle qui :

- Ordonne  

- Défend  

- Prescrit un comportement à caractère normatif 

•  On peut également noté qu’une sanction est un caractère coercitifs

1. Caractère normatif

              -   Un caractère normatif, est une règle de conduite humaine , la règle de droit doit présenter deux caractères :

Règle n°1 : Toute règles de droit est générale et abstraite c-à-d impersonnel.

• Cela veut dire qu’une règle de droit ne vise pas un individu déterminer ou une situation particulière.
•      Règle n°2 : La règle de droit s’adresse sans distinction à toute personne qui se trouve placer dans une même situation définie de manière abstraite. La généralité de la règle de droit est que la règle de droit s’adresse à tous.

Exemples :

Art 544 du C.C : La propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements.

Art 388 du C.C : Le mineur est l'individu de l'un ou l'autre sexe qui n'a point encore l'âge de dix-huit ans accomplis.

• Aujourd’hui, dans la création de la règle, on s’aperçoit qu’il y a de plus en plus d’influence par des groupes divers et varier qui veulent des règles de plus en plus individualiser . On a de plus en plus de règles qui vise des situations particulières.

Exemple :

Je veux aujourd’hui acheter indien

• Les ventes civil (Immeuble) ou commerciale (achat d’un produit) sont différente , ce ne sont pas les même règles .

• Le droit de la vente a différend sous-droit. Cela ne facilite pas l’accès à l’information, plus vous spécialiser la règle, plus il est difficile de s’informer .

     Les consommateurs ou professionnels sont des catégories abstraites

• La règle de Droit a une finalité bien précise , elle a une finalité social , qui permet une vie en société .
• Les règles de la moral , religieuse sont également général,  abstraite et également impersonnel
• Le groupe est plus étendue lorsqu’il s’agit d’une règles de droit .

            1) Classification des règles de droit

La vie en société appelle à une pluralité des règles.

• Cette finalité sociale permet-elle de caractériser la règle de droit ?

La finalité du droit face à la finalité des autres règles de conduite humaine :

• Cela va nous permettre de distinguer des re
• Le droit organise la vie en société et le rapport qui s’établisse entre les personnes qui compose cette société
• La morale et la religion s’adresse aux individus en tant que tels et pas en tant que membre d’un collectif déterminer
• La règle morale vise à la perfection d’un individu et la règle religieuse au salut de son âme
• La règle de droit vise l’ordre et la régulation de la vie social. Cette différence de finalité porterait en elle-même une contradiction
• La règle de droit pourrait s’imposer par sa fin

Exemple :

•  Morale : on a une règle de droit technique qui s’intitule la prescription extinctive de la dette
• Règle juridique : le créancier qui ne réclame pas le payement de sa dette durant un certain temps, on ne peut plus le faire. La morale veut que tout débiteur d’une dette l’honnore.
• Pour la religion : exemple de tension, droit de la famille , reconnaissance du divorce . indissolubiliter du mariage (règle romaine)
• C’est un choix pour la société car on considère que l’inssodubiliter du mariage peut avoir des tensions .

2 ème temps : Inefficacité du critère

• On constate qui il y a d’importante coïncidence entre morale et religion, on a ce que l’on appelle un facteur de rapprochement. La règle morale se rapproche de la règle religieuse.

Facteur général : Religion et Morale

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