Introduction au droit privé

INTRODUCTION GÉNÉRALE AU DROIT PRIVÉ

Le droit est vaste, ça n’est pas uniquement « la loi » même si cela est sa source première. Le droit est-il la Justice ?

Justice : Déterminer ce qui est juste. L’organisation et l’autorité judiciaire (ministre de la justice) est représenté par une femme tenant balance (l’équilibre : le juge pèse les arguments et départage pour parvenir à une solution équilibré) et glaive (imposer : la justice doit trancher et appliquer par la force public cette décision de la justice).

Digeste : Recueil des sentence et opinions des juristes romains réunis sur l’ordre de l’empereur Justinien : « le droit est l’art du bon et du juste » (« Jus est art boni et aequi ») = Intro du Digeste. (Textes antérieurs)

Latin : Droit = jus / Justice = justitia Confusion entre droit et justice...

Le droit n’est pas seulement la justice.

Différentes formes de Justice :

Justice est finalité à atteindre dans le droit mais ce n’est pas le seul élément. 1. Distinction entre justice Normative et Individuel

Normative = S’exprime à travers une norme, justice énoncé par la règle (de droit). L’objectif est la justice (résultat de l’application de la règle). Mais il peut y avoir un décalage entre justice tel qu’on pense l’atteindre et la justice du résultat obtenue.

3 exemples :

- Le juge peut se tromper dans l’application de la règle (Règle =satisfaction équitable des intérêt de chacun)

- Est-il juste de sanctionner aussi lourdement financièrement l’auteur d’un dommage pauvre et l’auteur d’un

dommage riche ?

- Les intérêts des deux parties sont tout aussi importants... Qu’est ce qui est juste ? )

Individuel = Comment elle s’applique à la personne individuellement, cas part cas.

2. Distinction entre justice Communicative et Distributive

Communicative (Justice bilatéral et statique) = Tend à maintenir ou rétablir entre les personnes l’équilibre ou l’égalité antérieur. (Ex : le vol doit être rendu ou remboursé la somme = équilibre du dommage est rétablie). Mais on peut aboutir à des cas délicats : (Ex: Le matériel peut être remboursé mais la santé ou la vie cb coûte-t-elles ?)

EN OPPOSITION À :

Distributive (Justice social et dynamique) = Tend à répartir les biens, les emploies et les honneurs entre les personnes selon leurs mérites respectifs. « Plus on mérite, plus on reçoit... » Mais cette justice repose sur un jugement de valeur, on peut se demander qui mérite le plus ?

À travers toutes ses limites, ses décalages, le droit ne peut se résumer à la justice car la notion de « Justice » est trop floue et variable. De plus elle n’est pas le seul objectif du droit. Par exemple il y a aussi la Sécurité juridique : prévoir les conséquences de leurs actes, synonyme de prévisibilité du Droit. = Garanti de liberté individuel et nécéssaire à l’activité économique et social.

(L’individu ne peut se soustraire à l’application d’une loi même si elle est injuste... La résistance individuel n’est admise que si le pouvoir à été renversé par la Force. = « Dura lex, sed lex » (= La loi est dur mais c’est la loi).)

I. Définition du Droit (acheter lexique des termes juridiques)

1. Le Droit objectif (Laws) = Ensemble des règles (de conduite) destinés à régir la vie des Hommes

en société et sanctionner la vie des Hommes en public.

Le Droit est un phénomène social, il suppose un groupement de personnes, pas de droit sans sociétés. + Pas de société sans droit (« Ubi societas, ici jus » = Où il y a une société, il y a du droit). (Les différents systèmes juridique sont régis différemment.)

2. Les Droit subjectifs (Rights) (« subjectum » : relatif au sujet de droit) = Prérogative accordé aux individus (se marier, monter une association..) pour la satisfaction de leurs intérêts personnels. C’est le droit d’user d’une chose, ou d’exiger de quelqu’un.

3. Le Droit positif = Ensemble des règles juridiques en vigueur dans un État donné à un moment donné (Ex : Droit français positif est le droit en vigueur).

Se distingue du droit objectif !

II. Diversité du Droit

Le droit doit régir l’ensemble des situations, des comportement qui constituent la vie sociale. Il doit apporté des règles adaptés à chaque situations. Classification des règles de droit regroupé par champs d’activités (=droit se divise en plusieurs branches qui constituent un système/ordre juridique cohérent complet).

- Droit Privé / Droit Public :

Le Droit Privé est défini comme la parti du droit qui régi les rapports entre particuliers physiques ou morales (société, associations..) + À pour objectif la satisfaction d’intérêt individuel, pour cela il est composé de règles supplétives (proposé aux individus et non imposé). (Ex : 2pers amoureuses peuvent choisir entre mariage, concubinage etc..). La violation des règles du droit privé est sanctionné par les juridictions de l’ordre judiciaire (Civil et Pénal).

Le Droit Public est l’ensemble des règles qui régi les rapports entre les particuliers et l’État. (C’est aussi les rapports entre États et États). Orienté vers des satisfactions d’intérêts collectifs, les règles sont le plus souvent impératives (qui s’impose de manière absolu). + Sanctionné par les juridictions administratives.

MAIS il y a une distinction relative et non absolu car par exemples :

- Les pouvoirs public peuvent entreprendre des activités qui relève de la sphère privé. = Privatisation du droit public.

- L’interventionnisme étatique conduit à imposé des règles dans des rapports purement privé = Publicisation du droit privé

Les différentes branches du droit

Droit Privé :

- Droit Civil (Civil = ensemble des règles applicables à la vie privé des individus = Droit des personnes et de la famille, Droit des biens,

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