Introduction au droit privé

U1: Introduction au droit privé

Introduction définir le droit civile :

Le droit civile est la base de tout le droit.

Il existe deux conception possible du mot droit :

• le droit objectif : qui correspond a l'ensemble des règles juridiques (ex:droit du travaille)
• le droit subjectif : qui correspond aux prérogatives reconnu à un individu ( ce que je revendique , mes prérogatives)

Lorsque le droit est définie comme l'ensemble des règles régissant la société on parle de droit objectif. Il est envisagé de manière abstraite indépendamment de l'application de la règle aux personnes qui y sont soumises. L'une de ses ambitions est de délimiter , de définir le droit des personnes , des sujets on parle alors de droit subjectif , on se réfère à l'application de la règle aux personnes qu'on désignes ( sujets de droit). Le droit est alors envisagé de manière plus concrète et sont évoquées les prérogatives individuels que l'on retire du droit objectif (ex:droit civile        personnes indemnisées).[pic 1]

Le fait que l'on puisse appréhender le droit de deux manières , rend son apprentissage difficile mais ces deux manières sont complémentaire et inséparable, indissociable.

1ER Partie : Le droit objectif

 Chapitre 1: La règle de droit, Le concept de règle de droit

La règle de droit est celle qui apparaît à l'occasion des rapports sociaux (groupe d'individus), c'est la qu'elle répond à un besoin. Elle intervient à partir du moment où il y a deux personnes (conflits). Le droit suppose l'affrontement d'au moins deux sujets . Le droit suppose aussi l'apparition d'une troisième personne impartiale soit pour la faire respecter (la faire appliquer) c’est à dire le juge , soit pour élaborer la règle c’est à dire le législateur. Il ne peut pas avoir de droit sans société mais il ne peut pas avoir de société sans droit. Les règles de droit se regroupent en institutions juridiques c'est à dire un composé de règles relatives à une série de relations sociales tendant aux mêmes objectifs. Elles se coordonnent elles mêmes entre elles et forment un enchaînement logique appelé ordre juridique (imaginé par Léon Duguit)

La règle de droit est l'élément premier de l'arbre juridique , elle est essentielle et parfois difficile a identifier. Pour bien l'identifier il faut donc déterminer ses caractères. Et en second lieu  nous nous intéresserons au fondement de son caractère principale, le caractère contraignant.

Section 1 : Les caractères

La règle de droit présente des caractères qu’elle partage  avec les règles non juridiques. Seul son caractère obligatoire ou contraignant permet de la distinguer efficacement des autres normes.

1 Les caractères non spécifiques :

C'est une règle générale et impersonnelle. Elle est établie pour un nombre indéterminé d'actes ou de fait et s'adresse à tous sans désigner quelqu'un en particulier. Elle est en principe formée de manière abstraite. Cela permet d'éviter la discrimination gage d'égalité. L'universalité n'est pas caractéristique de la règle de droit . La généralité de la règle ne signifie pas qu'elle est universelle , en effet elle peut être formuler pour une catégorie de personne. Elle garde alors sa généralité car toute personne entrant dans cette catégorie est soumise à cette règle. Elle est aussi permanente et stable mais cela ne veut pas dire qu'elle ne change jamais . Pour que la règle joue son rôle de modèle de comportement elle doit présenter une certaine stabilité. Cette stabilité permet la prévision des individus. La règle est permanente car elle a vocation de s'appliquer tant qu'elle n'est pas abrogée (remplacée). La règle ne disparaît pas par son application. Son application ne conduit pas à sa disparition. Elle est permanente mais pas immuable elle peut toujours être modifiée, en principe elle ne

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