Introduction au droit privé

Introduction au droit privé (suite)

…………. Sanction de type réparation sous forme premièrement de dommages et intérêts qui constituent une somme d’argent correspondant à la valeur du préjudice subi par une victime d’un dommage qui par exemple va être posé par la faute d’un autre individu.

Les dommages et intérêts vont sanctionner la reconnaissance de la responsabilité civile.

La nullité  sanctionne le non-respect d’une réponse de droit concernant la formation d’un acte juridique. 

Un acte juridique est une manifestation de volonté d’une personne en vue de créer des effets de droits. Par exemple, le contrat de vente est un acte juridique. Par exemple, si un mineur non émancipé décide de vendre sa maison, l’acte de vente sera nul parce que le mineur en question, ne disposait pas de la capacité de conclure un tel acte. Le juge qui prononcera la nullité fera disparaître les effets passés et à venir du contrat. Le vendeur reconstituera le prix, l’acquéreur rendra la chose achetée.

Troisième sanction d’un acte juridique : la punition. Le droit pénal prévoit la sanction des contraventions, délits ou crimes. Ses peines prennent essentiellement la forme d’amende, d’emprisonnement ou encore de privation (permis de conduire).

Le fondement du caractère contraignant.

Pourquoi je dois me soumettre au commandement de respecter la règle de droit ?

2 théories :

1. Les théories du droit naturel

1. Présentation

Selon les jus naturalistes, il existerait au dessus du droit positif, un droit supérieur idéal, universel, immuable. Le droit positif est celui qui est en vigueur d’un droit donné dans un pays donné. Le droit naturel serait au dessus du droit positif, il résulterait de la nature des chocs et il serait le fondement de la règle de droit positif. Lorsque que le droit naturel et positif coïncident, il importe peu de savoir lequel est au dessus de l’autre. Par exemple, le fait de respecter la parole donnée est à la fois une règle de droit positif et de droit naturel. En revanche, lorsque deux normes se contredisent.

Ex : Antigone est 1 pièce particulièrement 1 pièce représentative du droit naturel et du droit positif. Pourquoi ? A souhaite se soumettre au droit naturel mais à son époque, on parle d’essence religieuse. Le droit naturel impose que les défunts soient enterrés avec des rythmes traditionnels spécifiques. A son frère, elle souhaite un enterrement religieux

Face à Antigone, il y a le roi Créon qui lui interdit aux termes des droits civiles du droit positif ces rites funéraires mais comme Roi, il exige avec le droit d’aller à l’encours d’aller à l’encourt du droit de nature.

Créon fait enfermer Antigone, des membres de la famille vont tentés de rendre compte de la faute de Créon en vain. Créon par la suite, pris de remords, il revient donc sur sa décision initiale. Il est secoué et décide de procéder aux funérailles de son neveu avant de libérer Antigone. Hélas, Antigone entre temps s’est pendue dans sa grotte et Hémon, se suicide aussi pour rejoindre sa bien aimée. Créon apprend les nouvelles, rentre au palais pour aller ces évènements à son époux qui elle aussi se tue suite à ces nouvelles tragiques. Anéanti, il inspire plus qu’à une mort rapide.

Auteurs : Saturnin, Rousseau, Aristote, Pufendorf, Demolombe, …

 Ces auteurs peuvent se rattacher à ce courant. Au 17 siècle, les auteurs ont doutés en raison des variations du droit positif d’un pays à un autre. D’une époque à une autre de l’universalité de la règle de droit. Le courant positiviste s’est mis à prendre de l’importance, les cours de droit civiles s’appelait à l’époque : les cours de codes civils.  Demolombe, « prince de l'exégèse ». estimait que l’objet du travail de juriste était exclusivement le droit positif. Il considérait que le droit était la loi civilement obligatoire.

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