Introduction au droit première année

Intro au droit premier cours 08/09

Maître de conférence

Différente matière juridique

Bibliographie = FRANÇOIS TERRE intro général édition Dalloz précis

PHILIPPE MALINVAUD intro général au droit édition lexis nexis

PHILIPPE MALAURIE – LAUREND AYNES intro au droit édition lgdj

LEXIQUE JURIDIQUE – LIRE REGULIEREMENT DES REVUES JURIDIQUE À LA BU (recueil Dalloz, semaine juridique, gazette du palais)

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EXAM : épreuve d’une heure, contrôle de connaissances il faut être précis.

INTRODUCTION

I) La place du droit dans la société

II) Les particularités du langage juridique

III) La distinction fondamentale entre le droit objectif et les droits subjectifs

1. la place du droit dans la société

On est tous déjà des praticiens expérimenté du droit, on a tous un statut d’étudiant qui donne des droits, une nationalité, relation de voisinage qui peuvent pb juridique, famille. Tt activité humaine encadrées juridiquement pas conscience tant que pas de diff.

Chaque fois qu’une activité humaine s dévelop elle génère sont propre droit = dévelop internet entraîne un droit d’internet, progrès de la médecine entraînent l’émergence d’un droit de la bioéthique. Le droit est partout et depuis 30ans il s’est mm dans relation familiale alors que pendant longtemps le législateur considérer la famille comme une sphère privée a laquelle il n’avait pas accès situation a évolué, le droit c’est develop→ loi du 15 nov 1999 organiser juridiquement les relations entre concubin (création du PACS) le droit de plus en plus dans relation familiale, loi du 9 juil 2010 relative au violence conjugale : permet d’ordonner l’expulsion du conjoint violent hors du domicile conjugale. Hors cette extension continue du droit soulève certaine difficultés→  « nul n’est censé ignorer la loi » mais comment connaître la loi quand il y a une telle prolifération des textes ? En France entre 200.000 et 300.00 textes applicables. A ses textes s’ajoute les règles d’origines jurisprudentielles, cad qui ont été dégagées par des décisions de justice, elles sont codifiées mais ses codes sont eux même monstrueux, il est donc impossible de connaître de tout connaître. Ainsi le code du travail, comporte 3800 pages et plus de 4000 articles, donc la proliférations des textes = obstacles

1. la particularité du voc juridique

Le voc utilisé est technique, souvent d’une grande précision et IMP d’utiliser les thermes exacte car thermes juridique renferme souvent à lui seul toute une notion juridique, ainsi un terme à la place d’un autre peut fausser tout le raisonnement juridique. Autre diff : code civil rédigé en 1804, le droit français puise bcp de ses racines dans le droit romain impression langage juridique désuet et voc alambiqué. Formule latines souvent utilisées. Souvent des faux amis mot utilisé dans le langage courant qui n’ont pas la même signification en droit (meubles en courant, en droit : chaises lit = meubles meublant, animaux-part dans une soc = meubles en droit)

Aphorismes est une brève def qui résume une théorie et qui contient un principe exemple l’article 2276 du code civil dispose que « en fait de meubles la possession vaut titre ».

1. La définition du droit et la distinction entre droit objectif et les droits subjectifs.

Il y a deux def du droit  selon que l’on se place au niveau de la soc ou des individus (sujets du droit)

Au niveau de la soc = l’ensemble des règles juridique régissant la vie en soc, correspond a ce que les juristes appellent le droit objectif ce droit peut se scinder en sous catégories : droit privé (civil/pénal)/publique.

Au niveau des individus =  une prérogative accordé à un individu lui permettant de jouir d’une chose (droit de propriété) ou d’exiger d’une autre personne une prestation. Sous se même terme de droit on deux réalité diff : le droit obj considéré comme un ensemble de règles et les droits subj considéré comme des d’ergatives individuelles. En anglais, cette ambiguïté est levée puisque la lange anglaise utilise deux mots diff ainsi le droit obj se traduit par LAW tandis que les droits subj RIGHTS

Ses deux thermes n s’opposent pas elles sont complémentaires, le droit obj détermine et encadre les droits subj des individus, exemple : l’article L1111-2 du code de la santé publique dispose que « tte personne a le droit d’être informé sur son état de santé, en cas de litiges il appartient aux professionnels ou a l’établissement d’apporter la preuve que l’info à été délivré a l’intéressé » cette règle est une règle générale donc du droit obj, cette règle confère au patient un droit subjectif (être informé) lui permet d’utilisé un autre droit subj qui est celui d’obtenir réparation du préjudice.

PREMIÈRE PARTIE : L’ÉTUDE DU DROIT OBJECTIF

Caractérise la règle de droit

Les sources du droit (national international)

Les grandes divisions du droit

DEUXIÈME PARTIE : DROIT SUBJECTIF (niveau du justiciable)

Comment l’individu peut faire valoir ses droits en justice (quel juge ?)

Comment il pet apporter la preuve

La procédure qu’il doit faire pour valoir ses droits

PREMIERE PARTIE la présentation de la règle de droit

Chapitre 1) les fondements de la règle de droit

Fondement : logique de construction de fondation, s’interroger sur les fondements de la règle de droit = d’ou vient la règle de droit sur quoi s’appuie elle et d’ou tient elle sa légitimité ? Pas interro que philo, très IMP  car réponse va dépendre l’adhésion des citoyens au droit et le respect qu’ils vont ensuite accorder au droit et à la loi. IMP de savoir d’ou la règle de droit tient sa légitimité

La diff vient de la diversité des réponses qui sont données à cette question et on peut regrouper les thèses autour de trois catégories : les doctrines réalistes, les doctrines de droit naturel, les doctrines positivistes. Tt système juridique repose sur une combinaison de ses trois doctrines.

A) LES DOCTRINES RÉALISTES : selon ses doctrines le droit en réalité n’est que la conséquences d’un rapport de force, pour ses doctrines le droit n’est qu’un instrument de domination du fort sur le faible (pacifique), théories anciennes mais ont auj’ des applications contemporaines

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