Introduction au droit.

Intro droit/ Intro

   Introduction au droit

Droit : savoir qui permet aux relations soc et conflits de se régler pacifiquement. Il distingue une soc civilisé et une soc de violence, de « tous contre tous ».

Fonction 1ere : permettre à la vie sociale de se devlp relativement pacifiquement.

Aspect contentieux : jugement, arrêts

Droit est en lien avec organisation sociale.

Son étude se fait par l’étude des textes normatifs.

« Là où il y a une soc il y a nécessairement du droit »

Faculté de théologie, de médecine et de droit sont les 1ere à avoir été fondées.

Introduction :

Section 1 : essaie de déf du droit

§1 Approche substantielle :

Le droit consiste en un ensemble de règle qui régissent la vie en société (les lois).

Le droit est également un ensemble de décision. Le raisonnement juridique qui permet de passer des règles aux décisions est aussi du droit. Le discours sur le droit est aussi du droit.

Le droit est d’une part en ensemble de données, un savoir, des règles, des valeurs, une culture et également une manière de les articuler pour parvenir à une décision.

Le droit est une science et un art, une manière d’articuler les données pour parvenir à un but déterminer, à une décision. Il y a donc des marches de manœuvres d’incertitude pour passer des règles au décisions.

Le droit n’est pas une science exacte.

§2 Approche formelle du droit :

Critère organique : Est juridique, la règle ou la décision qu’une autorité spécifiquement instituée à cet effet va désigner comme juridique.

Cette autorité c’est le pourvoir politique (gouvernement) mais également les pouvoir politiques locaux (préfets, administrations). Ils annoncent les règles juridiques et disent concrètement ce que l’application de ses règles commande de faire.

L’autre autorité est le service public de la justice (les juges).

Hiérarchie : La loi prime et le juge applique.

Distorsion entre règle et application :

• Règle ne prévoit pas tous les cas où elle peut être appliquée.
• Pb de distance entre le législateur et le juge : le législateur voit les choses en grand et pas en individuel alors que le juge lui, vois les conséquences en indiv.

«L’ Office de la loi est de fixer par de grandes vu les maximes du droit, d’établir des principes et non de descendre dans le détail des questions qui peuvent naitre sur chaque matière  » Portalis.

« Un mort c’est une catastrophe, 1 million de mort c’est une statistique » Staline.

Le juge va tendre à vouloir adapter la règle pour éviter ses effets pervers.

A cause de cette diff de distance, il y a une tension entre le juge et le législateur, ils se complètent et s’oppose : règles générale/ décision indiv. Conflit entre règle et équité.

Section 2 : Les finalités du droit

Vu large :  Ceux qui disent le droit poursuivent un idéale de justice. Mais le droit poursuit d’abord un but pratique qui est de permettre à la vie sociale de s’établir pacifiquement.

Pour cela le droit doit établir un ordre afin que chacun connaisse les limites de sa liberté et sache approximativement ce qu’il ne peut pas faire.

L’ordre dans la soc est une condition nécessaire mais pas suffisante de la justice.

Il ne sera jamais aussi bien respecté que si on le juge respectable.

Sous-section : L’instauration d’un ordre respecté

Un ordre est l’agencement logique et cohérent d’un ensemble de chose.

Les données du droit ne se constitue en ordre que si elles s’agencent de manière logique.

§1 Agencement logique des règles et décisions

1. Agencement logique des règles

Le droit se compose notamment d’une multitude de règles qui ne peuvent pas se contredire. Il y a donc un principe de non-contradiction qui joue, pourtant quand on parcourt un code on peut déceler des apparences de contradictions.

Pour arranger cela, il faut :

• Assigner à chacune un domaine différent
• Hiérarchiser les règles (celle avec la + faible valeur hiérarchique s’écarte)
• Interprétation (on fait dire à l’une et l’autre autre chose de ce qu’elle dise de façon à les ramener à la cohérence)

Si l’ordre juridique est logique et cohérent on peut logiquement tirer à connaissance une chose, il peut donc être respecter et sanctionner son irrespect.

1. L’agencement logique des décisions

Pour que les décisions s’agencent logiquement avec les règles et entre elles, quand les conditions d’application d’une règle son précisément réunis, l’autorité d’application (juge ou administration) doit appliquer la règle.

Cependant, les conditions de l’application de la règle peuvent ne pas être précises. Il faut donc raisonner, passer de la règle à la décision de manière logique.

Plusieurs enjeux :

• Egalité de traitement de situation semblable. Cela garantie l’égalité de droit devant la règle.

• Prévisibilité des décisions juridiques : Si les décisions sont prises de manière logique, on peut faire des prévisions sur ce que sera l’application de la règle de droit dans notre situation.

Valeur fondamentale du droit : sécurité juridique : Aptitude à anticiper les décisions de justice dans une situation déterminé.  Pour que cette précision ne soit pas veine il faut que celui qui ne respecte pas la règle soit sanctionné.

§2 Un ordre sanctionné

La sanction est ce qui tire à conséquence de la conformité ou non d’une situation à une norme.

Elle peut être positive ou négative et est toujours nécessaire au passage dans le monde réel.

• Sanctions administratives : sanctions prononcées par l’admin de manière spontanée ou sur demande. Elles peuvent être positives ou négatives (amendes, modification d’une situation pour la rendre conforme à la norme)

Ces sanctions vont être contrôlées par un juge

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