Introduction au droit.

Introduction au Droit

INTRODUCTION: Le droit se vit au quotidien, dans la vie quotidienne, nous faisons du droit sans même nous en apercevoir. (acheter de pain a la boulangerie= contrat de vente conclut, offre fait par la vendeuse par le biais du pain, l'étudiant accepte l'offre de la boulangère, le contrat de vente va être exécuté en quelque seconde par les deux partis (obligation de délivrance de la vendeuse, obligation d’acquitter le montant par l'acheteur, contrat de location, contrat d'assurance...)

De la même manière, nous sommes abreuvé de droit, par les médias par exemple (infos sur les lois, actualité judiciaire (procès médiatisé...).

Souvent, quand on évoque les sujet du droit avec les gens, ils voient ça comme une contrainte car on doit respecter la lois sinon on s'expose a des sanctions (pénale ou pas). Mais le droit n'est pas que contrainte, il y a deux face, c'est aussi un outils a notre disposition et savoir l'utiliser. (ex: quelqu'un veut se lancer dans les affaires sous la formes d'une société, elle sera le dirigeant de la société mais quelle est le modèle de société (société limitée, anonyme...), le régime juridique applicable a chacune des société n'est pas le même, la gérante va devoir préciser la nature de sa société aux juristes. ensuite, il faut le traduire en langage juridique.

Il faut définir les concepts utilisés, le premier est celui de la discipline: le droit.

Mais le termes droit a deux sens selon l'orthographe, avec majuscule et au singulier, ou minuscule pluriel.

les droits: désigne les prérogative que le droit objectif reconnaît a une personne déterminée. finalement c'est la faculté donnée a une personne de faire quelque chose en application d'une règle de droit. ces droits subjectifs sont très nombreux (droit de vote, droit de propriété, droit de créance...)

Le Droit: désigne l'ensemble des règles générales abstraites et impersonnelles imposée par l'autorité publique en vu de gouverner l'organisation de la société et des rapports entre les autres. Ce droit la est appelé le droit objectif.Celui qu'on étudie a la faculté de droit. L'étude sera soutenue par des disciplines auxiliaires, car le juriste doit profiter des expériences passées, l'histoire du doit

va nous permettre de l'apprendre. Il faut également savoir comment les sociétés voisines ont réglé le problème? c'est le droit comparé. Il faut aussi connaître les problèmes initiaux du droit, c'est la philosophie du droit.

droit de créance: entre deux protagoniste, le créancier et le débiteur, entre eux il y a un rapport de créance. Le créancier a un droit de créance sur son débiteur. (le débiteur doit une somme d'argent (ou autre) au créancier).

Ces deux droit ont les même caractéristique.

Les droits subjectifs sont des droits déterminés particuliers, concrets et personnels car ils sont propre a un individu donné. ces droits peuvent porter sur a un autre individu ou sur une chose, sur un bien donné (droit de propriété sur une voiture donnée, on ne peut plus parler de droits personnels mais de droit réel -> du latin RES).

Il nous faut faire la passerelle entre les deux droits. On peut tout simplement dire que le droit objectif apparaît comme l'ensemble des règles qui ont pour objets non seulement la détermination des droits subjectifs mais également l'attribution des droits objectifs et aussi la protection des droits subjectifs. (Quoi, à qui, comment).

Titre 1: La théorie générale du droit objectif

1. Règles de droit et règles de morale.

A-Ressemblances.

L'Homme évolue dans un milieu sociale avec plusieurs liens (familiale, privé, patrimoniale). Ces relations sont soumise a des règles. Tout d'abord, des règles qui vont concerner la conscience, qui ne sont pas énoncées et sanctionnées par la loi (moral et religieux) ou au contraire des règles qui sont énoncé et sanctionnée par l'organisation, c'est les règles juridiques. Il est nécessaire de distinguer les deux règles.

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