Introduction au droit

20/09/2018 Cours I - Histoire du droit

24 heures de cours

Examen : QCM, ça peut être des dates, des noms d’institution.

Absence de réponse : sanctionné !  Les mauvaises réponses peuvent être sanctionnés (si elles sont trop éloignées de la réponse réelle !

Les réponses au questions sont dans le cours

Introduction historique au droit – comment le droit s’est formé

IGD – droit positive

Parfois le législateur lorsqu’il exprime sa volonté a un moment donné in n’hésite pas à prendre en compte des techniques et éléments juridiques qui ont existe dans le passé. Il les réactive en les intégrant dans le droit positive d’aujourd’hui des solutions qui proviennent du droit ancien qui peuvent être encore valables, intéressantes, utiles encore aujourd’hui.

Il utilise aussi des règles d’ailleurs – de l étranger (le droit comparé)

Le Code Civil – une Compilation de loi dont certaines sont récentes (ex : les accidents de la circulation – des loi nouvelles se sont ajoutes aux celles anciennes). Dans plusieurs livres du code civil on trouve encore des lois promulgues en 1804. L’ensemble des lois promulgues sont des lois uniques avec une annotation unique.

Si on s’intéresse au code civil de 1804 on se rend compte que dans cette grande loi qui forme un droit unique pour tous les français, on trouve des techniques, des solutions juridiques nouvelles – crées par la Révolution –

On y retrouve des règles très importantes comme :

• 2 reformes votées par la deuxième des assemblées révolutionnaires

1 ère assemblée révolutionnaire : assemblée constituante

2 éme assemblée révolutionnaire : assemblée législative

3 éme assemblée révolutionnaire : la convention

En 1792 l assemblée vote deux reformes très importantes :

1 ère reforme : la création de l’Etat civil. Désormais tous les français ont un état civil

Les mairies entretiennent les registres de l’état civil. C’est la laïcisation du Code Civil

2 eme reforme : elle introduit pour la première fois le divorce car avant les mariages était religieux et donc indissolubles. Le Code Civil va intégrer une règlementation pour le divorce

On retrouve donc dans le code civil des règles récentes mais on trouve aussi des règles très anciennes qui remonte même au 16 eme siècle comme les règles qui régit les régimes matrimoniaux de gens maries (la coutume de Paris- un texte juridique, une source du droit ancien, qui a été élaboré au tout début du 16 eme siècle, elle a été officiellement rédigés en 1510).

Non seulement on trouve des règles dans le Code Civil qui ont été emprunte a des autres systèmes juridiques : le droit des contrats, des biens-(l’accession, la prescription) ; il y a beaucoup de règles qui ont une existence millénaire, elles ont même été imagine pendant l’antiquité, a Rome → le droit roman

Une vision pertinente de l’histoire du droit français sera possible uniquement en regardant la ou la tradition civiliste commence dans l’Europe Orientale. La tradition civiliste commence à Rome.

Le droit français n’est pas roman, mais les mots que les juristes utilisent aujourd’hui en France ont été élaboré par des juristes romains.

Quand on remonte plus loin dans le temps et quand on quitte l ‘Europe de l’Ouest on découvre des expériences juridiques très intéressantes mais ils ont un rapport très distant avec notre système juridique. Par exemple la manière dont on crée le droit en Mésopotamie, en Egypte n’est pas la même manière dont on crée le droit en France.

Mais c’est quand même la que l’on retrouve les premiers grand textes de loi (même s’ils sont très éloignes de nous)

Chapitre préliminaire : 2 expériences juridiques lointaines :

• Le droit – Le code de l’Orient Ancien
• Le code de la Grèce Antique

La réflexion qui s est développée en Grèce a son importance car c’est a ce moment la que vont émerger dans la réflexion sur le droit des notions importante : notion d’équité, de justice, d’égalité…

L’histoire de source du droit – 2 remarques

• La ou il y a une société, il y a du droit→ des règles juridiques En réalité ont existe des sociétés dans lesquelles la régulation des rapport sociaux n’a pas pris la forme du droit. En dehors du droit il existe des tas de manières d ‘orienter, de sanctionner les comportements des individus

Le droit n’est pas la seule règle du social. Le droit ne résout pas tous les problèmes sociaux

Même si on vit dans une époque ou tous les individus pensent que l’on règle les litiges devant les tribunaux pourtant il y a des autres moyens.

Toutes les règles ne sont pas juridiques.

• Lorsque dans une société on trouve des règles auxquelles on a donne une étiquette spéciale de juridiques ces règles peuvent être conçus de manière très variables, très diverses. Pendant très longtemps le juriste français a eu tendance a identifier le droit a la loi. Ils avaient du mal à considérer la jurisprudence comme une source de droit et comme la coutume joue dans le rôle français un rôle très marginal, ils pensaient donc que la seule source du droit en France était la loi. Ils avaient du mal à comprendre que dans d’autre parties du monde la loi pouvait venir d’autre chose que le droit. Ailleurs et avant il y a eu des autres manières de formuler la loi. A certaines époques (Grecque ancienne), il y a eu très peu de lois et ou l’essentiel du droit se trouve ailleurs que dans les lois. On va les retrouver dans les jugements, les coutumes mais aussi a travers les actes juridiques conclu par des individus.

Ces règles de droit qui peuvent être formules par la loi ou par des autres manière (la coutume, etc) n’ont pas toujours fait l’objet d’une réflexion intellectuelle particulière, spécifique. Elles n’ont pas toujours été regarde comme étant un objet particulier de savoir. Dans certaines civilisations on a connu du droit mais sans pour autant qu’un group d’individus considère la matière juridique comme un secteur particulier du savoir, avec des méthodes de raisonnement particulières.

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