Introduction au droit

                                  INTRODUCTION AU DROIT

1)Droit objectif

2)Droit subjectif

INTRODUCTION:

Qu'est ce que le droit? D’où vient -il?

Le droit nous entoure dans notre vie quotidienne.

1)L'omniprésence du droit

Selon la société le droit est généralement lié à la justice (tribunal).Mais c'est plus compliqué,il s'agit plus d'un arbre dont découle plusieurs branches .Les séries télévisé ne sont pas forcément de bons exemples .Le droit est beaucoup plus complexe! le droit est consubstantielle a la vie en société  .Le droit existe pour organiser la vie en société .On se référé aux adages tels que  Ubis societa ,ibi jus qui signifie « la ou il y a une société ,il y a du droit».Le droit régit les interactions entre homme , il «encadre» celles ci.C'est une nécessité,on s'en aperçoit en regardant les sociétés.

Régir:Encadré

Il est impensable  d'avoir une société sans droit (sauf Robinson Crusoé qui vit seule sur une île déserte ).Quand on est plus que 2 le droit est indispensable ,Le droit organise a la fois la vie quotidienne et aussi la vie professionnel. Dans la vie quotidienne il est important de connaître ses droits et ses obligations et cela commence dès la naissance (inscription à l’état civil,mariage,décès). Le droit permet l’accès à certains métiers, ils existent énormément de corps de métier ou le droit est au centre des décisions. Contrat de vente:ex:acheter un aliment.Même les entreprise leurs activité sont régis par le droit

2)la spécificité du droit

En plus d’être partout le droit est spécifique .Le droit a une méthodologie particulière

on peut relever 3 spécificités du droit:

-Le droit est une matière en perpétuelle évolution et il s'adapte à la société a laquelle il s'applique .On se pose toujours de nouvelle questions : il y a 100 ans on se posé pas la question du droit de l’environnement, aujourd’hui c’est un droit à part entière. Le droit règle les problèmes de la société.

-Variété des sources du droit

Source:L'origine du droit ( d’où vient le droit?) Le droit vient d'une pluralité d'endroit .On retrouve le droit dans la jurisprudence

Jurisprudence: il s'agit de l'ensemble de décision de justice rendues pendant une certaine période soit dans une matière (jurisprudence immobilière),soit dans une branche du droit (jurisprudence civile ,fiscale…),soit dans l'ensemble du droit .

Le droit trouve également sa source dans la doctrine ,dans la coutume ( des usages) CAD le fait d’être coutumier de certaine pratique . Mais ils existent des sources variés ( source internationale, etc... ). Le droit est vivant.

-Le langage juridique:On dit que apprendre le droit c'est apprendre une langue étrangère

ex:-Un chat =un meuble  

-Un contrat synallagmatique =Contrat qui engendre des  des obligations réciproques et interdépendantes:se dit des contrats ou conventions par lesquels les contractants s'obligent réciproquement les uns envers les autres (ex :contrat de vente,travail,bail) Mais les contrats ne sont pas tous les mêmes. On attache des conséquence aux appellations, ce qui se réfère au régime juridique.

 -Contra unilatéral =donation

 On qualifie juridiquement quelque chose  pour pouvoir l'appliqué au règle.

-Le parquet=désigne l'ensemble des magistrats du ministère public

-Un immeuble=Bien qui par nature ne peut être déplacé:Le sol(fond de terre) et ce qui s'y incorpore (les bâtiments ,maison) (code civil:art 518 ).

Un droit réel c'est un droit qui porte sur une chose .

3)La diversité de la matière juridique

C'est différente matière correspond à différente divisions qui existe dans notre droit .Le droit est divisé ! n’oublions pas que nous pouvons  représenter le Droit comme un arbre ! Il existe une distinction fondamentale : Le droit privé et le droit public

a)la distinction droit public et privé

1)sens de la distinction

Comme de nombreuses règles et de catégories, cette distinction est très ancienne, elle remonte au droit romain.. Il s’agit de la plus grande division du droit. Définissons le droit privé:Ensemble des règles qui gouvernent les rapport des personnes privé entre elle .Les entreprises sont des personnes privé ,les personne publics sont les personnes qui s'attache a l’état .

Le droit public se sont les règles qui gouvernent les relations dans lequel est impliqué une personne publique.ex:Un hôpital qui est public est considérer comme une personne public

on retrouve le droit constitutionnelle

On considéré que ces 2 droit s'opposent .Ces droits ont des caractères différentes , des finalités différentes. On dit que le droit privé  tend a la satisfaction des intérêt individuel alors que le droit public tend a la satisfaction des intérêt générale .Le droit privé est plutôt égalitaire ,on regarde les intérêt de chaque personne .

Les caractères du droit public et privé  sont différente .On dit que le droit privé est plutôt libérale car on considère que les personnes particulier peuvent déroger aux réglé de droit .En revanche le droit public est un droit impératif, les règles s’imposent. Il y a avantage pour la personne public en cas de litige.Le droit public ils ont des privilèges qui vont être attribuer a l’État car il agit dans l’intérêt générale.

2)L’intérêt de la distinction

3 intérêt  Principaux:

-Diversité des juridiction:ce ne sont pas les même juges qui vont tranché les litiges du droit privé et public.La fonction particulier de chaque juridiction repose sur le droit public et privé ,on a ce qu'on appelle l'ordre de juridiction qui applique le droit public et droit privé .Pour le droit privé il s'agit de la juridiction judiciaire (=la cour de cassation se trouve a la tête )et pour le droit public il s'agit des  juridictions administrative (on retrouve les cour administrative d'appel…) qui tranche le droit public .Le tribunal des conflit qui décide si cela doit se passer devant la juridiction administrative ou judiciaire.

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