Introduction au droit.

Introduction au Droit

Le Droit en question :

Depuis moins d'un siècle le droit apparait comme une matière cohérente. C'est le résultat d'une théorie générale du droit c a d d'une manière de définir le droit communément partagé. Toutefois, cette théorie générale telle qu'elle n'est écrite nulle part n’est pas l'œuvre d'un auteur et encore moins du législateur, pourtant elle existe. En réalité, cette théorie est une représentation mentale (manière de voir le droit que tous les juristes ont). Cette représentation commune s'est constituée pendant un siècle par des ouvrages de théorie et plus particulièrement par l'impact que ces ouvrages ont eu sur la communauté des juristes. Cette théorie générale est rendue possible grâce à l'enseignement du droit. En effet, les cours à l'université sont bâtis sur le même format et abordent le même contenu. On peut nommer cette théorie parce qu'elle vient répondre à trois grandes questions fondamentales.

1. Qu'est-ce que le droit? Comment peut -on le définir?

2. Qu'est-ce qui fonde le droit ( à contraindre nos libertés) ?

3. D'où vient le droit? Qui en est la source?

Section I. Qu'est ce que le droit?

Le concept de droit a deux facette. Il se manifeste de deux manières différentes. D'un côté, le droit est un phénomène de société. Autrement dit, le droit n'est possible qu'en société et varie en fonction de la société. Le droit a pour fonction principale de régler le comportement des individus entre eux. Comment puis-je me comporter vis-à-vis des autres? On peut voir le droit d'une autre manière, comme une discipline intellectuelle. Le droit a une logique propre, une rationnalité propre et un raisonnement propre.

Chapitre 1: Le droit en tant que phénomène de société

A) définition du droit

1. Définition majoritairement donnée du droit

Cette définition majoritaire est la suivante: le droit est un ensemble de règles qui régissent le comportement des hommes en société. Cette définition est vraie de nos jours mais cela n'a pas toujours été le cas.

1. Définition majoritaire d'aujourd'hui

Chaque auteur utilise des mots relativements différents pour rédiger cette déf. toutes les definitions que l'on peut lire exposent toujours les 3 même éléments qui suffisent à définir le droit. Notion d'ensemble, de règles et de normativité (régles normatives= obligatoires).

•  la definition d'ensemble: Définir le droit comme un ensemble c'est dire qu'il forme une unité.  Tout les droits que detient un individu appartiennent à un ensemble que l'on peut appeler Droit.  Cette notion d'ensemble revêt le sens particulier d'ordonnancement. Toutes les règles de cet ensemble nouent des liens entre elles sont autrement dit ordonnées les unes par rapport aux autres. La notion d'ensemble signifie qu'il n'y a qu'un seul ordonnancement. Au contraire à la fin du moyen age le droit n'apparait pas comme un unique ensemble de regles on constate au contraire 4 ensemble relativement distinct. Le premier est le droit coutumier: les individus sont régis par une coutume locale. Le second est celui qui est formé par les règles de l'Eglise: le droit cannon. Ce droit s'applique au sein de l'Eglise entre les prêtres mais aussi à l'égard des croyants (l'Eglise peut lever des impôts). Le troisième ensemble est le droit féodal, le droit qui s'applique entre le Seigneur et les serfs, c'est un droit très local et dépend de la volonté du Seigneur. Le quatrième ensemble est le droit royal qui au départ était inexistant. On peut en conclure que le droit, pour apparître comme un unique ensemble, nécessite un pouvoir central capable d'édicter seul les règles. Autrement dit, cette définition majoritaire est datée historiquement. Elle est possible depuis la naissance de l'Etat. Ainsi, dérrière la définition majoritaire de l'Etat se cache le pouvoir de l'Etat de dire le Droit.
• La notion de règles: La définition majoritaire du droit représente cet ensemble comme étant exclusivement composé de règles. Il n'y a pas de définitions communément partagée de la règle entre les juristes. Les juristes se posent surtout la question de la distinction entre le règle juridique et les autres types de règles. Ils répondent à cette question, non pas par une définition mais par l'identification de caractères. Lorsque les caractères sont présents, on a affaire à une règle juridique. ces caractères ont pour but de distinguer la règle juridique de la règle religieuse, de la règle morale, de la règle de courtoisie et de la règle de la bande de voleurs. Parmis ces caractères, il y a un critère qui permet de s'assurer que la règle est juridique.

-les caractères de la règle de droit:  la définition majoritaire précise la notion de règle par 3 caractères principaux ==> le caractère général, le caractère permanant, et le caractère obligatoire. Le caractère général: La règle de droit est dite générale car elle régie un type de comportement et non les comportement particuliers des individus, ce qui veut dire qu'une regle de droit circonscrit le comportement du voleur et non pas le comportement de Marcel lorsqu'il a volé... Le comportement individuel est réglé par le droit non pas au moyen d'une règle, mais d'une décision. Le caractère général de la règle signifie alors que le droit est inscrit dans des textes qui existent préalablement au comportement des individus. S'il n'y a pas de règles pré-existentes, il n'y a pas de droit et le droit consiste à appliquer une règle. L'équité: c'est une force de justice spontannée qui précisément ne possède pas de règles pré-existantes. Elle fait appel à un sentiment de justice que les Homme partagent. Le droit parfois autorise le juge a juger en equité et non en droit. Le code civil autorise le juge à refuser ue prestation compensatoire selon son équité. (pension alimentaire)

La règle de droit a vocation a durer afin d'assurer la stabilité de l'ordre social ainsi, règle de droit n'est pas dépendante d'une législature ni mm d'un regime politique, autrement dit, tant qu'elle n'est pas abrogée, elle s'applique sans terme défini. Ceci explique donc qu'il y a une sorte de continuité des regles meme lorsque l'on change de regime politique ce caractere permanant est ttfois contredit de nos jours en raison de l'inflation des lois. depuis quelques decennies les reformes se succedent rapidement et assez souvent. Une loi est réformée alors qu'elle n'a pas eu le temps d'entrer en vigueur. Enfin, la regle de droit se caractérise aussi par son obligatoriété autrement dit la regle juridique prescrit un comportement que son destinataire doit obligatoirement suivre. Certaines regles juridiques toutefois laissent un choix a leurs destinataires. On nomme ces règles les regles supplétives. Elle l'est lorsque son destinataire peut manifester la volonté d'en ecarter l'application. Or, ces regles supplétives ne sont pas des exceptions au caractère obligatoire de la règle de droit. Ces rgles sont aussi oblugatoires cependant l'obligation ne porte pas sur le contenu de la regle mais sur son application. En effet la regle dsuppletive oblige bien le destinataire a faire un choix entre son application ou l'application d'une autre regle ayant le mm objet exemple: les regles d'acquisition des biens des epoux pendant la durée de leur mariage, ses regles prévus dans le code civil sont suppletives c a d que les futurs epoux peuvent en ecarter l'application en prévoyant un contrat de mariage

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