Introduction au droit

Introduction Générale au Droit

Introduction :

→ But : Donner une vue d'ensemble sur le Droit Français, on vise à comprendre les liens entre les autres matières et l'intégration de chacune d'elles dans le Droit. On va étudier dès le début les notions fondamentales et étudier des questions transversales intermédiaires qui sont oubliées dans les autres matières. Tout cela vise à faire de nous des juristes généralistes.

Les points principaux seront la Culture Juridique de base et la maitrise du langage juridique.

→  Un bon juriste doit maitriser les définitions des mots. En Droit, chaque mot à une conséquence. Le juriste ne choisit pas ses mots par hasard, il se sert des mots pour qualifier quelque chose et cela a des conséquences dans l'implication du Droit.

Il faut donc être rigoureux dans le choix des termes que l'on va utiliser.

        →Exemple : « Homicide volontaire/ Homicide involontaire »

Le vocabulaire juridique se compose de termes empruntés au langage courant.

• Le juriste doit utiliser le langage juridique pour être compris des autres juristes et incompris de ceux qui ne font pas parti du monde juridique.

Droit → Ce mot à plusieurs significations dans le langage juridique.

• Le mot Droit renvoie à l'ensemble des règles qui régissent les relations entre les Hommes de la société et qui sont sanctionnées. → On dit aussi que c'est le Droit objectif.
• Le mot Droit renvoie aussi à toutes les prérogatives individuelles reconnues et sanctionnées par l'autorité publique qui permet à son titulaire de faire, d'exiger ou d'interdire quelque chose. Ces prérogatives reconnues entre les individus sont les droits subjectifs.

PARTIE 1 :

→ Comprendre comment nait une règle de Droit et qu'est ce que c'est.

Sommaire :

• Titre 1 : Les règles de Droit,
• Titre 2 : Les sources des règles de Droit.

Titre 1 : Les règles de Droit :

Le nombre de ces règles est très important. Chaque années il y a des milliers de nouvelles règles de Droit. On va s'interroger sur les points communs de chacune de ces règles en gardant de coté l'élément particulier de chacune d'elles.

---> Les règles de Droit sont juridiques car elles sont spécifiques aux autres règles.

• Chapitre 1 : La spécificité des règles juridiques.
• Chapitre 2 : L        a diversité des règles juridiques.

Chapitre 1 : La spécificité des règles juridiques.

• Section 1 : Quels sont les fondements des règles de Droit ?
• Section 2 : Qu'est ce qui permet de distinguer les règles de Droit par rapport aux autres ?
• Section 3 : Quelle est l'essence du Droit ? (Un art ? Une science?)

/!\ En droit celui qui a raison est celui qui a réussi à convaincre et non pas à démontrer. /!\

Section 1 : Quels sont les fondements des règles de Droit ?

→ Le fondement des règles de Droit :

• La règle est contraignante par l'équité.
• La règle est contraignante car c'est l'homme qui le veut.
• La règle est contraignante car l'autorité publique l'a décidé.

Paragraphe 1 : La Justice :

→ Le Droit a-t-il pour objectif de fonder la justice ?

• Ce n'est pas le but premier. Certaines règles de Droit n'ont rien à voir avec la justice.

                                                          ---> Exemple: Règle de circuler à 50 en agglomération. Ce sont des règles autonomes, techniques mais pas justes.

→ Comment choisir l'intérêt juste ? Comment contrôler afin que la règle soit juste ?

La justice :

• C'est ce qui est positivement juste. C'est ce à quoi chacun peut légitiment prétendre en vertu du Droit.
• C'est aussi ce qui est idéalement juste. Ce qui est conforme aux exigences, de l'équité et de la raison. → Un sentiment, un idéal, une valeur.

Qu'est ce qui est idéalement juste ?

Aristote :

• Justice commutative : Rapport d'un individu à un autre. Vise à rétablir un équilibre perdu suite à une action de l'un des deux individus.
• Justice distributive : Concerne les relations entre tous les individus qui vise à changer l'équilibre actuel pour en obtenir un meilleur. Le fondement de la règle de Droit n'est pas la justice. En effet il faut respecter les règles de Droit même si elles sont injustes. La justice est laissée aux philosophes.

Paragraphe 2 : L'équité :

Qu'est ce qui signifie la règle juridique ?

---> La question de l'équité se pose lors de l'application de la règle et non lors de sa création. Cette question interpelle le juge et non le créateur. Elle vise à savoir si la règle est adaptée. Une règle peut paraître équitable lors de sa création mais elle peut devenir non équitable lorsqu'elle est appliquée directement.

La question se pose lors de la création.

---> Deux positions extrêmes peuvent se profiler :

• Le juge doit toujours appliquer une règle de manière équitable. (Avantage/intérêt) Consiste à rendre justice qui s'adapte à chaque cas concret. Mais il y a aussi des avantages et des inconvénients :

- l'adaptation permanentes de la règle créé une insécurité juridique car c'est moins prévisible.

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