Introduction au Droit Privée

« Le droit est proche de l’océan », les abysses en sont les fondements. L’écume en est le dessus, le jugement. Il est une science, depuis XIXème une science humaines, et l’une des plus exactes. Il est aussi un art, de la rhétorique, artistique, un certain talent est nécessaire. Il est surtout la Vie.

1. Les Abysses :

A. Le Droit : une approche progressive

« La Vie à besoin de règle et vice-versa. »

L’érémitisme : ceux qui vivent en ermite, on besoin aussi de règle de vie. (S’oppose au cénolutisme).

Plus les sociétés se complexifient, plus les règles sont nombreuses et complexes. Certaines règles ne sont tout de même pas du Droit tel que les règles de politesses. Ce qui va les dissocier, ce sont des règles purement juridiques. Les règles religieuses sont spéciales, dans certains cas on peut trouver une identité commune entre les 2. (Cas des sociétés musulmanes) Mais elles peuvent parfois se rejoindre entre religions, comme l’aumône.

Le Droit est un ensemble domaine qui régisse la Vie de la société, dans la société des humains. Pourtant toutes ne sont pas juridiques.

La 1ere théorie est la théorie Kantienne : « la règle devient juridique lorsqu’elle est susceptible d’être soumise à une juridiction. » (Juridiction, légal parfois international)

Le critérium de la juridicité est la possibilité de saisir un juge pour avoir l’application forcée de la règle.

Plus récemment, sous influence, anglo-saxonne, s’est installé le soft-low, le Droit Souple.  Ce serait du Droit, bien que non-sanctionné par le Juge, mais par l’opinion publique. L’arbitrage c’est de la justice, autorisé et même officialisé. Les Charte éthique, dans les entreprises notamment, ne sont pas contractuelles. Le Droit numérique (algorithme), arrivé récemment, les smart-contract ça n’est que l’application des règles juridique et automatique spécifique qui ont permis ceci.

Entre les deux (Droit Dur/Mou) existent les obligations naturelles, les aliments (sens juridique, ce qui permet d’avoir le minimum vital, dans le cas d’une personne dans le besoin il se peut que certaines personnes aient une obligation à leur égard) Si votre frère/sœur ait dans le besoin le juge ne peut forcer cette aide financière. Mais c’est une obligation naturelle (presque morale) peut se nover en obligation civil à partir du moment où le débiteur va reconnaître son obligation.

Au sein du Droit Dur, saisine, on présente 2 catégories :

-Les règles impératives, celle que les non-juristes connaissent (mais méconnaisse l’autre) on a obligation de les respectées sous risque d’être sous peine.

-Les règles supplétives, celle que l’on peut suppléer le vide juridique sauf si on avait prévu autre chose.

Exemple : lors d’un contrat de mariage vous avez des règles impératives, vous aurez également un régime matrimonial. Celle-ci est supplétive, est appliqué si vous n’avez rien prévu d’autre, le régime matrimonial légal entre en jeu.

Dans un monde libéral les règles supplétives sont plus attendues.

On distingue le Droit objectif et les droits subjectifs :

• Est la règle de droit appliqué, si ce n’est tout le monde ou au moins une partie de la population.
• Ce sont les possibilités d’action qu’on les individus en fonction de la règle objectifs. Celle que je peux faire valoir en vertu de la règle générale de Droit objectif.

Au sein du Droit Objectif il existe :

-le Droit positif, c’est le Droit Objectif applicable à un moment donné, dans un pays/ensemble.

-Le Droit prospectif, proposition. (Formulation de lege ferenda)

Notons les personne morale (et Physique), certains disent qu’ils sont une véritable réalité, d’autre encore les sites comme une fiction.

       Le Droit Objectif est-il Justice ? Il n’est pas nécessaire, il doit choisir entre des solutions qui risque d’être considéré comme Injuste pour certains. Il doit régler les rapports dans la société, on essaie de se rapprocher le plus de la volonté des gens.

Accessorium sequitur principale : (accessoire suit la principale) Ce qui est accessoire va suivre le régime principal.

Actori incumbit probation : La preuve repose sur le demandeur.    

Fraus omnia corrumpit : L’invocation de la fraude.

Jura novit curia : Le demandeur n’a pas à fournir la règle de droit au Juge.

Nemo auditur : Nul ne peut invoquer sa propre turpitude.

Non bis in idem : Pas 2 fois la même chose, on ne peut pas être condamné 2 fois pour la même chose.

Pacta sunt servanda : Principe majeur de respect du contrat conclu.

Nulla poena sine lege : Nulle ne peine sans loi.  

Mots clefs du Chapitre :

Aliment, Droit Objectif, Droit Positif, Droit Souple, droits subjectifs, juridictionnel, litigant, obligation naturel, règle impérative-supplétive, sujet de Droit.

FIN

  L’importance de la chronologie est primordiale, certains termes et lois n’ont pas du tout la même connotation au cours du temps.

1. Historique sommaire du Droit

Pour le Droit Français, le Droit civil du moins, remonte au Code Hammourabi (Souverain Babylonien). Il a édifié un Code, contenant toute une série de règle et on en voit aujourd’hui de nombreux progrès MAIS pas partout dans le monde. L’Ancien Droit Français est celui antérieur à 1789 qui se découpe.  [A NOTE LA CHRNOLOGIE HISTORIENNE]

Droit Intermédiaire : Droit entre 1789-1804 soit le Droit de la Révolution Française, période des « 5 Grands Codes » Civil (1804) ; Présure Civique ; Commerce ; Pénale ;

Inflation de texte juridique : XX beaucoup de recodification. Soit à Droit constant en faisant des codes sans modifier les règles, on a reformulé.  

Cette A-D a conduit à séparer la France en 2 parties : Nord et Sud. Des Droits différents se sont progressivement activés. Alors qu’aux M-A on avait un Droit unifié. (Lex mercatoria disparait petit à petit)

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