Introduction au Droit Privé

Introduction au Droit Privée

09 Septembre

PRIVÉE / PUBLIC

La force du droit :

Le droit est une force de civilisation autant en mal que bien. C’est un instrument de civilisation et qui évolue en fonction de l’organisation de la société.

Le droit se définie par son objet et non par son contenu.

Son but est d’organiser la société, qu’elle puisse fonctionner et prospérer.

Le droit établit des règles générales et impersonnelles ;

Par exemple, l’article 240 prévoit que tout fait quelconque de l’homme qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer.

Elle vise un ensemble de règle général, s’appelant le droit objectif :

- Le droit objectif désigne l’ensemble des règles générales et impersonnelles ayant pour vocation à régir la vie en société, ces règles constituent le système juridique français.

Chapitre 1 : les différents systèmes de droit

Le droit n’a pas vocation à l’université, chaque état a son propre droit et varie selon les peuples,les continents,les données politiques,économique et religieux.

Il existe 3 grands systèmes de droit ;

a) les droits romano-germaniques, désigne l’ensemble des droits Européens et de l’Amérique latine.

Le point commun de ces droits et le droit romain tel qui l’a était reçu en Allemagne au XV ème siècle. Le rôle de la jurisprudence reste important mais secondaire à la loi.

b) les droits de Common Law :

Angleterre, Irlande, Canda, Australie, N-Z et les E.U

Ce système est né en Angleterre, il se différencie des droits R.G car les droits y sont d’origine jurisprudentielle.

Les classification et le vocabulaire sont différents. (Le droit public/privée n’existe pas)

c) les droits religieux :

Les droits sont influencés par la religion dominante. Par ex (Catholique en FR)

La règle de droit est laïque en Europe.

Certains pays utilise toujours le droit religieux, par exemple en Arabie Saoudite ou la charria s’applique.

Chapitre 2  : les fondements du droit

a) Le droit

C’est une règle de conduite,qui gouverne les hommes.

Règle de droit et justice ne se confrontent pas forcément.

Le courant idéaliste et le courant positiviste

Le droit naturel dans l’histoire :

Ce courant est né dans l’antiquité chez les philosophes grecs.

Antigone se fait exécuter par son frère et interdit l’ensevelissement de son frère pour le condamner à errer.

Une femme dit qu’une loi est au dessus de celle d’ Antigone et ensevelit donc au final le frère de crayon.

Cicéron soutiens ce principe de justice supérieur par la raison.

« Il existe une loi véritable qui est la loi de raison qui s’accorde avec la nature répandue en tous,immuable et impérissable »

b) Moyen Age

Un docteur religieux crée la théorie La somme théologique

1/ La loi éternel , qui est la sagesse divine accessible par la seule révélation, elle figure au évangile. Mais les évangiles ne dispose pas des juridiques.

Dieu a t’il laissé les juristes dans le besoin ? Il dit non car il y’ a la loi naturel qui peut être découverte par les seules lumières de la raison. Si dieu a crée la raison chez les hommes c’est pour qu’il découvre la loi naturel.

Les romains l’avait découvert et qu’il fallait la continuer !

2/ La loi Humaine engendre des conséquences, car elle est relative. Elle accrédite l’idée que le droit positif doit se rapprocher de la loi naturel et que la loi naturel doit être découvert par la raison.

c) L’ancien Régime

Au 17ème siècle, « l’école de la nature et des gens » fondée par Grotin qui est un juriste hollandais.

Il a crée l’œuvre du droit de la guerre et de la paix.

C’est le moment ou les états devenaient autonomes et qu’il fallait réguler les rapports. Il a eu l’idée de la raison, au droit naturel du respect de la parole donnée.

« Pacta Sun servanda » C’est le père du droit international public. Il participe à la consolidation de ce mouvement. La loi naturel est donc purement rationnelle, pas de dieu mais que de la raison de l’homme.

Pufendorf,

un grand juriste écrit un ouvrage s’appelant droit de la nature et des gens, il a dégagée le principe selon lequel l’homme avait des droits innées qu’il fallait respecter.

b) Droit Naturel à l’époque moderne :

Après la révolution française , les lois avaient une fascination.

Le droit naturel est revenu après la 2cnd Guerre Mondiale, la découverte des camps de concentration a réveillé la conscience de l’humanité.

Ils ont découvert qu’au dessus de la loi des hommes avait le droit naturel qui était nécessaire de rappeler.

C’est ainsi que certains principes se sont établis :

La 1ère déclaration internationale (Procès de Nuremberg), 1er code internationale.

Le 2ème a été la déclaration des droits de l’homme, le respect de la dignité des individus.

Le 1er texte en France a été le décret de 1848 de l’abolition de l’esclavage. Mais

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