Histoire du droit, la Coutume

Séance V : Dissertation

« La coutume (Xème - XIVème siècle). »

On dit au Moyen-Âge que la coutume est “immémoriale”. P. de Beaumanoir dit que « si on connait la date de départ de la coutume, ce n’en est pas une, elle n’est pas immémoriale donc elle n’a pas de force obligatoire ».

À la fin du IXème siècle, le droit coutumier devient la seule source du droit car plus aucun roi n’a assez d’autorité pour prendre de capitulaires. Quand le droit légifère, il ne le fait que pour le domaine royal il est alors un seigneur comme les autres. La coutume uniquement a force obligatoire et on affirme qu’une règle ne devient contraignante que lorsqu’elle est passée en coutume. Ainsi la coutume régit plusieurs domaines du droit, sa définition se précise peu à peu et enfin, elle finit par faire l’objet de recueils.

La coutume (Empire Carolingien) est d’abord un usage, en effet elle nait de la répétition d’un acte comme le prouve la formule : “une fois n’est pas coutume”. Il peut s’agir d’un usage consacré par le seigneur ou un usage qui s’est formé au sein de la seigneurie.

La coutume est un usage oral à une époque où la population est illettrée. On se souvient de la coutume à l’aide d’adages, de proverbes. En revanche, les exemptions sur des points particuliers vont faire l’objet de rédactions : ce sont les chartes de franchises, bien que la coutume est parallèle a la loi écrite a Rome

Elle est aussi un usage accepté par les populations, l’acceptation est expresse de la part de ceux qui appliquent la coutume et tacite de la part de ceux qui la laissent s’appliquer. C’est du a cette acceptation que la coutume tire sa force obligatoire.

Une fois un usage passé en coutume, tout les citoyens doivent le respecter. Le seigneur doit respecter les coutumes à cela près qu’il peut mettre fin aux mauvaises coutumes, quant au juge il doit également respecter les coutumes et vérifier l’application des coutumes.

En quoi la coutume étais une source importante à la création du droit français ?

Dans un premier temps il semble important de voir la diversité coutumière de la France 

ainsi que la régulation de la diversité coutumière (II)

I- La diversité coutumière de la France 

Présenté les 2 sous parties

Les fonds commun du droit coutumier 

Il faut noter que du Xème siècle au XIIIème siècle, on assiste à l'âge d’or des coutumes qui sont du à la disparition temporaire d’un pouvoir législatif.

Isidore de Séville (né entre 560 et 570 à Carthagène et mort le 4 avril 636) est un usage ancien qui est tiré de la pratique, cette coutume n'est pas écrite c’est alors un droit oral, mais aussi c’est une règle dont l’usage est considéré comme obligatoire sans contrainte (opinio necessatis, qui veux dire (l’opinion juge nécessaire l'existence de cette coutume).

Cette utilisation s’auto justifie par son ancienneté. Dans le fond elles sont constituées de coutume germanique elles constitué de règle juridique mélanger à des règle religieuse pas des distinctions de droit public et droit privée avec ainsi règle juridique et règle religieuse, c’est un système où il existe la vengeance privée.

Elles sont influencées par les carolingiens et les mérovingiennes. Le droit principal en France est au moment du morcellement de l’empire carolingien. Celle-ci étant la période féodale, lorsque le territoire de la seigneurie féodale effectue la loi.

Enfin vient plus tard, la mosaïque féodale. Il y a un éclatement des pouvoirs, ce qui amènent a cette féodalité, le système met en place une hiérarchie qui est dictée par des relations féodo-vassaliques, c’est donc une dimension politique, sociale et juridique.

Au cours du moyen âge ses coutumes sont composés d’éléments de coutume germanique, qui sont des éléments d’un droit romain pratique appelé droit romain vulgaire correspondant a des éléments de législation carolingienne. 

les deux coutumes de la France 

À l’époque la France est un pays divisé en deux, d’un coté au nord les pays Langue d’oil qui sont des pays de coutume,

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