Histoire du droit: des origines à 1789

CM n°1                                                                Lundi 12 septembre 2016

Introduction historique au droit :

Des origines à 1789

L’Histoire est le « laboratoire » du droit. Les législateurs n’ont pas le droit de réaliser de nouvelles expériences. L’Histoire met en lumières les résolutions de problèmes des civilisations passées (toujours confrontées aux mêmes problèmes).
Vivre en paix et en sécurité, comment distribuer les biens (pour qu’il n’y ait pas de révolutions). Les relations/affaires de familles : divorces, héritages. Comment régler les commerces, les achats, les ventes.
De tout ça résulte une « entre-tâche » : quel degré de liberté faut-il attribuer à chaque personne ? Sans que cela nuise aux concitoyens.

Chaque civilisation a des valeurs différentes, et chacune a trouvé la solution à ses problèmes.
Montesquieu, 1748 : « Les lois résultent d’un ensemble de circonstances qui en expliquent l’infinie variété. »

Le droit évolue en fonction de la société. Le droit né, se transforme puis disparait en fonction du temps.

L’Histoire permet de situer les milieux. Elle donne les règles et les solutions à une société donnée. Ce qu’il faut réformer à une législation donnée.

Le droit évolue-t-il forcément en fonction du temps ou non ?
→ Contre-exemple : Lors de la Révolution française (1789), l’ancien droit et la société ont été supprimés, afin d’essayer de reconstruire sur de nouvelles bases. Un nouveau droit, inexistant auparavant est apparu. Cependant, à l’arrivée au pouvoir de Napoléon, ce dernier se fonde sur le passé pour créer son propre Etat, ses propres institutions.

2 exemples :
- Le préfet (création de Napoléon -> contrôle des provinces). Précurseur de l’ancien régime : intendant.
- Le Conseil d’Etat (création napoléonienne). C’est une cour administrative, un assistant législatif. Précurseur de l’ancien régime : conseil du Roi (aide législative et gouvernementale).
→ Il y a donc des liens entre ce qui a été créé après la Révolution et ce qui existait déjà avant.

On peut donc dire que : le droit n’aime pas les Révolutions ni les changements abrupts et violents.

Le droit occidental est fondé sur le droit romain. Démocratie actuelle // démocratie athénienne. Cette dernière représente l’idéal du régime politique.
Le droit évolue très lentement.

Périodes historiques :

• Antiquité grecque

1000-Vème siècle, Athènes

• Moyen-Âge

VIème-XVème siècle. Après la chute de l’Empire Romain. C’est une période de décadences. Il n’y a pas d’Etats forts, d’institutions organisées. Il y a des invasions de peuples (germaniques notamment). Entre le XIIème et le XIIIème siècle → paix en Europe → renaissance économique et renaissance du commerce  → renaissance du droit.  

• Ancien Régime

XVIème-XVIIème siècle = stabilité politique en France
Mise en place de la monarchie absolue. Le roi montre ses pouvoirs sans contestation, il met en place des institutions (qui vont perdurer dans le temps. Exemple : les intendants/préfets ; le Conseil du Roi).

Bibliographie :

→ Voir sur le site
Si l’on veut acheter un livre : Castaldo, Ouvrage général

Plan :
Première partie : institution de l’Antiquité

Antiquité grecque :
Les institution de la Grèce antique

1. Intro de la royauté à l’aristocratie
2. La crise du VIIème siècle : la colonisation, la tyrannie
3. Les grands réformateurs : Dracon, Solon, Pisistrate, Clisthène
4. La Démocratie : les institutions : l’ecclésia, le conseil (Boulé), les magistrats, la justice
5. Ligues et confédérations en Grèce
6. Fin de la démocratie athénienne
   

1. Intro de la royauté à l’aristocratie

Homère : l’Iliade et l’Odyssée
D’après ses œuvres (s’il a existé), le régime politique était la monarchie de droit divin. Le roi n’est pas législateur mais guerrier, grand prêtre et il participait aux jugements. Il assistait aux conseils,
assistés par les Anciens. Les décisions n’étaient pas forcément justes, étaient non arbitraires mais néanmoins assistées par les Sages. Le roi avait un rôle modeste dans la justice car la société était organisée en grandes familles. Les procès étaient tranchés à l’intérieur même de ces familles. Peu de litiges parvenaient jusqu’au roi. (Exemple : litiges entre 2 familles differentes). Le roi avait donc un rôle respecte mais limité.

Roi : pas forcément héréditaire. Dynasties fragiles.
Le roi était assisté par un conseil : les chefs des différentes familles de son royaume.

Peuple = assemblée populaire → assemblée des guerriers (soldats) surtout. En périodes de guerre comme de paix. Pas de pouvoirs très importants. Ils faisaient surtout partie du Conseil du Roi, qui les convoquait régulièrement.

Il n’y avait pas de traces écrites (de traces)

Lois écrites (en grec ancien) = nomos, qui vient du terme « partager ». La loi sert donc à partager les droits t les devoirs de chacun.

Le jugement du roi, themis, sert à fixer la loi, ce qui est « juste » (même si pas forcément).

        La société est organisée en maisonnées (les grandes familles), appelées Oikos en grec. Ce sont des unités économiques et sociales.
Les Oikos sont constituées :
- Père = chef de la maisonnée
- Femme (parfois concubines) + enfants
- Personnes travaillants pour lui
- Paysans libres travaillants ses terres (pas esclaves)
- Esclaves
- Artisans
- Proches/Camarades (exemple : Achille et son camarade)

Ce sont donc des unités économiques → autarcique (produit ce qu’elle consomme)
Ils ont des droits : protection par le chef de famille ; justices pour affaires simples = au sein de la famille par le chef. Seules les affaires graves → roi.
Plusieurs maisonnées = fratries, tribus.  [pic 1][pic 2]

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