Histoire Du Droit, l'héritage Romain

Introduction : L’héritage Romain.

L’accord du monde oriental, c’est essentiellement à la Grèce et à Rome que notre civilisation doit le plus. C’est en Grèce que nait la réflexion politique. C’est en Grèce aussi que pour la 1ere fois le phénomène juridique ce dégage du fait religieux alors que la cité cesse en même temps de se confondre avec la personnalité de son chef.

« L’état » désormais n’est plus une chose de nature patrimoniale dont le titulaire du pouvoir peut disposer à sa guise mais une unité abstraite « la polis » conçut pour assurer le bonheur des hommes qui la peuple. Les différentes magistratures publiques ne sont plus des propriétés privées mais des charges qui sont exercés dans l’intérêt collectif. Comme les cités grecques, Rome a su préserver longtemps cette conception du pouvoir et de l’état. Certes en 27 avant J-C Octave l’lorsqu’il devient August, bien qu’il affirme restaurer les institutions de la république opprimée installe en réalité un régime monarchique : L’empire.

Durant 3 siècles, les empereurs Romain ne prennent que le titre de Princeps : premier des citoyens.

A la fin du 3e siècle, le princeps se transforme en Dominus, c.-à-d. en Maitre absolu de l’empire. Plus précisément l’empereur demeure un magistrat en charge de l’intérêt collectif mais grâce au Dominus il est placé au-dessus de la Res Publica, c’est-à-dire la chausse publique qui constitue le bien permanent du peuple Romain. Ce pouvoir s’est trouvé légitimé par l’impérialisme Romain et sa soif de conquête puisque Rome devient 2 siècles avant J-C et restera pendant plusieurs siècles un empire regroupant plusieurs peuples, ethnie, cultures, religion et climat.

Donné à cet ensemble de l’unité fut l’œuvre de l’empire et partant des Empereurs. L’unité issu de l’exercice du pouvoir a pris la forme du droit et d’une administration poussé au niveau d’une science et à un degré qu’aucun autre état de l’antiquité n’était parvenu à atteindre jusque ici.

Il en ai de même la catégorie de citoyen qui elle aussi a façonné au-delà de sa grande diversité l’unité de l’empire Romain.

La Gaulle est un exemple de cette intégration réussite d’un Empire. Depuis la conquête de cette immense territoire par les campagnes de Jules César, les Gaulois ont rapidement adopté les mœurs, la langue et les institutions de Rome, tous parle le latin. Leurs droit est romain et comme pour toutes les autres conquêtes romaine, la gaule est soumise.

Caracalla en 212 après JC qui fait une loi des citoyens romains, l’empire a procuré à ces sujets, la paix et la sécurité. Il a également occupé et nourrit les plèbes de la ville. Faute d’une production suffisante confrontée à l’absence de toute innovation technique majeure, faute de na pas avoir apporté une solution stable et définitive aux problèmes. L’empire c’est l’excentrement désagrégé sous l’effet conjugué de ces insuffisances institutionnelles et de la fragilité de ses frontières.

Cette longue dégénérescence n’a pas seulement entrainé le relâchement du tissu urbain et la rupture des grandes voies de communications ; elle a également précipité le retour d’une économie rural fermé fondé sur la domanialité et préparé la voie du repliement féodale.

L’autre aspect important de l’héritage de Rome c’est la chrétienté.

- La constitution de l’église

Il ne fait aucun doute que le développement du christianisme doit beaucoup au cadre de l’administration romaine dont l’église adopte des conteurs et dont elle prolonge le souvenir au-delà de la chute de l’empire passé par le temps des persécutions initiales.

Dès le 4e siècle, l’église chrétienne forme une société organisé, hiérarchisé du domaine impériale, doté et dont la puissance spirituel face à la puissance temporel de l’empire.

L’organisation politique est composée de clerc et de fidèle au service de dieu. L’église est à l’image du gouvernement impériale doté de son droit propre, c’est une société d’ordre dont les degrés coïncident avec les cadres territoriaux de l’administration romaine. Les cités sont regroupés en promesse et constitue par conséquent la base de l’organisation. L’évêque est le personnage centrale de cette organisation, il dirige le clergé inférieur tout en devenant subordonner aux évêques supérieure. Le clergé inférieur rassemble les différentes catégories de clercs, les clercs se divisent en 2 ordres (mineur/majeur). Le degré final étant la prêtrise au quelle on accède après avoir parcouru les différentes étapes de l’apprentissage. Les prêtres sont donc les principaux clercs et les subordonnés de l’évêque, réunis en assemblés, il forme le presbyterium c’est-à-dire le conseil de l’évêque. Au 3e siècle le christianisme commence à gagner les campagnes, les églises rurales sont établies dans les villes et les bourgs, ce qui étant l’autorité de l’évêque. Les pouvoirs de l’évêque sont multipliés. D’un point de vue spirituel il détient que le pouvoir d’ordre, c’est-à-dire d’administré tous les sacrément de l’église qu’il donne au prêtre. L’évêque est gouverneur de son église et administrateur de ces biens en tant que gouverneur, il exerce une juridiction disciplinaire qui s’étend à tous les croyants. L’évêque répartis les revenus et des aumônes aux pauvres. Le chef des évêques est le futur pape, mais au début de l’ère chrétienne, il est appelé évêque de Rome. Il est considéré comme le successeur direct du chef des apôtres. La primauté de l’évêque de Rome s’exprime d’abord dans sa juridiction, il connaît en appel toutes décisions qui concernent l’ensemble des évêques de la chrétienté pour valeurs normatives. Dans la tradition de la contre pôle, parfois il adresse instruction aux autres évêques, il statut sur les cas qu’il leurs sont soumis. Quand il charge de légats de porter et de diffusé ses instructions sont éméchés. A ses autorités exécutives permanentes, il faut ajouter des organes. Les consignes et synodes qui sont un assemblé qui réunit les évêques d’une même région.

La plupart des décisions qui émanent de ces consignes particulières. Il y’a aussi des consignes coeuédiques , Ce qui concerne tous les chrétiens. Assemblé général tous les évêques sont invités, ces consignes généraux produisent des canons (règle qui forment la base des données scientifiques de l’église). Faute de pouvoir empêchant la diffusion de la religion

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